Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux); au sujet du devis et de l'estimé, préparé par le charpentier Étienne Doyon, concernant la reconstruction de la grange du domaine de Beauport; au sujet des craintes de Ralph Rosslewin, locataire dudit domaine, de perdre une bonne partie de son foin à cause de l'absence de grange pour l'entreposer; au sujet des réparations et de la location des moulins sous la juridiction de ladite commission; au sujet d'une proposition de Louis Déry pour renouveler son bail sur le moulin de Charlesbourg; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot)
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux); au sujet du devis et de l'estimé, préparé par le charpentier Étienne Doyon, concernant la reconstruction de la grange du domaine de Beauport; au sujet des craintes de Ralph Rosslewin, locataire dudit domaine, de perdre une bonne partie de son foin à cause de l'absence de grange pour l'entreposer; au sujet des réparations et de la location des moulins sous la juridiction de ladite commission; au sujet d'une proposition de Louis Déry pour renouveler son bail sur le moulin de Charlesbourg; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot)
Date de création :
14 août 1807
Genre spécifique :
Archives textuelles
Ledit devis et estimé n'a pas été demandé à la réunion précédente, mais à celle du 29 juillet 1807 (voir le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D690-119). Par la suite, les commissaires décident de laisser leurs moulins dans l'état dans lequel ils se trouvent et de forcer ceux qui veulent les louer à prendre en charge leurs réparations
Ledit devis et estimé n'a pas été demandé à la réunion précédente, mais à celle du 29 juillet 1807 (voir le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D690-119). Par la suite, les commissaires décident de laisser leurs moulins dans l'état dans lequel ils se trouvent et de forcer ceux qui veulent les louer à prendre en charge leurs réparations
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Références
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux); au sujet du devis et de l'estimé, préparé par le charpentier Étienne Doyon, concernant la reconstruction de la grange du domaine de Beauport; au sujet des craintes de Ralph Rosslewin, locataire dudit domaine, de perdre une bonne partie de son foin à cause de l'absence de grange pour l'entreposer; au sujet des réparations et de la location des moulins sous la juridiction de ladite commission; au sujet d'une proposition de Louis Déry pour renouveler son bail sur le moulin de Charlesbourg; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot), 14 août 1807, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D690-121).
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