Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Abandon d'un lot de terre situé à la Canardière en la paroisse et district de Québec par Elizabeth Brown, de la Canardière, veuve de John Bignell, écuyer, de son vivant maître de postes, William Bignell, de la ville de Québec, notaire public, John Bignell, du même lieu, arpenteur, Elizabeth Bignell, du même lieu, fille majeure, et Rachel Bignell, de Smithville dans le comté de Grimsby dans le district de Niagara, femme de William Forsyth, marchand, au profit de la Souveraine Dame Victoria, Reine par la grâce de Dieu du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, défenseur de la Foi, lesdits Brown et Bignell souhaitant obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage dudit lot de terre, mais devant d'abord abandonner ladite terre à ladite Souveraine Dame
Date de création :
6 juillet 1846
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Abandon d'un lot de terre situé à la Canardière en la paroisse et district de Québec par Elizabeth Brown, de la Canardière, veuve de John Bignell, écuyer, de son vivant maître de postes, William Bignell, de la ville de Québec, notaire public, John Bignell, du même lieu, arpenteur, Elizabeth Bignell, du même lieu, fille majeure, et Rachel Bignell, de Smithville dans le comté de Grimsby dans le district de Niagara, femme de William Forsyth, marchand, au profit de la Souveraine Dame Victoria, Reine par la grâce de Dieu du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, défenseur de la Foi, lesdits Brown et Bignell souhaitant obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage dudit lot de terre, mais devant d'abord abandonner ladite terre à ladite Souveraine Dame, 6 juillet 1846, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D699-1).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.