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Titre :
Inventaire de production [inventaire des pièces produites au cours d'un procès] que les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, seigneurs et propriétaires de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, défendeurs, fournissent à messieurs les juges de la Prévôté de Québec, dans la cause les opposant à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Beauport, demandeur, suivant et pour satisfaire à la sentence rendue en la Prévôté le 21 janvier 1746, confirmée par arrêt du Conseil supérieur le 28 mai 1753
Date de création :
11 juillet 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Outre l'inventaire de production des Révérends Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration de François Thibault, huissier au Conseil supérieur, résidant rue Saint-Nicolas, à l'effet qu'il a signifié et donné une copie dudit inventaire à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, au domicile par lui élu en l'étude de maître Panet, notaire royal, son procureur, située rue Saint-Pierre
Outre l'inventaire de production des Révérends Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration de François Thibault, huissier au Conseil supérieur, résidant rue Saint-Nicolas, à l'effet qu'il a signifié et donné une copie dudit inventaire à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, au domicile par lui élu en l'étude de maître Panet, notaire royal, son procureur, située rue Saint-Pierre
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Inventaire de production [inventaire des pièces produites au cours d'un procès] que les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, seigneurs et propriétaires de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, défendeurs, fournissent à messieurs les juges de la Prévôté de Québec, dans la cause les opposant à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Beauport, demandeur, suivant et pour satisfaire à la sentence rendue en la Prévôté le 21 janvier 1746, confirmée par arrêt du Conseil supérieur le 28 mai 1753, 11 juillet 1753, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D778).

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