Arrêt qui accorde défaut à Michel Bégon, conseiller du Roi en ses Conseils et au Parlement de Metz, intendant du Havre-de-Grâce, stipulant par François Foucault, conseiller, contre les sieurs et demoiselle Barbel, aux qualités qu'ils procèdent, appel des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 17 octobre 1741 et 23 janvier 1742
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- Titre :
- Arrêt qui accorde défaut à Michel Bégon, conseiller du Roi en ses Conseils et au Parlement de Metz, intendant du Havre-de-Grâce, stipulant par François Foucault, conseiller, contre les sieurs et demoiselle Barbel, aux qualités qu'ils procèdent, appel des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 17 octobre 1741 et 23 janvier 1742
- Date de création :
- 3 avril 1742
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