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Titre :
Jugement condamnant Denis Derome à payer un poinson de blé, et le surplus jusqu'à concurrence de la somme de 169 livres à Jean Gitton (Giton), marchand
Date de création :
15 mars 1664
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ledit GITTON demandeur. Denis DEROME défendeur. Parties ouïes, le Conseil a condamné le défendeur payer présentement au demandeur un poinçon de blé, et le surplus jusqu'à la concurrence de la somme de cent soixante-neuf livres cinq sols dans le jour Saint-Jean-Baptiste prochain, et aux dépens.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ledit GITTON demandeur. Denis DEROME défendeur. Parties ouïes, le Conseil a condamné le défendeur payer présentement au demandeur un poinçon de blé, et le surplus jusqu'à la concurrence de la somme de cent soixante-neuf livres cinq sols dans le jour Saint-Jean-Baptiste prochain, et aux dépens.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Jugement condamnant Denis Derome à payer un poinson de blé, et le surplus jusqu'à concurrence de la somme de 169 livres à Jean Gitton (Giton), marchand, 15 mars 1664, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P1574).

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