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Titre :
Instance de Jean-François Thibault, héritier du défunt Jacques Thibault, son frère, contre Alexandre Caron, au sujet de comptes qu'ils ont ensemble
Date de création :
28 mars 1757 - 24 novembre 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier contient un compte que rend, devant la Prévôté de Québec, Jean-François Thibault, héritier du défunt Jacques Thibault, son frère, à Alexandre Caron; un exploit de signification dudit compte à Alexandre Caron, suivant la requête de Jean-François Thibault; un exploit d'assignation à comparaître donné à Alexandre Caron par l'huissier Thibault; un défaut accordé à Jean-François Thibault contre Alexandre Caron; un exploit de signification du défaut à Alexandre Caron, avec assignation à comparaître
Ce dossier contient un compte que rend, devant la Prévôté de Québec, Jean-François Thibault, héritier du défunt Jacques Thibault, son frère, à Alexandre Caron; un exploit de signification dudit compte à Alexandre Caron, suivant la requête de Jean-François Thibault; un exploit d'assignation à comparaître donné à Alexandre Caron par l'huissier Thibault; un défaut accordé à Jean-François Thibault contre Alexandre Caron; un exploit de signification du défaut à Alexandre Caron, avec assignation à comparaître
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Instance de Jean-François Thibault, héritier du défunt Jacques Thibault, son frère, contre Alexandre Caron, au sujet de comptes qu'ils ont ensemble, 28 mars 1757 - 24 novembre 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D2066).

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