Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Cause entre Guillaume Cazeneuve (Caseneuve) dit Toulouze (Toulouse), boulanger de Québec, assisté du sieur Decharnay, et le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, défendeur, assisté de maître Panet, notaire ; il est fait mention d'un acte de société en date du 9 mars 1754, il est ordonné qu'il sera procédé à la visite de la boulangerie dont il est question, les experts qui feront ladite visite dresseront un procès-verbal de l'état des murs, de la charpente et des réparations à y faire
Date de création :
31 mai 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Cause entre Guillaume Cazeneuve (Caseneuve) dit Toulouze (Toulouse), boulanger de Québec, assisté du sieur Decharnay, et le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, défendeur, assisté de maître Panet, notaire ; il est fait mention d'un acte de société en date du 9 mars 1754, il est ordonné qu'il sera procédé à la visite de la boulangerie dont il est question, les experts qui feront ladite visite dresseront un procès-verbal de l'état des murs, de la charpente et des réparations à y faire, 31 mai 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D84,P119).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.