Ordonnance sur le fait que plusieurs particuliers qui occupent les maisons de la Haute et Basse-Ville de Québec font vider leurs pots de chambre par leurs domestiques dans les rues, par les fenêtres, surtout entre 9 et 10 heures du soir, et très souvent par malice pour nuire à leurs voisins, au lieu de les faire jeter dans les commodités qu'ils doivent avoir chez eux ; il est ordonné à tous de prendre les précautions nécessaires pour ne point incommoder le public, premièrement pour ne pas causer de maladies par les odeurs de ces immondices, et ensuite, pour que les passants ne soient pas exposés à les recevoir sur eux ; il est ainsi défendu à tous de vider lesdits pots dans la rue, sous peine d'amendes exposées à ladite ordonnance, laquelle est lue et affichée publiquement

Ordonnance sur le fait que plusieurs particuliers qui occupent les maisons de la Haute et Basse-Ville de Québec font vider leurs pots de chambre par leurs domestiques dans les rues, par les fenêtres, surtout entre 9 et 10 heures du soir, et très souvent par malice pour nuire à leurs voisins, au lieu de les faire jeter dans les commodités qu'ils doivent avoir chez eux ; il est ordonné à tous de prendre les précautions nécessaires pour ne point incommoder le public, premièrement pour ne pas causer de maladies par les odeurs de ces immondices, et ensuite, pour que les passants ne soient pas exposés à les recevoir sur eux ; il est ainsi défendu à tous de vider lesdits pots dans la rue, sous peine d'amendes exposées à ladite ordonnance, laquelle est lue et affichée publiquement, 26 novembre 1746 au 26 mars 1751, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D95,P19).