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Titre :
Ordre au sieur Boucher, gouverneur des Trois-Rivières, de faire preuve des articles qu'il prétend avoir fournis à Marc Duchesne en France
Date de création :
1er décembre 1663
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Pierre DUQUET au nom et comme procureur du sieur Boucher gouverneur des Trois-Rivières demandeur. Marc DUCHESNE défendeur. Par le demandeur a été conclu au payement de la somme de soixante-dix-sept livres huit sols causée par avances et nourriture à lui fournies en France ou sinon qu'il soit autorisé à l'engager et à ce que le défendeur soit condamné à une amende pour ne s'être déclaré au greffe au désir de notre ordonnance affichée aux lieux ordinaires de faire affiches en cette ville, et aux dépens par le défendeur a été dit qu'il n'a pas reçu tous les articles contenus en son mémoire, et qu'il n'a eu connaissance de ladite ordonnance. Parties ouïes avant faire droit il est ordonné que ledit demandeur fera apparaître des articles de ce qui a été fourni au défendeur signés dudit sieur Boucher.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Pierre DUQUET au nom et comme procureur du sieur Boucher gouverneur des Trois-Rivières demandeur. Marc DUCHESNE défendeur. Par le demandeur a été conclu au payement de la somme de soixante-dix-sept livres huit sols causée par avances et nourriture à lui fournies en France ou sinon qu'il soit autorisé à l'engager et à ce que le défendeur soit condamné à une amende pour ne s'être déclaré au greffe au désir de notre ordonnance affichée aux lieux ordinaires de faire affiches en cette ville, et aux dépens par le défendeur a été dit qu'il n'a pas reçu tous les articles contenus en son mémoire, et qu'il n'a eu connaissance de ladite ordonnance. Parties ouïes avant faire droit il est ordonné que ledit demandeur fera apparaître des articles de ce qui a été fourni au défendeur signés dudit sieur Boucher.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordre au sieur Boucher, gouverneur des Trois-Rivières, de faire preuve des articles qu'il prétend avoir fournis à Marc Duchesne en France, 1er décembre 1663, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P1474).

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