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Titre :
Lettre de Lewis Foy [inspecteur visiteur de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites] aux membres de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites concernant la confection d'un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel, l'arpentage des seigneuries Notre-Dame-des-Anges, Sillery et Belair (Bellair) et un aveu et dénombrement de la seigneurie de Lauzon
Date de création :
15 janvier 1819
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Un résumé des démarches (proceedings) en vue de créer un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel a été présenté lors de la dernière réunion de la commission. Lewis Foy est d'avis que l'arpentage des seigneuries Notre-Dame-des-Anges, Sillery et Belair (Bellair) devrait être entrepris dès que les conditions climatiques le permettent. En ce qui concerne la réclamation du seigneur de Lauzon, l'acte de foi et hommage du seigneur de Lauzon avait été accepté par feu le gouverneur en chef Sir Gordon Drummond, mais l'aveu et dénombrement n'a pas été fourni par ce seigneur, ce qui fait du dénombrement effectué il y a près d'un siècle le principal document auquel se référer. Lewis Foy informe les commissaires que les arpenteurs ne peuvent effectuer l'arpentage des seigneuries sans avoir consulté les titres de concession des censitaires au préalable
Un résumé des démarches (proceedings) en vue de créer un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel a été présenté lors de la dernière réunion de la commission. Lewis Foy est d'avis que l'arpentage des seigneuries Notre-Dame-des-Anges, Sillery et Belair (Bellair) devrait être entrepris dès que les conditions climatiques le permettent. En ce qui concerne la réclamation du seigneur de Lauzon, l'acte de foi et hommage du seigneur de Lauzon avait été accepté par feu le gouverneur en chef Sir Gordon Drummond, mais l'aveu et dénombrement n'a pas été fourni par ce seigneur, ce qui fait du dénombrement effectué il y a près d'un siècle le principal document auquel se référer. Lewis Foy informe les commissaires que les arpenteurs ne peuvent effectuer l'arpentage des seigneuries sans avoir consulté les titres de concession des censitaires au préalable
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Lettre de Lewis Foy [inspecteur visiteur de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites] aux membres de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites concernant la confection d'un papier terrier de la seigneurie Saint-Gabriel, l'arpentage des seigneuries Notre-Dame-des-Anges, Sillery et Belair (Bellair) et un aveu et dénombrement de la seigneurie de Lauzon, 15 janvier 1819, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D831).

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