Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la signature du bail du moulin banal à eau de La Prairie; au sujet de la sous-location de lots par feu [David] Lynd, locataire de La Vacherie; au sujet des baux accordés à [Joseph] Plamondon pour le moulin à farine et celui à scie de New Lorette (Jeune-Lorette); au sujet de la ligne de séparation entre la seigneurie de Cap Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine) et celle de Champlain; où le procurateur de ladite commission (Lewis Foy) dépose son rapport sur l'état des améliorations faites dans la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, le 24 mai 1816; au sujet de requêtes de John Truchon (Truclove) et de J. Waller pour obtenir pour une terre dans la seigneurie de Saint-Gabriel
Date de création :
16 mars 1819
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la signature du bail du moulin banal à eau de La Prairie; au sujet de la sous-location de lots par feu [David] Lynd, locataire de La Vacherie; au sujet des baux accordés à [Joseph] Plamondon pour le moulin à farine et celui à scie de New Lorette (Jeune-Lorette); au sujet de la ligne de séparation entre la seigneurie de Cap Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine) et celle de Champlain; où le procurateur de ladite commission (Lewis Foy) dépose son rapport sur l'état des améliorations faites dans la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, le 24 mai 1816; au sujet de requêtes de John Truchon (Truclove) et de J. Waller pour obtenir pour une terre dans la seigneurie de Saint-Gabriel, 16 mars 1819, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D180).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.