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Titre :
Pièce relative à l'affaire des Révérends Pères Jésuites de Québec contre le Séminaire de la même ville, au sujet de la propriété d'une lieue carrée dans l'Île Jésus, que lesdits Jésuites tiennent de monsieur Berthelot par un acte sous signature privée du 23 mars 1674, et que ledit Séminaire tient grâce à un tout nouveau titre, puisque ladite Île Jésus a été concédée par le Roi à monseigneur de Laval, évêque de Québec, le 27 octobre 1699
Date de création :
1er janvier 1738 - 31 décembre 1800
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Pièce relative à l'affaire des Révérends Pères Jésuites de Québec contre le Séminaire de la même ville, au sujet de la propriété d'une lieue carrée dans l'Île Jésus, que lesdits Jésuites tiennent de monsieur Berthelot par un acte sous signature privée du 23 mars 1674, et que ledit Séminaire tient grâce à un tout nouveau titre, puisque ladite Île Jésus a été concédée par le Roi à monseigneur de Laval, évêque de Québec, le 27 octobre 1699, 1er janvier 1738 - 31 décembre 1800, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS1,D44).

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