Revue Desjardins : organe officiel de la Fédération des caisses populaires Desjardins, 1 janvier 1963, Décembre

\\\W \v\ PER R-243 Wue aiBrnii EDIFICE DESJARDINS ‘9 mi A ,.» 4 Décembre 1963 • L/l REVUE DESJARDINS est une publication spécialisée de la Fédération de Québec des Unions régionales des Caisses populaires Desjardins.Son objectif primordial est de stimuler la réflexion chez les administrateurs et le personnel des Caisses populaires.La Fédération des Caisses populaires.CONSEIL D'ADMINISTRATION Officiers *M.Émile Girardin, président (Union régionale de Montréal) M.}.-Adélard Plourde, n.p., vice-président (Union régionale de Chicoutimi) *M.Jean-Jacques Caron, vice-président (Union régionale de Trois-Rivières) *Hon.sénateur Cyrille Vail- LANCOURT, directeur général (Union régionale de Québec) *M.l'abbé Émile Turmel, secrétaire (Union régionale île Québec) Administrateurs M.Gérard Rivard (Union régionale de Trois-Rivières) M.Lucien Rémillard (Union régionale de Montréal) M.Olivier Gagnon (Union régionale de Gaspé) M.Adrien Bernard (Union régionale de Gaspé) M.Fidêle-A.Béliveau (Union régionale de Sherbrooke) *M.René Dupont (Union régionale de Sherbrooke) M.G.-Alexandre Lebel, n.p.(Union régionale de Rimouski) ?M.Georges-Antoine Bouchard (Union régionale de Rimouski) M.Armand Parent (Union régionale de Chicoutimi) M.Robert Pelletier (Union régionale de l’Ouest-québécois) M.Maurice Perreault (Union régionale de l'Ouest-québécois) M.Jean-J^aul Bernier (Union régionale de Saint-Hyacinthe) *M.Napoléon Mackay (Union régionale de Saint-Hyacinthe) M.Jean-Baptiste Lefebvre (Union régionale de Joliette) *M.Normand Lemire (Union régionale de Joliette) * Indique les membres du « Comité exécutif ».Organe officiel de la Fédération de Québec des Unions régionales des Caisses populaires Desjardins, société régie par la Loi des syndicats coopératifs de Québec Vol.XXIX, NO 12 QUÉBEC Décembre 1963 Sommaire page C.Vaillancourt.183 .185 Gérard Rivard.186 Paul Gérin-Lajoie.188 .190 .192 Paul Fournier.193 .195 197 .198 .199 Rédaction et administration LA FÉDÉRATION DES CAISSES POPULAIRES ÉDIFICE DESJARDINS 59, AVENUE BÉGIN, - LÉVIS, P.Q.• PRIX DE L’ABONNEMENT Pour les caisses et leurs sociétaires.$1.75 Pour les autres.$2.25 LA REVUE DES JARDINS est imprimée aux ateliers Charrier (3 Dugal, Inc., Québec- Le Ministère des Postes, à Ottawa, a autorisé l’affranchissement en numéraire et l’envoi comme objet de deuxième classe de la présente publication.Editorial : 25 novembre - 25 décembre .À l’inauguration de l’Institut coopératif Desjardins.Le Mouvement Desjardins travaille au développement économique, social et culturel du Canada français Le Québec est à l’avant-garde dans la promotion de l’éducation des adultes.L'actualité en images.Nouvelles et commentaires.Les contrôles internes.Service de renseignements.Plus grande protection pour les emprunteurs .Le bill 48.T able des matières. 25 novembre - 25 décembre I JN malheureux accident d'automobile survenu il y a quelques semaines a nécessité mon hospitalisation, puis m'a confiné quelques jours à la maison, ce qui m'a laissé le temps de regarder la télévision et d'écouter la radio beaucoup plus qu'à l'ordinaire.En ce jour de deuil mondial que fut le 25 novembre 1963, dès 10 heures 30 de l'avant-midi je regardais à la télévision le grand défilé des funérailles du président des États-Unis, M.Kennedy, assassiné si lâchement le vendredi précédent.Et dans la soirée de ce même jour, je me suis arrêté à penser que dans un mois ce serait Noël, fête de la commémoration de la naissance de l'Enfant-Dieu qui venait apporter la paix au genre humain.Mais en observant tout ce qui se passe de nos jours en ce monde où les hommes se croient bien supérieurs à ceux d'autrefois, on voit encore les haines, le banditisme et la perfidie exister partout plus que jamais.Et pourtant, le message des Anges à la naissance du Sauveur, il y a près de deux mille ans, ne clamait-il pas à tous les échos ce chant de paix, d’amour et de vie : (( Gloire à Dieu au plus haut des Cieux et paix sur la terre aux hommes de bonne volonté.)) Où sont-ils aujourd'hui les hommes de bonne volonté ?J'ai alors fait mon propre examen de conscience.Moi-même et bien d'autres, ne sommes-nous pas un peu responsables de ce qui arrive de nos jours ?Nos gouvernements, nos hommes d'action, qu'ont-ils fait ?nous-mêmes que faisons-nous pour assurer aux hommes la paix, la tranquillité, le bonheur ?On se plaint que la jeunesse actuelle est de plus en plus dé-linquente.Où en est la cause ?À qui en est la faute ?La télévision, le cinéma et la radio enseignent depuis combien d'années comment tuer, comment voler, comment violer.Auparavant, seulement ceux qui allaient au cinéma voyaient de telles scènes de dépravation, mais de nos jours, avec les écrans miniatures que nous avons tous dans nos maisons, ces scènes se passent à l'intérieur de nos foyers.Lors de mon séjour à l'hôpital, récemment, j'ai compté au cours d'une même journée sept films ou pièces de théâtre présentés au même poste de télévision qui étalaient exclusivement des scènes de meurtres, de carnage, de vol, de concubinage.Les jeunes qui regardent ces choses se disent : (( C'est de cette façon que le monde va ?faisons de même.)) Y a-t-il à s'étonner que nous soyons obligés de verrouiller nos portes tout le long du jour pour nous protéger contre les gangsters, pour éviter que des bandits en quête d'argent se présentent à nos foyers et tuent quelqu'un des nôtres ?L'argent passe avant tout aujourd'hui, c'est l'idéal du monde moderne.Les valeurs morales n'existent plus, ce qu'on veut, c'est l'argent, la jouissance physique, charnelle.On en est maintenant rendu à l'école neutre.On ne parle plus de Dieu, Dieu n'existe plus.À l'âge atomique va-t-on croire en Dieu ?Ne dit-on pas de plus en plus que la vie vient de la matière ?Admettons que certaines choses tirent leur vie de la matière, mais je défie qui que ce soit de mettre deux pierres l'une près de l'autre et de penser qu'après cent ans, deux cents ans, elles vont produire quelque chose.D'ailleurs, la matière elle-même a été créée par quelqu'un, et à moins d'être absolument incapable de raisonner on ne saurait pré- 184 LA REVUE DESJARDINS Québec, décembre 1963 tendre que la matière s’est faite seule.Malheureusement, la jeunesse qui reçoit une éducation sans croyance en Dieu est dominée par l’orgueil, et l’orgueil mène à la destruction des autres.L’orgueilleux croit avoir seul le droit de vivre.Cela tuera les honnêtes gens que Dieu n’existe pas.Où sont nos responsabilités ?Dans les journaux, par exemple, que met-on en évidence sinon tout ce qui se fait de mal : un bandit a fait tout le carnage inimaginable, a tué, a volé ; on publie son portrait, on en parle, on donne maints détails.Qu’un Vincent de Paul ou qu’une Sœur des pauvres fasse ce qu’il y a de plus beau, soulage de grandes misères humaines, les journaux n’en parlent pas, c’est trop beau, ces exemples pourraient servir à d’autres.Les journaux, la radio et la télévision sont responsables dans une large part de ce qui se passe et de ce qui se fait de mal aujourd’hui.Au cours de l’été dernier, le docteur Ramôn, qui a découvert le sérum anti-diphtérique, est mort.Avez-vous lu quelque chose dans les journaux concernant ce médecin, ce savant qui, avec son sérum, a sauvé des millions de vies humaines ?Peut-être quelques journaux français en ont-ils fait mention, mais les autres ?On s’étonne ensuite que se produisent des actes inqualifiables comme l’assassinat du président Kennedy, à Dallas.Certains journaux de Dallas menaient une lutte à fond contre Kennedy parce que ce dernier voulait l’égalité des races dans son pays ; ils soulevaient le peuple contre celui qui prêchait la paix au monde.Comment se surprendre que dans certaines classes de la ville de Dallas les jeunes aient éclaté d’enthousiasme en apprenant la mort de Kennedy ?Il est pénible et presque désespérant de voir ces choses.Que faire ?Nous allons, si vous le voulez bien, prendre chacun nos responsabilités et agir en conséquence.Si nous voyons autour de nous des gens qui vivent en marge de la loi, tâchons de les ramener dans le droit chemin, et si la tâche s’avère impossible ou infructueuse, dénonçons-les.Si le Gouvernement ne fait pas son devoir en empêchant la publication ou l’importation de tous ces films qui enseignent le meurtre, la violence, le vol, le viol, le concubinage, faisons des pressions auprès de ces autorités gouvernementales pour que cesse un tel état de choses.Invoquant le prétexte de la liberté de chacun, on ne peut, dit-on, empêcher ces insanités ; il faudrait bien aussi que les honnêtes gens aient la liberté de vivre, que ce privilège ne soit pas uniquement le lot de ceux qui vivent en marge de toute décence et de toute humanité.Que faire ?Dans nos foyers soyons de vrais pères de famille, aimons notre femme, nos enfants, traitons-les avec amour et humanité.Faisons chacun de notre chez-nous un foyer où il fait bon vivre, un foyer qui respire la quiétude, le bonheur et la joie ; un foyer où même la tristesse, parce qu’elle est partagée par chaque membre de la famille, est moins lourde à supporter.Que faire ?Ayons le courage de bien éduquer nos enfants.Quelqu’un venait justement me voir chez moi en cette soirée du 25 novembre.Nous parlions de tous ces événements tragiques qui venaient de se passer aux États-Unis.Vous savez, me dit mon visiteur, de quelle façon nous avons été élevés par nos parents ; nous n'avons pas trop mal réussi, me semble-t-il.J ai de grands enfants maintenant et je voudrais les élever un peu comme je l’ai été moi-même, mais savez-vous quel obstacle je rencontre ?ma femme me trouve trop sévère.Hommes et femmes, faisons notre examen de conscience, voyons tous de quelle façon nous agissons auprès de chacun de nos enfants et faisons en sorte que ces derniers ne nous fassent pas déshonneur.On entend dire parfois dans les démonstrations patriotiques : Soyons dignes de nos pères.Oui, soyons dignes de nos pères, mais mieux encore, soyons les dignes pères de nos enfants, et prenons tous la ferme résolution de bien écouter et de bien méditer et vivre ce chant des Anges clamé, il y a près de deux mille ans : Gloria in excels is Deo, Pax ho minibus in terra. Le Conseil d’administration de l’Institut coopératij Desjardins, dont Monsieur Gérard Rivard est le président, est composé de personnes qui représentent toutes les régions de la province ainsi que les organismes qui composent le Mouvement Desjardins.Ml» k ^ #'3 'P ir. l’inauguration de l’Institut coopératif Desjardins /e U 1963 1 Le curé de Notre-Dame de Lévis, Monseigneur Joseph Gingras, officiant à la bénédiction de l’Institut coopératij Desjardins. 186 LA REVUE DESJARDINS Québec, décembre 1963 le MOUVEMENT DESJARDINS • C’est en présence de Chonorable Paul Gérin-Lajoie, ministre de la Jeunesse, de nombreux invités des milieux gouvernementaux, universitaires, sociaux et des affaires, des dirigeants du Mouvement Desjardins et de délégués de Caisses populaires, que fut inauguré à Lévis, le 4 décembre, le premier centre coopératif de formation professionnelle de langue française en Amérique.U Institut coopératif Desjardins est un centre résidentiel d’éducation des adultes, destiné aux cadres de mouvements sociaux et plus particuliérement adapté aux programmes d’entraînement du personnel du Mouvement Desjardins.Réalisé par L’Assurance-Vie Desjardins et La Sauvegarde, mais destiné à devenir la propriété des Caisses populaires aussi bien que leurs organismes régionaux et provinciaux, il constitue, a déclaré son premier président, monsieur Gérard Rivard, de Nicolet, la première expérience de grande envergure en matière d’éducation des adultes au Canada français.• La Revue Desjardins a donc voulu souligner cet événement, en vous présentant les textes des allocutions de monsieur Gérard Rivard et de L’honorable Paul Gérin-Lajoie.L'INSTITUT DESJARDINS constitue la première expérience de grande envergure en matière d'éducation des adultes au Canada français.Grâce à l'Institut Desjardins, l'éducation économique des Canadiens français pourra se faire plus rapidement et, surtout, de façon plus efficace.Il suffit, a-t-on écrit, d'avoir été mêlé de près à l'activité des Caisses populaires pour savoir que le Mouvement Desjardins est parvenu à un tournant décisif de son histoire .Ce qui sera plus difficile désormais, ce sera d'assurer le renouvellement continu de l'esprit qui a inspiré la fondation du mouvement .La création d'un centre éducatif permanent à Lévis fournira à l'activité éducative du Mouvement Desjardins un instrument matériel et pédagogique indispensable.Permettez-moi de rendre hommage à la clairvoyance et à l'audace des dirigeants du Mouvement Desjardins, dignes successeurs d'Alphonse Desjardins, cet homme de vision, cet homme tenace qui a fondé à Lévis, au début du siècle, la première Caisse populaire en Amérique et qui est à l'origine de ce puissant mouvement.Il faut rendre hommage aussi à L'Assurance-Vie Desjardins et à La Sauvegarde, qui ont eu l'initiative de cette réalisation.Pour atteindre efficacement ses fins, le Mouvement Desjardins doit poursuivre un programme permanent d'éducation coopérative et de formation professionnelle.Cette éducation coopérative vise à la transformation de l'individu pour le rendre capable d'action coopérative efficace et, conséquemment, d’action sociale éclairée.Les organismes du Mouvement Desjardins sont liés par une fin commune : aider ceux qui y sont associés à solutionner leurs problèmes économiques par le truchement de la coopération ; une éducation coo- Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DES J A RD INS 187 travaille au développement économique, social et culturel du Canada français (Af.Gérard Rivard) pérative des dirigeants est donc essentielle afin que les buts véritables de chaque entreprise soient atteints.Par ailleurs, le personnel qui œuvre à différents niveaux dans les divers secteurs du Mouvement Desjardins doit être techniquement compétent afin que les organismes concernés jouent pleinement leur rôle dans la société sur les plans economique et social, et rendent les services qu’on attend d’eux.Le maintien de l’esprit coopératif et la compétence du personnel du Mouvement Desjardins ont donc motivé la construction de L’Institut coopératif Desjardins et en constituent les objectifs premiers.Cependant, le Mouvement Desjardins est aussi conscient de ses responsabilités à l’égard des autres secteurs coopératifs et n’entend pas s’y soustraire.L’Institut sera donc ouvert à ces divers secteurs qui poursuivent des fins éducatives identiques à celles du Mouvement Desjardins.C’est afin de reconnaître cette collaboration avec les autres secteurs du mouvement coopératif que l’Institut Des- jardins tient à s’associer comme membre le Conseil de la Coopération du Québec.L’Institut ne se limitera pas au seul secteur de l’éducation coopérative ; il voudra également apporter sa contribution au développement de l’éducation des adultes en général.Par son personnel et par ses facilités physiques d’enseignement, il contribuera à aider les organismes d’éducation adulte à parfaire la formation de leurs cadres.Il pourra également servir de centre de recherches et d’évaluation quant à la méthodologie de l’éducation adulte et pour toutes questions correspondant aux fins de l’Institut.Enfin, préoccupés par les problèmes économiques et sociaux qu’ont à affronter les pays en voie de développement et convaincus que l’éducation coopérative peut aider à la solution de ces problèmes, les dirigeants du Mouvement Desjardins insistent pour que L’Institut Desjardins devienne un centre de formation économique et sociale pour le bénéfice des stagiaires des pays en voie de développement.Conscients de ces faits et désireux de faire tout en leur pouvoir pour faciliter l’établissement d’un programme permanent de perfectionnement humain dans leurs institutions, les dirigeants du Mouvement Desjardins ont décidé de la fondation d’un centre permanent de formation.L’Institut Desjardins est une association coopérative constituée dans un but éducatif en vertu de la nouvelle loi des associations coopératives.Ses membres sont les Caisses populaires et les Fédérations de Caisses populaires, les entreprises rattachées au Mouvement Desjardins et le Conseil de la Coopération du Québec.Le conseil d’administration pourra aussi accepter comme membre auxiliaire toute coopérative ou toute personne qui désire collaborer à l’œuvre de l’association.L’association n’a aucun but lucratif et ses trop-perçus ou excédents d’opérations seront affectés à la constitution d’un fonds de réserve et à la création de bourses d’études.Aucun intérêt ne sera payé sur les parts sociales et, en aucun cas, les trop-perçus ne pourront être attribués aux membres, sous forme de ristourne ou autrement.Les fins de L’Institut sont les suivantes : a) Organiser, diriger, coordonner des cours, sessions, conférences, recherches ; b) Produire, distribuer et favoriser l’emploi de *1 AI.Gérard Barb in, directeur général de C Institut, précise quelques-uns des buts de l’Institut. 188 LA REVUE DES JARDINS Québec, décembre 1963 tout matériel didactique et de tout instrument d’éduçation sociale, économique et coopérative ; c) Etre pour ses membres et les institutions intéressées au mouvement coopératif un centre culturel et de formation.En vertu des règlements, le conseil d'administration confiera à une commission pédagogique formée d'experts en éducation des adultes l’aspect intellectuel et pédagogique du programme d’action de l'association.Ce centre a été conçu spécifiquement en fonction de la formation qu’on y donnera et également en fonction du fait que ce sont des adultes c^ui s’y inscriront.Ces deux aspects ont été respectes dans l’architecture, dans l’aménagement des lieux et également dans l’organisation des différents locaux.L’Institut Desjardins n’est ni un hôtel, ni un collège, mais bien un centre spécialisé de formation où tout concourra à porter naturellement les adultes à la réflexion et à l’étude, mais sans contrainte.Nos programmateurs, nos architectes et tous ceux qui ont travaillé à la construction de cet édifice ont fait du beau travail ; nous les en félicitons.« Pour la première fois dans son histoire )), écrit le Rév.Père Pierre Angers dans ses Réflexions sur C enseignement, « le Canada français a la chance de prendre en main ses destinées, s’il sait miser juste et jouer les bonnes cartes .» Nous avons joué la carte de L'Institut Desjardins.Nous croyons qu’il favorisera notre libération économique et qu’il fortifiera notre culture française.Le 15 mai dernier, M.Emilien Lafrance, ministre provincial de la Famille et du Bien-être social, présidait la cérémonie de la levée de la première pelletée de terre à L’Institut Desjardins.Nous avons rappelé en cette circonstance que le Mouvement Desjardins travaillait au bien-être de toutes nos familles.À l’occasion de l'ouverture officielle, c’est M.Paul Gérin-Lajoie, ministre de la Jeunesse, qui présidait à cette inauguration ; nous pourrions insister sur l’ardeur du Mouvement Desjardins à travailler au développement économique, social et culturel du Canada français.le QUÉBEC est à l'avant-garde dans la promotion de l'éducation des adultes (Hon.Paul Gérin-Lajoie) LE monde moderne a des exigences impérieuses ; les citoyens d’aujourd’hui ont besoin de s’équiper pour faire face aux situations nouvelles d’une société en évolution rapide.Pour un gouvernement soucieux du bien-être de ses citoyens, entreprendre une réforme complète et profonde de notre système d’éducation apparaît comme une mesure d’urgence immédiate ; mais d’une façon générale il est important, au surplus, de créer au Québec l’atmosphère et les conditions nécessaires à l’épanouissement des individus et des personnes.Dans une telle entreprise, qui concerne toute notre société et que le gouvernement ne peut espérer mener seul, l’initiative du Mouvement Desjardins de créer cet institut coopératif est, pour le gouvernement, un encouragement à poursuivre sa politique.Pour un ministre responsable de l’éducation, c’est donc un plaisir d’être invité à présider l’ouverture de la première maison de culture populaire fondée au Canada français.Quand une population donne à son gouvernement le mandat bien précis d’ouvrir toutes les routes qui favorisent son émancipation, elle se doit elle-même à son tour de prendre ces routes et d’ap-rendre à s’y diriger elle-même pour atteindre au ut qu’elle s’est fixé.Il est donc très heureux que ce soit le Mouvement Des jardins qui ait, le premier, mis sur pied l’une des institutions que je considère comme les plus importantes pour assurer à la population l’apprentissage de ses nouvelles libertés et de ses responsabilités accrues.Le Mouvement Desjardins est l’un des organismes intermédiaires qui ont les premiers pris racines dans la province, en même temps que l’un de ceux qui groupent aujourd’hui le plus de membres dans ses rangs.Il est donc l’une des pièces les plus importantes d’une texture sociale, tissée à travers les mille et une difficultés de notre histoire ; il a épousé tous les contours ruraux et urbains de notre société et a grandi avec elle jusqu’à sa taille adulte d’aujourd’hui.Dès le début, quand Alphonse Desjardins fondait la première Caisse populaire à Lévis, en 1900, il inscrivait dans les règlements qu’il la concevait à Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DESJARDINS 189 la fois comme un instrument d'émancipation économique des Canadiens français et comme un moyen d'éducation populaire.Cette double mission a toujours été poursuivie et l'on peut dire, je crois bien, que l'expansion qu’a prise cette institution dans tous les domaines de l'épargne, du crédit et de l'assurance, au point de constituer ce qu'on appelle maintenant le « Mouvement Desjardins », est comme le couronnement du premier objectif du fondateur.Ainsi, doit-on dire, l'inauguration de cet Institut coopératif Desjardins est le couronnement du deuxième objectif que, dans son esprit, le fondateur reliait intimement au premier.Si je tiens à souligner ainsi cet événement, c'est qu'il cadre bien avec les préoccupations actuelles de mon ministère.L’époque où nous vivons nous oblige à modifier profondément notre conception de l’éducation : aujourd'hui, je crois qu'il faut attacher à l'éducation des adultes une importance égale à celle qu’on porte à l'enseignement des jeunes.Les experts semblent s'entendre pour adopter l'expression d'(( éducation permanente » qui engloberait les deux termes d'enseignement scolaire et d'éducation des adultes en un système complet d'éducation.Ce dernier comité a fmi son travail d'enquête et rédigé son rapport qui contient un grand nombre de recommandations.Ce rapport sera rendu public très bientôt.Il nous engagera à reviser notre participation publique à l’éducation, des adultes et a lui faire la place qu'elle mérite dans les structures du prochain ministère de l'Education.On peut dire, je pense bien, que l'éducation des adultes a connu, dans la province, une expansion importante au cours du XXe siècle.Le gouvernement n'a pas négligé son aide à cet égard ; mais il n'avait pu, jusqu’à présent, coordonner son action et définir ses politiques de participation directe et indirecte au mouvement d’éducation des adultes.C'était la tâche que nous avions confiée au comité, de nous suggérer un plan d'ensemble pour les années à venir.Ce (jui incombe à mon ministère, en somme, c'est de présider à l’élaboration et à la réalisation d'un plan d’éducation permanente.La planification de nos ressources en vue d'une promotion culturelle de la population doit d'ailleurs faire pendant à la planification économique.Toutefois, si le rôle de l’Etat dans l’éducation des adultes doit être considérable, je tiens à affirmer que les organismes privés en resteront toujours les premiers responsables et que l'Etat doit remplir sa mission, en ce domaine comme dans bien d’autres, dans le plus grand respect possible de la liberté des personnes et des groupes.Parmi les problèmes qui nous préoccupent le plus actuellement, il y a la récupération académique et professionnelle qui doit venir en tête de liste ; puis la coordination et la rationalisation des ressources existantes dans les services gouvernementaux ; l’équipement culturel du pays ; le développement communautaire ; l'entraînement des éducateurs d’adultes ; la recherche ; etc.Comme on le voit facilement, la tâche n'est pas mince ; l'État ne pourrait sûrement pas la remplir adéquatement sans que les organismes privés prennent toutes les initiatives qui leur reviennent et occupent toute la place qui est la leur.C’est pour tous ces motifs que j'ai tenu à présider l'inauguration de l'Institut coopératif Desjardins.Il est pour nous tous, je crois bien, comme un jalon d’importance capitale sur la route que nous devons suivre ensemble, gouvernement et organismes privés, comblant un besoin longtemps ressenti chez nous et nous indiquant de nouvelles tâches que nous pourrons enfin aborder ensemble, chacun selon nos responsabilités propres.L’honorable sénateur Cyrille Vaillancourt, directeur général de la Fédération des Caisses populaires.L'Institut sera, en effet, selon les désirs exprimés par les organisateurs eux-mêmes, non seulement un outil de formation pour le Mouvement Desjardins, mais aussi un centre bien équipé mis à la disposition de tous les éducateurs d'adultes qui aimeront l'utiliser.Il sera même un carrefour international de langue française pour les stagiaires des pays en voie de développement, comme l'indique l'invitation qui nous est parvenue d'assister à cette inauguration.Nous ne pouvons donc que féliciter le Mouvement Desjardins et, en particulier, les initiateurs de cet Institut pour une telle réalisation ; leur geste place le Québec à l'avant-garde dans la promotion de l'éducation des adultes et nous incite tous à poursuivre nos efforts dans la collaboration la plus étroite possible. Les administrateurs des Unions régionales ont approuvé les règlements de L’Institut à son assemblée de Jondation dans l’avant-midi du 4 décembre.Les visiteurs étaient très nombreux. QUELQUES INSTANTANÉS LORS DE L’INAUGURATION DE L’INSTITUT COOPÉRATIF DESJARDINS U Institut offre un intérieur accueillant et Jonctionnel.Le président de la Fédération, Monsieur Émile Girardin, souhaite la bienvenue au nom de toutes les Caisses populaires. LE CRÉDIT À LA CONSOMMATION CONTINUE D’AUGMENTER Les familles canadiennes ont continé d’augmenter leur utilisation du crédit au cours de l’année 1963.La moyenne d'endettement par famille, se chiffre actuellement à $913.Soit $65.de plus qu'en 1962.Depuis le mois d’août 1960, l’endettement moyen des familles a augmenté de 20%.NOUVEAU GÉRANT-GÉNÉRAL DE PÊCHEURS UNIS DE QUÉBEC Les directeurs de Pêcheurs Unis de Québec viennent de nommer monsieur Guy Bemier, gérant-général de la Fédération, à compter du premier février 1964.Il succède à monsieur C.-E.Desourdy, qui occupera désormais le poste de conseiller technique.Monsieur Bernier a passé sa vie dans le mouvement coopératif ; et sa Caisse populaire reste toujours sa coopérative préférée après celle des pêcheurs évidemment.Monsieur Bemier est aussi depuis membre du bureau de direction de L’Assurance-Vie Desjardins.RENCONTRE IMPORTANTE Une réunion groupant des représentants de toutes les institutions coopératives d’épargne et de crédit de la province de Québec s’est tenue à Montréal dernièrement.L'objet de cette rencontre était l’étude de nouvelles formules que le Service de la statistique du gouvernement provincial désire appliquer dans le but de faciliter des recherches et de rendre possible la publication de statistiques sur l’activité des coopératives d'épargne et de crédit de larprovince de Québec, des Unions régionales, des Caisses pçpulaires Desjardins ; la Fédération des Caisses d’Economie et de Crédit du Québec ; la Ligue des Caisses d’E l'Union des Caisses d’Économie du C.N.R.(Andee) conomie du Québec la Fédération de Montréal des Caisses Desjardins.OBJECTIF ATTEINT L’objectif que s'était fixé votre Fédération par rapport à son programme intégré de moyens de communication a été atteint.En effet, plus de 400 Caisses ont décidé de participer au programme et le nombre total de leurs sociétaires se chiffre à 650,000.Ces Caisses recevront un premier envoi matériel au début de janvier.Cet envoi comprendra en plus du « présentoir )), des copies d’une brochure intitulée Loisirs et budget.Ceci sera suivi d’un dépliant et du numéro de février de la revue Ma Caisse.Un moyen efficace d’informer vos sociétaires.LE PROGRAMME INTÉGRÉ DE MOYENS DE COMMUNICATION offert à toutes les Caisses de la Province PLUS DE 400 CAISSES POPULAIRES S'EN SERVENT Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DESJARDINS 193 LES CONTRÔLES INTERNES L’Union régionale de Québec offre depuis quelques années déjà des cours et conférences annuels aux administrateurs, gérants et employés de ses Caisses affiliées.Tous les aspects administratifs qui se rapportent aux Caisses populaires y sont traités.Nous reproduisons ici une conférence sur les contrôles internes, prononcée par Monsieur Paul Fournier, à l’occasion d’un de ces cours le printemps dernier.LA question du « contrôle interne )) est un sujet d’actualité dans les Caisses populaires ; le présent exposé comprend les points suivants : a) La définition de l’expression (( contrôle interne )) ; b) Sa nécessité et son importance ; c) Ses buts ; d) Les moyens à prendre pour l'exercer ; e) Le ou les responsables.DÉFINITION L’expression « contrôle interne )) est formée de deux mots dont le premier implique l’idée de vérification, d’administration alors qu’administrer veut dire : « prévoir, organiser, commander, coordonner et contrôler )).Le mot interne signifie : « en dedans, à l’intérieur )).Ainsi l’expression (( contrôle interne » désigne un système permanent de surveillance exercé par un responsable au sein même d’une entreprise pour protéger son argent et ses valeurs au moyen de méthodes déterminées.L'application de l’ensemble des méthodes établies permet de vérifier l’exactitude de la comptabilité, de constater si le travail est accompli conformément aux règlements voulus et aux instructions données.Cette vérification permanente est tout à fait indépendante de la vérification réalisée par un service de l’extérieur, d'où l’expression « contrôle interne )).Il importe que les règles générales d’un contrôle interne soient définies et connues du personnel de toute entreprise.NÉCESSITÉ ET IMPORTANCE Ceux qui d’entre vous comptent un grand nombre d’années de service aux Caisses populaires se demandent avec raison le pourquoi d’un contrôle interne.C'est un sujet dont on n’entendait pas parler il y a vingt ou vingt-cinq ans.C’est sans doute vrai, mais les Caisses populaires comme bien des entreprises ont subi des changements depuis ce temps.En juin 1945, l'actif total des 891 Caisses populaires affiliées se totalisait à moins de $108,000,-000.alors qu’au 31 décembre 1962, l’actif des 1,239 Caisses populaires affiliées s’élevait à $870,-000,000.Ces chiffres donnent une idée du volume des opérations, entraînant la multiplicité des services, la modification des méthodes de comptabilité et dans plusieurs Caisses la mécanisation de la comptabilité sans oublier l’augmentation du nombre des employés.Une surveillance étroite et continue du travail de routine accompli par les employés est d'une importance indiscutable.Il ne saurait être question de douter de l’honnêteté du personnel des Caisses populaires ; cependant, plus le personnel d’une entreprise est nombreux, plus les possibilités d’infiltration d’employés indésirables sont grandes malgré toutes les précautions prises au moment de l’engagement.L’expérience montre l’importance des mesures préventives qu’on est convenu d’appeler « contrôle interne )). 194 LA REVUE DESJARDINS Québec, décembre 1963 Le contrôle interne doit commencer le jour où un gérant a besoin d’aide pour exécuter la routine quotidienne.Le contrôle doit s’adapter au système de comptabilité en cours dans les Caisses populaires ; les méthodes {>euvent être différentes lorsque a comptabilité est manuelle ou mécanisée, mais les principes de base demeurent.Les sociétaires eux-mêmes éprouvent un besoin de protection pour l’argent qu’ils font administrer.De plus en plus, l’établissement d’un bon système de contrôle interne est voulu par les administrateurs conscients de leur responsabilité et par tout gérant averti.Il ne saurait être question de parler de régie interne ou contrôle interne lorsque le gérant est le seul employe de la Caisse ; il lui suffit de faire une révision régulière de son travail pour se rendre compte de l’exactitude de ses écritures ; ce travail nécessaire lui permet de trouver plus rapidement ses erreurs et lui épargnera des ennuis.BUTS Les objectifs pratiques visés par l’établissement d’un contrôle interne sont nombreux ; qu’il suffise d’en énumérer les principaux.Ils ont pour buts : a) De prévenir ou déceler les erreurs ; b) De prévenir ou découvrir les fraudes ; c) De sauvegarder l'honnêteté des employés ; d) De trouver rapidement l’auteur des erreurs et des fraudes ; e) D’encourager ou de contraindre chacun des employés à faire son devoir ; J) D’attirer l’attention sur les causes des faits constatés ; g) De faire prendre les mesures nécessaires pour remédier aux lacunes constatées.MOYENS Les méthodes d’exercer un contrôle interne efficace sont nombreuses et variées.Il en dépend des qualités, des connaissances et de l’habilité de celui ou de ceux qui doivent l’exercer.Il ne sau- rait être question de tenter de les énumérer ici puisqu’une nomenclature préparée avec soin risquerait encore d’être incomplète, le système de comptabilité n’étant pas uniforme dans toutes les Caisses populaires.Il est des données de base qui ne saurait être discutables.Ainsi pour être efficace, le « contrôle interne )) doit être continu.Il importe de faire régulièrement et sans délai une vérification systématique et détaillée des opérations quotidiennes au moyen des pièces justificatives.Une répartition rationnelle de la routine doit être faite et l’exécution d’une partie bien déterminée doit être confiée à chaque employé ; il en résulte une vérification réciproque si le personnel est assez nombreux.De mauvaises expériences découlent souvent d’un travail organisé au petit bonheur.Un double contrôle devrait être exercé sur les valeurs confiées à la société par ses membres.La rotation d’emplois qui consiste à faire passer chaque employé par chacune des tâches de routine est un autre bon moyen pour assurer l'efficacité d’un contrôle interne.Dans le même ordre d’idée, l’échange d'emplois qui consiste à profiter de certains moments d’absences (vacances, maladies, voyages) pour initier un employé à d’autres fonctions que son travail régulier et routinier, contribue encore à maintenir un contrôle interne adéquat.L’obligation de faire prendre une vacance annuelle (continue de 15 jours en autant que possible) {>ar tous les employés y compris e gérant éliminerait bien des tentations.Cette formule a été souvent suggérée à plus d’une reprise, particulièrement dans les Caisses rurales où le gérant est seul.La venue d’un remplaçant permet de faire une bonne vérification des carnets de sociétaires, par exemple.On dira qu'il en coûte quelque chose à la Caisse ; cependant, il arrive qu'il en coûte plus après la découverte d’une déconfiture qui dure depuis quelques années.L’organisation d’un service de « remplaçants )) ne pren- drait-il pas naissance si des demandes fréquentes annuelles étaient faites aux organismes supérieurs ?L’observation suivante est personnelle et discutable ; je prends la liberté de vous la soumettre.Des erreurs coûteuses n’auraient-elles pas été évitées par la mise en pratique de l'échange temporaire et volontaire d’employés de Caisses d’une même ville, par exemple ?Les inconvénients qui découleraient de l’essai d’un tel échange primeraient-ils sur les avantages qui pourraient en résulter ?Je pose la question ?Un tel échange volontaire permettrait certainement de découvrir des talents qui se perdent parce que ces employés n’ont pas la chance de (( percer )).Le moral de bon nombre d’employés serait avantageusement affecté en voyant plus de possibilités d'avancement et de promotion au sein du mouvement, et ce dernier serait le premier à en profiter.RESPONSABLES Les statuts stipulent que la gestion de la Caisse populaire est confiée à un fonctionnaire rétribué (ou non) appelé gérant.De par ses fonctions, il est évident que le gérant est le premier responsable de la régie interne.Il a autorité sur le personnel qu’il dirige, il commande et contrôle le travail de chacun.Il lui appartient d’assigner les tâches à chaque employé suivant ses propres talents et aptitudes.Il est généralement le mieux placé pour choisir les employés dont la Caisse a besoin.Il n’est pas de bonne note que les administrateurs fassent pression pour engager un ami ou un parent ; la présence d’un tel employé sera souvent une source d’embêtement tôt ou tard pour la Caisse.Le gérant doit posséder des qualités de chef qui lui permettront encore de choisir l'employé ou les employés qui l’assisteront dans sa tâche lorsque l’actif et le volume d’opérations sont trop considérables, comme c’est le cas de bon nombre de Caisses urbaines.Le choix d’un assistant-gérant ou d’un comptable qui as- Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DES JARDINS 195 sisteront le gérant dans ses fonctions de surveillant devra être fait avec soin.Aux qualités morales que doit posséder le gérant viennent s’ajouter les connaissances techniques qui sont indispensables pour assurer une bonne administration.Le gérant d’une Caisse populaire dont le personnel est assez nombreux doit être doué d’un sixième sens qu’on appelle le « flair ou l’intuition )).Les responsables d’un contrôle interne qui possèdent cette faculté peuvent prévoir et deviner en quelque sorte les manœuvres irrégulières des employés.Le gérant et ses lieutenants doivent être tout yeux et tout oreille en tout temps ; sans s’immiscer à outrance dans les allées et venues des employés, ils peuvent juger si leur train de vie est proportionné à leur salaire.CONCLUSIONS Bien qu’incomplet, cet exposé donne une idée de l’importance et des avantages de l’application d’un contrôle interne.Depuis quelque temps certaines Caisses importantes ont compris la nécessité d’établir un contrôle interne ou de le reviser de manière à ce qu’il soit plus approprié à leurs besoins.Il semble que les modifications apportées ont donné des résultats satisfaisants.Les Caisses populaires peuvent-elles espérer pouvoir consulter un jour une brochure dans la- quelle des normes de contrôles internes bien définies auront été colligées à leur intention ?Un tel recueil faciliterait l’entraînement des nouveaux employés et leur permettrait d’y puiser les principaux renseignements utiles a l’initiation des tâches qui leur seraient confiées ; par ricochet, il contribuerait plus rapidement à l’avancement et à la promotion d’employés ambitieux.Actuellement, l’employé doit se contenter de directives verbales, lorsqu’il en reçoit.Comment peut-il se perfectionner dans ce domaine ?L'exécution de routine selon des règles établies et acceptées amènerait une ’uniformité sans doute enviable dans l’ensemble des Caisses d’une même catégorie.Service de renseignements « Afin d’aider tous les dirigeants dans leurs responsabilités administratives et de service, monsieur Paul-Émile Charron, premier directeur-adjoint de votre Fédération, répond à chaque mois aux questions qui lui sont soumises.» Q.— La Caisse populaire Desjardins est une coopérative d’épargne et de prêts.Elle est régie par les principes de La coopération.Ses sociétaires en sont les propriétaires, les usagers et les bénéficiaires.Ils mettent ensemble leurs épargnes pour s’entraider par des prêts productifs ou avantageux.C’est l’entraide mutuelle, c’est la coopération.Mais quels sont les principes sociaux qui ont inspiré le fondateur dans la conception et l’établissement de sa Caisse populaire ?Quelle est La doctrine ou la philosophie qui L’a inspiré dans l’élaboration et L’adaptation de son œuvre ?R.— Grand chrétien, M.Desjardins voyait les choses dans une perspective chrétienne.À la lumière des principes sociaux que Léon XIII, surnommé « le pape des ouvriers )), avait définis dans son encyclique Rerum Novarum publiée en 1891, M.Desjardins examina avec soin nos institutions sociales, notre milieu économique, nos aspirations sociales ; il voulait s’assurer si la coopérative d’épargne et de crédit aurait des chances de fonctionner efficacement chez nous, et quels seraient les facteurs susceptibles d’en favoriser le fonctionnement et d’en conditionner l'efficacité.Des enseignements sociaux qu’apportait l’encyclique Rerum Novarum au monde alors soumis à une véritable révolution économique et sociale par suite des progrès incessants de l’industrie et de communications.M.Desjardins a retenu les principes suivants qui lui ont servi, semble-t-il, de guide dans l’élaboration de sa Caisse populaire.1° Sous la direction de la loi éternelle et sous le gouvernement universel de la Providence divine, l’homme est en quelque sorte à lui-même, par son intelligence, sa loi et sa providence.Chacun doit voir soi-même à l’organisation de sa propre vie et s’efforcer de prévoir l’avenir.Les citoyens doivent compter d’abord sur eux-mêmes pour faire leur vie.D’où la nécessité de la prévoyance, de l’économie, de l’épargne, etc. 196 LA REVUE DES JARDINS Québec, décembre 1963 2° La famille est la cellule vitale de la société.C’est par la famille que l’homme s’agrège et s’incorpore à la société civile, et c’est dans la famille que s’éprouvent les besoins.La vie économique doit donc être organisée en fonction des besoins des familles.Nos institutions économiques doivent, par conséquent, se concevoir et opérer en fonction des familles.3° L’homme, parce que ses forces sont limitées, doit recourir à la coopération de ses semblables pour obtenir ce qu’il ne peut faire seul.D’où cette pléiade de sociétés et d’institutions diverses que les citoyens organisent en coopération et opèrent pour satisfaire leurs besoins communs.4° La justice doit présider à l'établissement d’un ordre économique et social.Mais c’est la charité qui doit en être l’âme ; c’est elle qui opère le rapprochement des volontés, fait l’union des cœurs, lubrifie les relations humaines, rend la vie sociale agréable.5° Ce qui fait une nation heureuse et prospère, a également noté M.Desjardins, ce sont les familles fondées sur des bases d’ordre et de moralité, la pratique de la religion et le respect de la justice, une agriculture florissante, le progrès de l’industrie et du commerce.Par conséquent, nos institutions économiques ou financières doivent favoriser le perfectionnement moral de leurs membres, et les inciter, dans leurs opérations avec eux, à la pratique des vertus morales, de façon à ce que le progrès moral et social des citoyens aille de pair avec leur progrès économique.À la lumière de tels principes, M.Desjardins a fait l’examen minutieux de nos institutions sociales pour voir comment il pourrait nous adapter une institution coopérative d’épargne et de crédit, mesurer les chances de l’introduire chez nous, et de la faire fonctionner avec succès.Son regard s’est d’abord porté sur la famille.Elle est la première coopérative.Elle se fonde sur l’amour mutuel des parents et des enfants.Le Christ, dans sa sagesse infinie, a surnaturalisé cette force sociale qu’est l’amour familial en élevant le mariage à la dignité de sacrement.L’amour familial est une forme sublime de la coopération.Et c’est précisément cette coopération mue par la charité chrétienne animant tous les membres de la famille qui en fait le succès.M.Desjardins a vu ensuite dans notre paroisse une coopérative de toutes ces petites coopératives que sont les familles.La paroisse associe sur un territoire restreint les familles, qui se connaissent et qui s’apprécient au point de vue moral et économique.Une certaine communauté d’idées et d’aspirations les unissent, les font s’estimer et s’accorder une confiance mutuelle, et les disposent à s’entraider.La paroisse unit les familles autour d’un même clocher, elle les fait participer aux actes du même culte religieux.N’est-ce pas cette force spirituelle qui a permis à notre petit peuple, né de façon prématurée par suite de la conquête, de s’unir, de s’entraider et de survivre ?La paroisse associe et fait coopérer les familles à des organismes publics, tels la fabrique, le conseil municipal, la commission scolaire ; elles participent à la solution de problèmes d’intérêt commun.Leurs contacts intimes et nombreux, leur participation aux mêmes activités sociales créent un état d’esprit, une ambiance, des conditions propices au bon fonctionnement d’une Caisse populaire.M.Desjardins a vu dans la paroisse, où la coopération se pratique déjà avec tant- d’efficacité, sur le plan social et religieux, le cadre naturel qui assurerait à la Caisse populaire un mécanisme simple et peu coûteux, un contrôle facile et une grande efficacité des opérations.La connaissance mutuelle des sociétaires, qui est à la base de sa Caisse populaire, sera une condition essentielle de son efficacité et une garantie première de sa sécurité.Les principes sociaux que M.Desjardins a mis à la base de sa Caisse populaire sont ceux-là mêmes qui inspirent la vie familiale et qui en expliquent les magnifiques succès.Non seulement ils coordonnent les efforts personnels et les rendent puissants, mais encore ils ont ce merveilleux effet d’assurer la formation morale et sociale de ceux qui coopèrent ensemble.L’efficacité de la coopération est démontrée par les familles.Elle l’est aussi sur un plan plus vaste par le Conseil municipal, qui s'occupe des affaires civiques ; par la Commission scolaire, qui voit à l’instruction des enfants de la paroisse ; par la Fabrique, qui voit à l’organisation matérielle des moyens d’assurer le culte public religieux des paroissiens.Voilà autant d’institutions qui démontrent l’efficacité des principes de la coopération.M.Desjardins a cru devoir fonder sur ces mêmes principes sa Caisse populaire dans le cadre paroissial où les gens se connaissent les uns les autres, sont disposés à s’entraider, et où ils sont déjà entraînés à régler en coopération avec succès leurs problèmes communs.La coopération déjà appliquée avec succès chez nous dans le cadre paroissial a permis à M.Desjardins d’établir sa Caisse populaire.Les principes coopératifs, dont l’efficacité n’est plus à démontrer chez nous, ont permis d’unir l’épargne et le crédit pouplaire au sein d’une seule et même institution ; M.Desjaçdins a fondu dans une même institution la Caisse d’épargne et la coopérative de crédit ; l’institution d’épargne devint institution de crédit.Et, par les principes coopératifs, M.Desjardins l’a faite coopérative d’épargne et de crédit, s’assurant ainsi que sa Caisse populaire est et demeurera toujours au service du peuple.Ce sont les classes populaires qui la mettent sur pied ; ce sont les classes populaires qui la font fonctionner dans leurs intérêts.Les Caisses populaires, si elles restent fidèles à leurs principes, seront toujours au service des classes populaires. Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DESJARDINS 197 Plu& abonde pJiatectien pxi-ub lei empJumteubA La Cour suprême du Canada vient de rendre un jugement de la plus haute importance en décrétant que, constitutionnellement, il appartenait aux provinces de légiférer dans le domaine des conditions faites aux emprunteurs y compris l’exigence de taux d’intérêt excessif.Cette décision met fin à des années d’hésitation dans ce domaine et permettra au gouvernement du Québec de présenter son bill 48.LES provinces pourront dorénavant légiférer sur les conditions qui sont faites aux emprunteurs.Telle est la décision qui vient d’être prise par la Cour suprême du Canada en cassant un jugement de la Cour d’appel de l’Ontario qui, en octobre 1962, avait déclaré inconstitutionnelle la loi des transactions léonines de l’Ontario.Cette loi permet à une cour de diminuer le montant dû à un créancier si la cour juge que le coût de l’emprunt est excessif.Par coût d’emprunt, la loi stipule qu’il faut entendre non seulement le taux d’intérêt, mais aussi les escomptes, les souscriptions, les primes, les droits, les bonis, les commissions, les frais de courtage.La cour d’appel de l’Ontario avait déclaré cette loi inconstitutionnelle, alléguant que le gouvernement fédéral seul, a juridiction en matière de taux d’intérêt.Le procureur général de l’Ontario, appuyé par celui du Québec, en avait appelé de cette décision devant la Cour suprême du Canada qui, par un vote de cinq voix contre deux, a rendu son jugement en faveur du département du Procureur général de l’Ontario.Le jugement rédigé par monsieur le juge Wilfrid Judson et appuyé par le juge en chef, Robert Taschereau, se lit comme suit.« A mon avis, il ne s’agit pas d’une loi ayant trait aux intérêts du prêt, mais d’une législation qui pourrait apporter l’annulation ou la réforme d’un contrat soit que le coût du prêt a été excessif ou la transaction léonine.Ce n’est pas le taux ou le total de l’intérêt dont traite la législation, mais il s’agit selon le texte de la loi de savoir si la transaction elle-même en est une dont l’emprunteur a accepté toutes les clauses librement.» La Cour d’appel de l’Ontario avait décrété que la loi était inconstitutionnelle parce que la question d’intérêt relevait du gouvernement fédéral selon l’Acte de l’Amérique du Nord.L’appel en Cour suprême en juin dernier avait apporté les protestations d’une entreprise en prêts hypothécaires, la Barfield Enterprises, Limited, et du gouvernement fédéral.Les représentants de l’Ontario, appuyé par ceux du Québec, ont fait valoir que la loi touchait à une juridiction provinciale soit la propriété et les droits civils.Selon le juge Judson, la théorie de la loi est d’accorder à la cour le privilège de soulager un emprunteur de ses obligations, du moins en partie, s’il est prouvé que les circonstances qui ont entouré le marché à son origine n’ont pas donné à l’individu en question la N^ous voulez joindre les deux bouts ?Faites votre budget ! possibilité d’y apporter son plein consentement et en toute liberté.Le fait que la modification d’un tel contrat entraîne des modifications au taux d’intérêt en tant qu’un des éléments du contrat n’est qu’un aspect marginal du problème.La cause qui est à l’origine de cette décision de la Cour suprême a été entendu pour la première fois par un juge de district de l’Ontario en février 1962.Le juge avait ordonné la revision d’une hypothèque consentie par Barfield Enterprises à un monsieur R.D.Thompson.La transaction hypothécaire, qui ressemble à un grand nombre de cas semblables au Québec, datait de septembre 1959 pour un montant de $2,250.L’emprunteur, cependant, n’avait touché que $1,500.moins une commission de $67.50.La différence entre $2,250.et $1,500.avait servi à payer un boni et d’autres sortes de frais.Le juge avait décidé que l’emprunteur rembourserait $1,500.plus onze pour cent d’intérêt.C’est cette décision qui avait été déclaré inconstitutionnelle par la Cour d’appel de l’Ontario et qui vient d’être rétablie par la Cour suprême du Canada.Ce jugement de la Cour suprême concède donc aux provinces le droit de légiférer pour protéger les emprunteurs contre les abus du crédit. 198 LA REVUE DESJARDINS Québec, décembre 1963 LE BILL 48 La décision de la Cour suprême du Canada qui vient de déclarer valide une loi ontarienne tendant à protéger la population contre les taux d’intérêt excessifs que chargent certains individus et compagnies de prêts permet au gouvernement du Québec de procéder dans le même domaine.On peut donc s’attendre à ce que le gouvernement présente au cours de la prochaine session un projet de loi pour protéger les emprunteurs contre certains abus.LA législature du Québec adoptait en première lecture, au mois de juin 1962, le bill 48 qui avait pour but de protéger les emprunteurs.Le projet n'a pas franchi les autres étapes parce que le premier ministre avait déclaré qu’avant d’aller plus loin, il préférait attendre le jugement de la Cour suprême du Canada qui devait se prononcer sur une loi semblable qu’avait adoptée la législature ontarienne.Le bill 48 qui identifie ce projet de loi, modifie le code civil afin de permettre un recours judiciaire aux emprunteurs victimes de taux d’intérêt exagérés et d’accorder un délai de 60 jours aux propriétaires, qui, faute de paiement, sont menacés de perdre leurs maisons ou immeubles aux mains de leurs créanciers hypothécaires.Voici donc les amendements au code civil tel que proposés par le bill 48 : « De l’équité dans certains contrats.» « 1040æ.En vertu d’un contrat consenti pour la garantie d’une obligation, un créancier ne peut exercer le droit de devenir propriétaire irrévocable d’un immeuble ou d’en disposer que soixante jours après avoir donné et enregistré un avis de l’omission ou contravention en raison de de laquelle il veut le faire.Cet avis doit être enregistré avec désignation de l’immeuble et signifié au débiteur ainsi qu’au détenteur de l’immeuble dont les droits sont alors enregistrés ; il a effet contre tout autre intéressé auquel les droits du créancier sont opposables.La signification de l’avis au débiteur, au détenteur ou à leurs héritiers, peut être faite de la même manière qu’une assignation suivant le code de procédure civile.Le régistrateur est tenu de dénoncer l’enregistrement de l’avis par lettre recommandée à chaque créancier hypothécaire dont le nom est inscrit au registre des adresses.1040/».Pendant le délai d’avis et jusqu’à ce que le créancier ait ensuite disposé de l’immeuble ou en ait été déclaré propriétaire irrévocable par acte signé volontairement ou par jugement le débiteur ou tout autre intéressé peut l’en empêcher en remédiant à l’omission ou contravention mentionnée dans l'avis et à toute omission ou contravention subséquente.Au cas d’omission de payer une somme d’argent ou de fournir des garanties ou au cas de faillite ou d’insolvabilité du débiteur, le créancier qui a donné l’avis prévu à l’article précédent n’a droit à aucune indemnité autre que l’intérêt et les frais.1040c.Les obligations monétaires découlant d’un prêt d’argent sont réductibles ou annulables par le tribunal dans la mesure où elles sont indûment onéreuses, eu égard au risque et aux autres circonstances de l’opération.À cette fin, le tribunal doit apprécier toutes les obligations de l’emprunteur en regard de la somme effectivement avancée par le prêteur, déduction faite de tout déboursé autre que les frais réguliers d’examen de titres, d'acte et d ’ enregistrem ent.La preuve testimoniale de la somme effectivement avancée est recevable à l’encontre de l’acte, si ce n’est envers un cessionnaire de bonne foi, sauf le recours, en ce cas, contre le prêteur.Néanmoins, celui qui fait commerce de l’achat de créances ou du prêt garanti par transport de créances est tenu d’exercer tout le soin raisonnable pour éviter d’accepter une créance découlant d’une opération frauduleuse ou d’un prêt indûment onéreux, sous peine d’être responsable du préjudice subi par la victime de l’opération.1040^.Le vendeur à terme est réputé prêteur, emprunteur pour les fins des trois articles précédents.Il en est de même de l’acheteur à terme, à tempérament ou sous condition ainsi que du possesseur avec promesse de vente ou option d’achat.L’autre partie est réputée créancier.Le présent article ne permet pas à un tribunal d’exercer à l’égard d’un contrat le pouvoir accordé par l’article précédent sauf dans la mesure où ce contrat doit être considéré comme équivalant à un prêt d’argent.)) Volume XXIX, n° 12 LA REVUE DESJARDINS 199 Table des matières A Actif de La Sauvegarde.69 Actualités en images.10-30-50-70-90-110-130-150-170-190 Administration.6-96 Assurance-accident et Caisses populaires .117 Assurance-Vie Desjardins.45 B Banques (les) à charte dans un nouveau rôle.145 Besoins, aspirations ou rêves.65 Billets— (Jos.Turmel).2-22-42-102-122 Billets— (M.-B.Caron).62-82 Bill 48 (Le).198 C Caisses centrales.173 Canadiens (dettes personnelles).33 Caisse populaire Bourg-Joli.105 Caisse populaire d’Amos.9 Caisse populaire de Desbiens.130 Caisse populaire de Saint-Damase.9 Caisses populaires Desjardins.110 Caisse populaire Saint-Esprit.34 Caisse populaire Saint-Fidèle .69-110 Caisse populaire de Granby.128 Caisse populaire d’Hochelaga.25 Caisse populaire de Saint-Hyacinthe 49 Caisses populaires du Manitoba.112 Caisse populaire de Shawinigan.29 Caisse populaire de Sillery.49 Caisse populaire de Valcourt.28 Caisses populaires (à la recherche de l'esprit).8 Comité consultatif (ma caisse).129 Commission de crédit.107-126 Commission d’enquête.69-89 Commission Porter.29 Congrès (le).53 Congrès (les préparations).49 Congrès (8e).85 Congrès (le lendemain).93 Conseil d'administration.106-167 Consommatrice aux prises avec les manufacturiers canadiens.68 Contrôles internes (les).193 Coopératives d’épargne et de crédit au Canada.13-89-175 Crédit et consommation.136 Crédit (usage) et les aspirations des familles.76 Crédit à tempérament, épargne à tempérament.34 D Décès : Audet, Joseph.67 Bégin, Ernest.28 Bélair, Roméo.28 Bélanger, Odilon.67 Blouin, Mme J.-Léo.67 Boily, Roméo.14 Boisvert, Louis.67 Bruneau, P.-E.58 Charbonneau, Charles-J.58 Ducharme, Narcisse.152 Gaudette, Clément.58 Gignac, Ovila.14 Jacques, Arthur.14 Labbé, Cyrille.14 Langlais, Mme J.-H.58 Léonard, Émile, curé.68 Marsolais, Adrien.67 Mercier, Wilfrid.28 Montfajon, Pierre.18 Noël, Cyrille.14 Paradis, Jos.58 Rioux, Arthur.67 Dettes personnelles des Canadiens.33 Deuil qui nous affecte.18 E Économie de masse ! Consommation de masse 1 Publicité de masse !.133 Energie nucléaire.18 Enquête (5 grandes conclusions).5 Épargne (sa raison d'être).76 Équilibre entre le social et l’économique .125 F Familles d’aujourd’hui.177 G Glanures.24 Idée d’Alphonse Desjardins fait le tour du monde.176 Indice des prix à la consommation.15 Intérêt (abus dans les taux).129 Intérêt (Alberta veut réglementer le taux).69 Intérêt (recul pour la vérité sur le taux).97 Institut Desjardins.7-49-165 Institut Desjardins (inauguration).185 L Langue officielle et langue maternelle .38 Loi des Caisses d'épargne et de crédit.73-^94-118 Loi (nouvelle) qui régit les Caisses populaires.69 Loi des dépôts volontaires.153 M Manchettes (grandes nouvelles mensuelles) 9-29-49-69-89-112-129-149-169 Mouvement Desjardins en action .112 Mouvement Desjardins (acquiert une Société de fiducie.29 Mouvement coopératif.179 Mouvement coopératif dans le Québec .151 N Nouvelles et commentaires.12-32-52-72-92-132-151-192 P Paroisse et communauté.129 Permanence et protection de vos documents.19 Petits prêts.113 Plus grande protection pour les emprunteurs.197 Population de la province de Québec .16 Programme d’éducation.108 Pensée de F.-F.Raiffeisen.86 Programme d’information.172 R Relations extérieures.156 S Sa Sainteté le pape Jean XXIII .104 Sa Sainteté le pape Paul VI.119 Service de renseignements.17-37-57-77-98-158-178-195 Société d'assurance des Caisses populaires Desjardins.56 T Temps moderne, esprit moderne.156 U Union régionale de Saint-Hyacinthe 89 Union régionale de Québec.9 ÉDITORIAUX (Cyrille Vaillancourt) Gloire à Dieu au plus haut des Cieux, paix sur la terre aux hommes de bonne volonté 3 Prise de conscience.23 Tous au travail.43 Un dernier effort.63 Nous n'effaçons rien.83 Notre progrès.103 31e assemblée général annuelle de la Fédération.123 Quelques points d’interrogations.143 La prudence est toujours de mise .163 25 novembre - 25 décembre.183 C’est le temps de penser à renouveler vos abonnements à LA REVUE DESJARDINS « L’ÉPARGNE ET LE CRÉDIT COOPERATIF COMPORTENT OU PEUVENT COMPORTER EN MEME TEMPS QUE LA DEMOCRATISATION UN ACCROISSEMENT INDEFINI DE LA PRODUCTION, UNE GIGANTESQUE MOBILISATION DE FORCES PRODUCTIVES, UNE SATISFACTION COMPLETE DES BESOINS DU TRAVAILLEUR, SANS AUCUNE CHARGE ADDITIONNELLE POUR PERSONNE.DIMINUER LA GENE, REPANDRE LA PROSPERITE ET, DANS UNE TRES LARGE MESURE, FAIRE DISPARAITRE LES LUTTES ECONOMIQUES, EDUQUER ET ELEVER LES ESPRITS, VOILÀ QUI RENDRA LE CORPS SOCIAL MEILLEUR, PLUS RICHE ET PLUS HEUREUX.» Henry W.WOLFE — People’s Bank