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Titre :
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du nettoyage et de l'agrandissement du cours d'eau (canal) alimentant le moulin du domaine de Beauport (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la construction d'une route à travers les terres non concédées de Saint-Gabriel; au sujet d'une déclaration offrant des concession de lot dans les seigneuries jésuites du district de Québec; au sujet des comptes de [Joseph] Badeaux, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières
Date de création :
5 juillet 1811 - 9 juillet 1811
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ladite déclaration découle des requêtes de Joseph[-Bernard] Planté visant à obtenir une route qui se rendrait jusqu'à sa propriété, à travers les terres non concédées de la seigneurie de Saint-Gabriel. Ladite commission, pour accéder à la demande de ce dernier, décident alors d'offrir lesdites terres au public
Ladite déclaration découle des requêtes de Joseph[-Bernard] Planté visant à obtenir une route qui se rendrait jusqu'à sa propriété, à travers les terres non concédées de la seigneurie de Saint-Gabriel. Ladite commission, pour accéder à la demande de ce dernier, décident alors d'offrir lesdites terres au public
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du nettoyage et de l'agrandissement du cours d'eau (canal) alimentant le moulin du domaine de Beauport (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la construction d'une route à travers les terres non concédées de Saint-Gabriel; au sujet d'une déclaration offrant des concession de lot dans les seigneuries jésuites du district de Québec; au sujet des comptes de [Joseph] Badeaux, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières, 5 juillet 1811 - 9 juillet 1811, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D93).

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