Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Instance entre Pierre Élie, habitant de Charlesbourg, et Louis Greslon, navigateur et maître de barque, concernant une somme due relativement à la perte de 4 boisseaux de pois, avec dommages, intérêts et dépens
Date de création :
10 juillet 1701 - 19 août 1701
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend une déclaration de Louis Greslon concernant les 4 boisseaux de pois en litige; une sentence du lieutenant particulier condamnant Louis Greslon à dédommager en argent Pierre Élie; une assignation donnée à Louis Greslon afin qu'il soit condamné à payer au sieur Pierre Élie 4 boisseaux de pois, et une lettre de réclamation adressée à madame Latournelle
Ce dossier comprend une déclaration de Louis Greslon concernant les 4 boisseaux de pois en litige; une sentence du lieutenant particulier condamnant Louis Greslon à dédommager en argent Pierre Élie; une assignation donnée à Louis Greslon afin qu'il soit condamné à payer au sieur Pierre Élie 4 boisseaux de pois, et une lettre de réclamation adressée à madame Latournelle
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (5)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Instance entre Pierre Élie, habitant de Charlesbourg, et Louis Greslon, navigateur et maître de barque, concernant une somme due relativement à la perte de 4 boisseaux de pois, avec dommages, intérêts et dépens, 10 juillet 1701 - 19 août 1701, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D224).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.