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Titre :
Commission de notaire royal en la ville et Prévôté de Québec accordée à Jacques Barbel, en remplacement de Michel Lepallieur (Lepailleur), suivant une ordonnance du gouverneur Beauharnois
Date de création :
4 juin 1703 [Document insinué le 14 juin 1703]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Commission de notaire royal en la ville et Prévôté de Québec accordée à Jacques Barbel, en remplacement de Michel Lepallieur (Lepailleur), suivant une ordonnance du gouverneur Beauharnois, 4 juin 1703 [Document insinué le 14 juin 1703], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P489).

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