Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Billet de concession du lot numéro sept dans la concession de Saint-Claude en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par John Stewart, commissaire responsable de la gestion des biens ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, à monsieur John Smith, avec l'obligation pour ledit Smith d'avoir défriché au moins cinq arpents de ladite terre dans dix-huit mois et d'y avoir construit une maison
Date de création :
22 décembre 1829
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Outre le billet de concession, ce dossier contient l'attestation de Peter Courtnay (Courtney) et Alexander Chapman, lesquels certifient que John Smith a rempli les conditions portées par ledit billet
Outre le billet de concession, ce dossier contient l'attestation de Peter Courtnay (Courtney) et Alexander Chapman, lesquels certifient que John Smith a rempli les conditions portées par ledit billet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Billet de concession du lot numéro sept dans la concession de Saint-Claude en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par John Stewart, commissaire responsable de la gestion des biens ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, à monsieur John Smith, avec l'obligation pour ledit Smith d'avoir défriché au moins cinq arpents de ladite terre dans dix-huit mois et d'y avoir construit une maison, 22 décembre 1829, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D548).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.