Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Commission d'huissier royal dans les paroisses de la Petite-Rivière-Saint-François-Xavier de la Baie-Saint-Paul, des Éboulements, de l'île aux Coudres et dans toute l'étendue de la côte de Beaupré accordée à Joseph Dufour, par l'Intendant Hocquart
Date de création :
25 mai 1736 [Document insinué le 26 mai 1736]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Commission d'huissier royal dans les paroisses de la Petite-Rivière-Saint-François-Xavier de la Baie-Saint-Paul, des Éboulements, de l'île aux Coudres et dans toute l'étendue de la côte de Beaupré accordée à Joseph Dufour, par l'Intendant Hocquart, 25 mai 1736 [Document insinué le 26 mai 1736], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P1788).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.