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Titre :
Mémoire servant de réponse aux griefs et de défense que fournissent, par-devant les seigneurs du Conseil supérieur de Québec, les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, seigneurs propriétaires de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, intimés, contre Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur propriétaire de la seigneurie de Notre-Dame-de-Beauport, appelant de la sentence rendue à la Prévôté de Québec le 21 janvier 1746
Date de création :
3 septembre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Outre le mémoire des Révérends Pères Jésuites, ce dossier contient une note à l'effet que par arrêt du Conseil supérieur en date du 8 mai 1753, le fol appel de monsieur Duchesnay a été cassé et ledit sieur condamné à l'amende et à tous les dépens de la cause d'appel, et renvoyé à l'appointement (sentence) ordonné par la Prévôté de Québec (3 septembre 1753)
Outre le mémoire des Révérends Pères Jésuites, ce dossier contient une note à l'effet que par arrêt du Conseil supérieur en date du 8 mai 1753, le fol appel de monsieur Duchesnay a été cassé et ledit sieur condamné à l'amende et à tous les dépens de la cause d'appel, et renvoyé à l'appointement (sentence) ordonné par la Prévôté de Québec (3 septembre 1753)
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Mémoire servant de réponse aux griefs et de défense que fournissent, par-devant les seigneurs du Conseil supérieur de Québec, les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, seigneurs propriétaires de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, intimés, contre Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur propriétaire de la seigneurie de Notre-Dame-de-Beauport, appelant de la sentence rendue à la Prévôté de Québec le 21 janvier 1746, 3 septembre 1753, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D780).

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