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Titre :
Cause entre Marie-Anne Barbel, veuve du feu sieur Louis Fornel, demanderesse, comparante par maître Panet, notaire; et les Révérends pères Jésuites du Collège de Québec et les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, défendeurs, lesdits Jésuites comparants par maître Saillant, notaire, lesdites religieuses comparantes par le nommé Lorty, et encore, Nicolas Chandonne, habitant de Grospin, époux de Marie-Jeanne Chartier (Chrestien), veuve du feu Jean Bernier, nomination par les parties des sieurs Lemaître Lamorille, arpenteur royal, Plamondon et Charles Vallé, arpenteur, pour experts, lesdits experts se transporteront sur les terres des parties afin de procéder au mesurage et arpentage dont ils dresseront un procès-verbal
Date de création :
13 juin 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Marie-Anne Barbel, veuve du feu sieur Louis Fornel, demanderesse, comparante par maître Panet, notaire; et les Révérends pères Jésuites du Collège de Québec et les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, défendeurs, lesdits Jésuites comparants par maître Saillant, notaire, lesdites religieuses comparantes par le nommé Lorty, et encore, Nicolas Chandonne, habitant de Grospin, époux de Marie-Jeanne Chartier (Chrestien), veuve du feu Jean Bernier, nomination par les parties des sieurs Lemaître Lamorille, arpenteur royal, Plamondon et Charles Vallé, arpenteur, pour experts, lesdits experts se transporteront sur les terres des parties afin de procéder au mesurage et arpentage dont ils dresseront un procès-verbal, 13 juin 1752, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D99,P1131).

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