Le devoir, 14 octobre 2004, Cahier B
LE DEVOIR.LE J E T D I 14 OCTOBRE 2 0 0 4 CINÉMA L’actrice française Béatrice Dalle accompagne le film Clean, qui ouvre ce soir le bal du Festival du nouveau cinéma de Montréal.Page B 8 ECONOMIE PERSPECTIVES Le contraste L’Europe du Nord, championne de la compétitivité Le Canada se retrouve au 15e rang du palmarès des économies les plus dynamiques au monde Vendredi dernier, l’Autorité des marchés financiers s’enorgueillissait d'accompagner ses accusations contre le fondateur de Jitec d’une amende record de 1,8 million de dollars pour une fraude présumée de 575 millions ayant fait plusieurs centaines de victimes parmi les actionnaires initiaux.Le même jour, Martha Stewart prenait le chemin de sa cellule en Virginie pour y purger une peine de cinq mois de prison pour obstruction à la justice.Elle aurait évité une perte de 51 000 $US dans le cadre d’un délit d’initié pour lequel elle n’a pas été accusée et qui n’a eu pour victime que Martha Stewart elle-même.Quel contraste! Le ministre des Finances du Québec, Yves Séguin, ne s’émeut pas des hauts cris de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario.Pendant que l’organisme ontarien restait dans son isolement en s’en tenant à sa vieille revendication d’une agence désormais unique (et non plus nationale) de réglementation, le ministre québécois et ses collègues des autres provinces et territoires maintenaient le cap de l’harmonisation.Et ce n’est qu’une grande étape de franchie, affirme Yves Séguin, qui doit aboutir sur un nouveau cadre législatif plus moderne et simplifié faisant place à une nouvelle batterie de sanctions pour «criminels à col blanc» que l’on promet plus sévères.Pas question, donc, de se soumettre aux doléances ontariennes.Cette province a beau abriter le cœur du système financier, pas question d’abandonner une compétence provinciale ni de subordonner l’intérêt public aux préoccupations économiques d’une industrie concentrée entre les mains des cinq grandes banques.Ainsi, le 30 septembre dernier, territoires et provinces, à l’exception de l’Ontario, ont signé ou ont accepté de signer un protocole d’entente devant permettre la mise en place d’un régime de passeport dans l’industrie des valeurs mobilières.Ce concept vient couronner tout le travail d’harmonisation accompli depuis plus de deux ans maintenant par les autorités des valeurs mobilières.On souhaite sa mise en place en août 2005, avec harmonisation complète des lois, règles et règlements au plus tard fin 2006.Si l’Ontario s’entête avec son projet de centralisation rejeté partout ailleurs, les deux approches vont cohabiter.En clair, au lieu de devoir multiplier les mêmes démarches selon les juridictions au sein desquelles il veut faire affaire ou procéder à son appel à l’épargne, le passeport permet à l’émetteur, au courtier ou au représentant d'accéder à tous les marchés de capitaux au Canada en ne transigeant qu’avec l’autorité en valeurs mobilières de sa juridiction principale et en ne se conformant qu’aux règles d’accès de cette juridiction.Un compromis des plus acceptables, donc, à l’idée centralisatrice de l’Ontario qui, au Québec, doit être vu comme une étape dans une transformation plus large du cadre législatif.Une transformation qui laisse miroiter un encadrement plus moderne et simplifié de la loi sur les valeurs mobilières et de celle sur les compagnies, qui, dans leur partie punitive ou dissuasive, fera place à des sanctions plus sévères.Le ministre Séguin n’a pas voulu s’aventurer plus loin.Tout au plus a-t-il indiqué que la sanction devant être retenue et appliquée sera celle qui, pour un crime donné, se voudra la plus lourde parmi les juridictions touchées ou concernées par le délit.Une fois cela dit, tout reste à faire.Mais d’entrée de jeu, on rejette l’exemple américain où, de toute évidence, le mouvement de balancier va trop loin.Dans cette quête vers un juste dosage, les deux extrêmes ont émergé vendredi dernier.D’un côté, Martha Stewart prend le chemin de sa cellule pour y purger une peine d'emprisonnement de cinq mois.La dame n’a pas été inculpée de délit d’initié.Les quatre chefs d’accusation portés contre elle ont fait ressortir une culpabilité d’entrave à la justice et de fausses déclarations.Mme Stewart a vendu pour 228 000 $US d’actions sur la base d’une information privilégiée, ce qui lui a permis d’éviter une perte potentielle de 51 000 $US.Sans faire d’autre victime qu’elle-même, puisque le seul fait que son nom soit mentionné dans ce délit d’initié a retranché, d’un coup, 250 millions $US à la valeur boursière de sa participation majoritaire dans son entreprise, Omnimedia living.Pendant ce temps, de ce côté-ci de la frontière, des poursuites pénales contre le fondateur de Jitec venaient mettre un terme à quatre années d’enquête.L’ex-président de cette petite entreprise, qui n’a jamais véritablement levé de terre, doit répondre de 48 chefs d’accusation.Il est essentiellement reproché à celui qui détenait 72 % de l’entreprise d’avoir manipulé le cours des actions de Jitec et d’avoir bâti un stratagème en ce sens faisant appel à plusieurs entreprises.En l'espace de quelques mois, le cours de l’action, initialement à moins de 1 $, aura atteint un sommet de 11,65 $, poussant la valeur boursière de l’entreprise à 575 millions pour une entreprise qui n’avait pas encore fait ses preuves, avant que tout ne s’effondre tel un château de cartes.Des centaines d’investisseurs placent désormais leur espoir de récupération dans un recours collectif.En cas de condamnation, on propose, ici, une amende punitive record.de 1,8 million.ÉRIC DESROSIERS Les pays d’Europe du Nord ont une fois de plus accaparé les premières places du palmarès des économies les plus compétitives au monde, selon le Forum économique mondial.Censé refléter le potentiel de croissance de l’économie d’un pays au cours des cinq à huit prochaines années, le Rapport sur la compétitivité mondiale 2004-05, dévoilé hier à Genève, a couronné la Fmlan-de pour une troisième fois en quatre ans alors que la Suède s’est classée au troisième rang, le Danemark au cinquième rang, la Norvège au sixième rang et l’Islande à la dixième place sur 104 pays en lice.Jamais bien loin de la tête dans ce concours, les Etats-Unis ont pris le deuxième rang pour une deuxième année consécutive, les quatrième et septième places allant aux économies asiatiques ultraper-fonnantes de Taiwan et Singapour.Classé panni les trois meilleurs en 2001, le Canada a depuis ce temps perdu des plumes, occupant cette année le quinzième rang, une place de mieux que l'an dernier, tout juste derrière l’Australie et devant les Émirats arabes unis.Établi à partir de données statistiques mais surtout des résultats d’un sondage réalisé auprès de 8700 chefs d’entreprise de la planète, le classement annuel des organisateurs du fameux Forum de Davos porte une attention particulière à l’environnement macroéconomique des pays, à la qualité de leurs institutions publiques ainsi qu’à leur disposition VOIR PAGE B 4: COMPÉTITIVITÉ Microsoft s’invite au salon MIND.BODY & SOUL JBËk toss Stone wR 1S tracta.7 £00.2004 Ptay Right to 8e Wrong Add to Queue let Lag You Had Me Spotted Don't Cha Wanna Ride Lets Is More Secuntv Young at Heart FRED PROUSER REUTERS MICROSOFT veut transformer la salle de séjour en centre de divertissement numérique où l’ordinateur ferait office d’écran de cinéma, de téléviseur et de chaîne hi-fi, contestant au passage la suprématie d’Apple dans la musique en ligne.Le fondateur du numéro un mondial du logiciel, Bill Gates, a dévoilé mardi en personne à Los Angeles la troisième version de son nouveau système d'exploitation, baptisée XP Media Center 2005, destinée essentiellement à la clientèle qui utilise son ordinateur pour les loisirs (télévision, musique, photo).Disponible courant 2005 pour 1000 à 2000 $US, le système est composé de logiciels et d’équipements qui transforment un ordinateur de salon en plate-forme globale pour télécharger musique, films, regarder la télévision haute définition, écouter la radio ou intégrer des photos.À lire en page B 3.Qui s’instruit s’enrichit Le fossé se creuse entre les revenus des couples scolarisés et les autres Ottawa — Entre 1980 et 20QP, le fossé s’est creusé entre les revenus des couples 4rès scolarisés» et ceux dont les études sont «beaucoup plus faibles», rapportait hier Statistique Canada.Ainsi, les unions formées de deux diplômés universitaires ont fait des gains qui ont crû «de façon considérable».Par contre, les unions nanties d’un diplôme du secondaire, ou de niveau inférieur, «ont eu de la difficulté à maintenir leur niveau de vie».L’agence fédérale constate que les couples détenant deux diplômes universitaires gagnaient, en 2000, de 14 à 22 % de plus que les mêmes couples 20 ans plus tôt.Ces couples constituaient aussi, en 2000,10 % de tous ceux nés au Canada, comparé au taux de 4 % observé en 1980.Par contre, chez les couples ayant fait des études secondaires ou moins, leurs revenus en 2000 «n’étaient pas plus élevés VOIR PAGE B 4: COUPLES a w-wm ¦ MAX ROSSI REUTERS Selon Statistique Canada, les unions formées de deux diplômés universitaires ont fait des gains qui ont crû de 14 % à 22 % entre 1980 et 2000.Chez les couples ayant fait des études secondaires ou moins, les revenus sont restés stables.Baume & Mercier GENEVE -1830 * 7 J W h HAMPTON Célébrons 2Ô ans fl'(‘\(,rllem r
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