Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Cause entre Jean-Baptiste Auclaire (Auclair), habitant de Charlesbourg, au nom et comme héritier de feu Étienne Auclaire, son frère, vivant prêtre et curé de la paroisse de Saint-Louis de Kamouraska, tant en son nom que pour les autres cohéritiers de ladite succession, demandeur, comparant par l'huissier Thibaut (Thibault); et Charles Morel, écuyer, sieur de la Durantaye, défendeur, comparant par l'huissier Dumergue, il est ordonné que ledit défendeur soit condamné à payer la somme de 562 livres et 3 sols et les intérêts, portée par une promesse datée du 6 mars 1749, ainsi que les dépens liquidés à 10 livres et 15 sols
Date de création :
8 mars 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Cause entre Jean-Baptiste Auclaire (Auclair), habitant de Charlesbourg, au nom et comme héritier de feu Étienne Auclaire, son frère, vivant prêtre et curé de la paroisse de Saint-Louis de Kamouraska, tant en son nom que pour les autres cohéritiers de ladite succession, demandeur, comparant par l'huissier Thibaut (Thibault); et Charles Morel, écuyer, sieur de la Durantaye, défendeur, comparant par l'huissier Dumergue, il est ordonné que ledit défendeur soit condamné à payer la somme de 562 livres et 3 sols et les intérêts, portée par une promesse datée du 6 mars 1749, ainsi que les dépens liquidés à 10 livres et 15 sols, 8 mars 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P549).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.