Le Courrier de St-Hyacinthe, 14 septembre 1855, vendredi 14 septembre 1855

[" Vol.S.St.Hyacinthe, (Bas-Canada), Vendredi, I l S JOURS UE l'UULH'ATHtX ! Mardi et Vendredi ITTtîTJ T\"*m.r~~rtrzz\u2014 \u2022f»- \u2022 \u2014 ¦ \u2022 \u2022 .\u2022 \u2022 .11\t'« *'\t*,*, *ii \u2022 \u2022\t>\t1 \"7 rfr\u201c \u2022 ~=r^-\u2022?=»- -Vr-r*r, â k\t* H#n * 7 vnftil* «'*'» t*.^nonum»?* ABONNEMENT : peux Plnsfm par jjj, m Bureaux d imprimerie : pince bu Hlnvchc.K TH A N t; K K \u2014r~*.frlmée, i raiultms «les circonstances bien plus tir montrent que l\u2019armée, alliée pou- ration a parfaitement réussi ; co n\u2019est «crm français mir smil m.tM nnt défais eonsidérnMcs (piVîlles ooca- l\u2019esprit des éiiuinrpres des deux\t\u2018\tnignturied t entrée duu< la tempe IWlénsive avail réuni toutes les lor- Simferopol par la leriiie Malcetixie et ^juiehe, et, contournant le eraiie, elle t nueess iin* par le cite-r»iin de fer de Itnlaklava.tandis rjue is (bisses dépeinlent enlieoment de des lî*iss(*s.Mais ce la marche «les IxeuN rassemblés a\\a*e uette liiaie qiTà en lie beaucoup de p*,ine, périssant par mi! ne lardèrent'jns n a.< \u2022 a.-: «iu can-\t0 dénn?inho*:nent du fief.£n C'a* dre alliée, «\u2018lies se bornent à la mort ,:i! îr,,,;*L - *\t' li\t* L.va \u2022;» de nad», ia nlcnnrt de* litres vLs dam seul matelot anglais et a quel-\trî\u2019\u2018l* eo aienaera cN|»re*M*rner-t évita «»hi ^oiit#u ; i i-vo tle\\nul fjiirs léifère?blessures.Ides forts en- (.*l ** i,ro\",,l; \" .L* taux cî !vs comi't »ns des eonrion do nos pièces a b;ag tir préparai iis iinéodalioa oc* terre* tenues en nef mail de «'pérer une retrnite surit; cote imrd ' fre , le 175.000 Imnimrs que les jour- nuits préeetlentes.jxivnis fait établir elles répnntient pnifaitetnent a tout 77777-777 lédlT .77,7^7 enfic,> 011 i,ai lireveis ,io «-.nfir-¦in port.Vous recevrons sntts rloute nnnx nlleman.ls «n, attribué a l\u2019ar- sur l\u2019ilo, Abralutm, à J 200 \u201e,êtres ,1e c que l\u2019on attemlai» .1.- ecs bâti-\tnîf/.J-p \"iah ij Ilir-t, toi la nouvelle d\u2019un assaut déci- tnée russe en Crimée: ectto armée\tla place, ont ouvert le leu contre\tin ins.La batterie de -mge a pro-\tmCMt llo ;0I, >lMgnei,r rtomtna,,, disposer\tles-eulrmeni, à un prix\t.nodimie t-tahli d -if.ot s'il fallait établir nu nouveau ne pavait point dépasser le cliitbo de\tSweaborg.\tduil de très beaux résultats, et on\tle- terres qui le composaient autrement\tréi;!é j>n: les taux u-iie-\tot nc-ciituim s m .-* siège contre le fort tie l\u2019Etoile, il n\u2019est 100,000.Ka résumé, la marche du\tJe suis heureux île vous annoncer,\tpeut dire que c\u2019eat d'un ilôt ennemi.\t.jiT.n.moyen ,ie la subJi.iVodation ou du\teonccfaiôns suivant l\u2019u.-r\t-c .lu nav* en 7n6, pas douteux que ce ^iétyc commence- s i é ge ('t iri récente victoire vi(- l'ruk* monsieur m ministre, que ecite ope- sur lequel nous avons arbore le dra- hail à cous*, suivant les articles âî ot H de i rai.lu paja FEUILLETON 1HÎ j » \u2022 \u2022 «i \\\u2019T1I I* 4 O Ou I I Septeiiitire.IE SASAH DES VBSBES.\u2014 Ali ! pourquoi7 reprit Ivibenti d'un nir inaiin, parce que depuis quelque temp* notre jeune maître (M plus pressé de sortir que de rentrer.\u2014t d * i*0: t-cc qui le retient doue.! dit Françoise.f - Tiens ! elle le demande ! s'écria ln nme/vr en riant .ne snis-tu t>:e ee qui fait sortir tes oiseaux de leurs trou*, et le?! ieimes \"».*ns du îosis } ( s r i r n.) \u2014 U y n doue une préférence dans ;c pays ! H y cut ulous une wite u'enti'acte dans \u2014Faut croire.t\u2018s réjouissc de son trouhle.\tc\tne ?ais\tvro avec, des gens qui ~e eaeiiont de vous ;\t'eaux, es bosquets Je -apin$ les plus élé- -e grattant îe front comme pour réveiller\tce (pu* vous voulez dire.\tvrai, n serai: pc»ui en tomber malade st on i vc,-, et s*y eU.bdrent aveulis* provisionsap- sa mémoire.(\"est-il la petite Mhrguc-,\t\u2014Notre mr.itrc cause pourtant volontiers était seulement un untînet ernioux.\t[portées.Le repas, c-.vu par les oublis \u2022hc !\tavec vous reprit la sœur de Liiillaunu» ; Les deux jeunes tilles n'eurent point le ^évitables, les incidents inattendus, les \u2014\tElle C>t promise au meunier.\tavouez qc'il vous a parlé de quelque chose.\tiVn dire davantage.Les sons du vio-1 lazzis des convives, >e prolongea jusqu'au \u2014\tAlors in mo !.\\s Je 7» cille n'est pas une honnête créature]\tlsaheau fit nu signe de tête on éclatant panoraii»:*., où les jeux Je .a lumière et ne j comotiim d«u> nos montagnes.Il v a nu \u2014 Pieu me garde.de dire lo contraitc.balbutia Chariottc.»ie rire.j.oumio, Je .atmosphère limpide, et des ! roui o il par lequel les (lâcherons laissent iian«liirtnôu en salle do bal.\"Vite, vite le's amies, dit-elle, le jeune ,ï,a*,|e vn revenir dans un instant, ol .1 faut Mc ,4,ut soit prêt pour qiFil nous fasse rem- sense.qu\u2019elle dit.lit oh.-erver la fmur du sugar, d'un accent ému.\u2014 Tu crois ça, ma mie ! lépliqtia la cuis- brtimfs )1 Unnicï, amusaient -an» cesse le - i>ser leurs tcAlittts : noix ;.i an» en ici.Après être moi te?comme Joa chev.e-, nous Jesccmlroris comme des huches ! IL» üir! \u2014 Alorw tu sais it» nom «le a future ?s'é- compte là-dessus \u2019 reprit lsaheau ; cria Frai cuise.^ *IM d passera plusieurs lu tires avant \u2014 IV.nquoi pas I toa re,°Mi !\t!\t\u2014Gage quo je le devine.P«Mircjuoi donc 7 demanda (.'bnrlolle \u2014(.ago que non.V*i w refoutna.\t!\t\u2014Attends, reprit la jeune fille en ap- \u2014Tu n'a ]>ns compris, grande innocente, \u2014Est-ce qu'elle n'est pas mignnrdc et s'écria-l*elle ; c'est mon histoire de mariage nT u\u2018b en gout pai »a vaiieié du |n.y-bien disante ?\tî (jui lui a piqué le cu'ur.\t, l l I 41 obstacle?*jui s« ftî-aicni pour \u2014\tCertainement.\t\u2014Ab bah ! reprit Françoise étonnée.icwi.ler i activité van?,a l.itigucr, nos t.»u- \u2014Sans compter quo son pf rc lui donnera j \u2014Je savais, moi, «pie je la forcerais n\t24 aband.\u2019Uiièicnt à toute?lours Un- une bonne dot.\tmontrer\tsou amitié pour noire maître, reprit \u2019\t¦aisios, banc!«»-saient es ravines sui\tdes \u2014\tAlor®, j'ai deviné,\treprit\tFrançoise;\tL-abeuu\t; mais, pas moins, à voir son chu-\ttroncs dVrhres jetés en gm.-o de ponl,\tse c'est l'rsnlo .\tI grin, it paraîtrait quo leur mariage n'est î lai-saut glisser u* long do pentes abruptes \u2014\tMVst avis que Charlotte pourrait vous point convenu comme le croyait Lyillaume ; [gravissant avec effort les sentiers prrdus, et l\u2019apprendre au juste,\trépondit\tmalicieuse-\tje vas lui conter ia chose ! il faut qu'il lâche 1\tne trouvant dans IVi-toeie ou lu chute\tque ment lsaheau.\tdu faire\ttnilcr î}nnti>te Ah ! Jésus ! ma\tl\u2019orcasiou d'un redoublement de gaieté.soute Jour, et qui m'aime me suive ! La troupe entière prit e chemin Je la.ravine, au haut do laquelle ds trouvèrent P u-ieurs bûch ron- occupés à euta^cr les b «.s equpes dan> la ui.uhingnc et a se ehai-ier vcj.s ia plaine.Un de e.t*s chemins nosu-més vau Ion avait été tracé dans la ravine moine.U était composé d\u2019unu série Je \u2014 Moi f s'écria la jeune fille qui n'élnit pauvre fille 1 c\\m-ü une dure ( bo«e de \\i- j L?:itt«dgn.,ent ainsi, de plateaux, en pla- marrhes formées de o ulius règuliéremei t k r.F.COrRkŒK DA S AIN '1 - il V A CI N THE.13.1/» montant de*» redevances accoti- ' imn» Je grèves situées entre haute et basse ' lir.s on autres usines miV par IVau ; ce prr-tuitïèes dtuif parlent les nrrftts, édits et or- marée dans le fleuve S», bâtirent.\ttondu droit nV-t point un accessoire du donna ncc- qui s\u2019y trouvaient to.i Canada, tel qu\u2019étaldi par l\u2019arrêt de ttiinot de blé de rentes foncières et seigneti- lalement ou partiellement ritués.Il faut imposait aux seigneurs l\u2019obl:gntion d\u2019v bâtir riales ; le maximum de ces rentes nccoutu- tenir que la propriété absolue des liviérc* des moulins banaux, et aux censitaires celle tuées n\u2019excédant pas deux sols par chaque et autres eaux non navigables destinés à IV d\u2019v porter mm: Ire leurs grains.L\u2019origine nrpent en supeifioie.\tsage commun n\u2018appartenaient proprement de ce droit Cst dans les stipulations p:ul:eu- lu.Quelle qu ait été !n variété des cens à personne; que le** propriétaire* livoiain* !'Hères portées aux contrats de concession, et rentes dans les premiers temps de Péta- ' avaient droit de se servir «le ces eaux, 1er- »m dans l\u2019arrêt de IflSd ; pour le Canada ce hlitfticmcnt Ju pays, il faut tenir que par j qu'elles traversaient ou baignaient leurs ter- n\u2019est ni un droit féodal, ni un droit de jus-l\u2019nrrêt du 0 juillet 171 I, intitulé : \u201cArrêt res, soit comme force motrice de moulin* tire, mais un dioit spécialement établi,dédit Hoi qui ordonne \u201c que les terres dont le* ou autres usines, -oit pour tout autre objet fi,,*, et réglé par l\u2019arrêt du l juin HiSfl ; |e-comscssions ont été faites, soient mises en dans le cercle de leurs besoins; cependant q\u201eel anét, comme tendant à restreindre la culture, etc.\" létaux en fut irrévocable- les seigneurs auxquels l'arrêt du 4-'juin libellé individuelle, doit être interprété d\u2019une ment fixé â celui alors u*ité et établi dans avait imposé I'obhgMion de bâtir des mou- manière strictement littérale rt rigoureuse, le pays, lequel est «mllisnmmcnt prouvé par.lins, avaient le droit «le prendre un cmplo- j quant à ceux qui en devaient profiter, les contrats de concession produits en celte remenl de pas plus de six arpents en su- 37.Quoique quelques arrêts aient été cause.comme nVxcèdnnt pas celui indiqué pcrficîe, mémo sur une terre concédée, et | rendus dans un sens favorable aux prètenti-n l\u2019ni liclé précédent.\t, *o servir des eaux qui le baignaient pour Pu- ons des soigneurs sur cette matière, ils ne se lf>.Les anciennes lois du pays retirer- sage d'un moulin banal, en im!cmni>nnt le trouvent pas dans les conditions voulues par nnnt la concession des terres seigneuriale:-, censitaire des dommages lui résultant do In la loi pour établir une jurisprudence, et nommément l\u2019arrêt du b juillet 1711, Par- ! porto du terrain et du pouvoir d'eau.\t3S.S'il existe une telle jiirLnrudencv, têt iln 15 mars 17 12, et la déclaration 2îb Lors de hï cession «lu pays, le* soi- elle ne repose ni sur la volonté du lêgisla-royaît du 17 juillet 1713, étaient en force gneurs ne possédaient pas légalement In tour, ni sur un usas* immémorial, et par lois de In cession du Canada par la France propriété tic* eaux courantes et rivières conséquent doit être mise a néant, à l\u2019Angleterre, et avaient été mises n exé- trm navigables, inversant ou baignant les i 30.|.L\u2019n-nce parait avoir sanctionné etition et observées jusqu'à cette époque, loi res des censitaires, ni le droit de s\u2019en ser- h réserve des bois pour la construciioa do et Pont été même après.\t| vir pour des fuis industrielles ou autres, à manoir, des moulins et des églises, sans in- 17.Suivant les lois en force on Canada Pexclnsioudes censitaires.\tdemnité ; d\u2019ailleur*, les réserves de ce avant In cession «lu pays, les personnes aux» i 30.Ce droit réclamé «i cette époque par genre étaient faites dans l\u2019intérêt général et quelles «les terres avaient été accordées par les seigneurs était un abus provenant «l'une tendaient à contribuer à In colonisation et à fa Couronne «le France* en fief cl seigneurie, usurpation illégale, et de la confusion que l\u2019établissement du pays; avaient dans ces terres un droit de propriété l\u2019on faisait des droits féodaux et des droits 2.Lu receive du bois de chnuiT\u2019ge à l\u2019u-limité et restreint pnr l'obligation de les cnn- 1 «le justice; Le* hauts justiciers, avaient sage du se:gncur n\u2019a point cette sanction et céder â titre «le redevances annuelles, sans comme attribut de la liante justice, la police répugne au principe du contrat féodal qui qu'elles pussent autrement le* aliéner.des livièies non navigables; de là ils ont transmet au censitaire la propriété entière 1S.Ces lois qui lors «le leur promulgation j conclu à tin droit «le pn priété sur ces riviè- du domaine utile ; toute réserve de ce jenre affectaient In tentuc de toutes les terres «lui res, et l'ont illégalement réclamé à litre de r«t pnr conséquent nulle et ne doit «h nner pays, doivent être considérée» comme «les droit féodal.La Coutume de Paris ne ro- beu à aucune indemnité ; lois d'ordre publi**, nvnnt pour\tobjet\tPéta-j\tconnaît point ce\tdroit, et il n'a été établi\t3.Il faut en dire autant «le la réserve Misseiuenl et la colonisation du\tpays.\t1\tpar aucune loi\tpronui\u2019gée\tspécialement\td«*< bois de commerce ; 19.Les particuliers no pouvaient «lérogerI pour le ( nttndn.\t1.Autant «le la ié«erve «le tonte* mines, à ces lois, dans les conventions\tfaites\tentre\t31.Suivant\tla théorie «îo\tceux «pii 10-\tcarrière*», '\u2022able, pierres et antres matériaux connaissent aux\tseigneur* le\tdomaine des\t«le même nature, sauf In réserva de* mine* ' des g*; ni ns 71011 sujets à la banalité, rétol-(es ni t!chors tle lu cc.nsinc et destinés ou commerce.u 3.Defense tie se servir des cours d'eau tpii passe sur) ou baignent, les terres des cet'sitaires pour mon voir des moult ns9 manufactures ou usines, sont illégale*, et la suppression «le ces prohibitions ne peut «huilier droit à aucune indemnité en faveur dos seigneurs.\t.\t\u2022\t.\t.\u2022 4*2.Las stipulations qui se trouvent dans | vn\\ nns> 1 lonit*«'inj>s q\"1* la ct\\ilis«t- certnins contrats de concession tendant a lion qu\u2019il Y a |)huit«*e.\t.imposer «Tes journées «le corvée aux ecn*i- ;\t\\ oibt ce «pu* les ( jtnmlions-irançni* taire*, an profit «les soigneurs, -\u2018ont illégales, t répondent depuis un siècle au i*énu* ci ne donnent li«\u2022 » 1 à aucune indemnité en (|,» |a Franco ; et celle promesse qtpils f.iveur des seigneur^ ;\tn\u2019ont cessé de faire, ils iPont cesse Les corvées en Fiance étaient le prix «lu (|,, |;l |(»ujr.do la France crie sur les bonis du Si.C anadiens, et de la ruine de notre Laurent : dois-jc être humilié «laits le pays que j\u2019ai conquis sur la barbe rie ' dois-jc disparaître du pays que j\u2019ai civilisé ?Et depuis un siècle, l\u2019énergie et le courage dos ranadiens-français répondent, non ! le génie de la Franco ne disparaîtra point du Canada ; il y vi- mehat «m l:i ifinin-moru* ; or, cette, servi unie n'existant pas en ('annda, In convention établissant la corvée demeurait sans c.nuse et sans c»ui>i«lèrnfu»n, et partant nulle.P'ailleur*» l'iinpO'itiiut \u2022!\u2022'* corvée- fut prohibée pnr un ariêl de l\u2019intemlant llocc'juart en date «lu 22 janvier 17 le».pays.La nationalité anglaise en Canada consiste en ceci : une industrie leetionnée ; l\u2019esprit tl\u2019assoelalion, des compagnies, des fabriques, dos ban-«jii(*s, de** capitaux.La nationalité française en Canada consiste en ceci : la moralité dans tous les intérêts, la tolérance pour t « » t ; s, la prudence dans toutes les eu.treprises, le bon sens pour découvrir ce qui est bien et l'énergie pour l\u2019oh.tenir, la libellé examinée du point de vue de l\u2019humanité.Pourquoi e«*s deux nationalité* se.raient-cllos ennemies ?Pourquoi l\u2019arm voudrait-dlo détruire l'autre ?(^*,e| peuple pourra l\u2019emporter sur le p«*u-pic canadien, s\u2019il veut vivre cotntno il est né ?Comment la tiendront-ils à l\u2019avenir?L\u2019avenir, il faut l'espérer, ne sera pas aussi mauvais que le passé.Cette nationalité qu\u2019il nous a fallu défendre avec colère (bins le parlement, et avec les armes sur le champ \u20221-3.L«*rs de la passation «lu dit Acte Soi- :(1«' bataille, nous portions la dclon-g ne u ri al le seigneur ne pouvait légalement dre désormais avec la î.uson seule, demander le «Fruit de lotis et ventes sur l\\> et en luttant d\u2019énergie, avec les ra-«\u2022hni ge, -ans soulte «l'un fonds *itué «Inns la ces ail milieu desquelles nous vivons, 1 rensivc contre un nuire IbmL tenu en franc pour augmenter la prospérité et la nleu roturier, ou en franc et commun soc- gloire de ntdro patrie commune.ca \u2019P HI dehors do scs liicitc*.\t;\t[j0\tdo lu haine et de la ty- i «V.Dans les cadastres qui dcvnait *,ï* «rMlinic üoît ùtm passé pour nous.Taire en vertu de l\u2019Ane Seigneurial Je\tj * lue commun^ cornu.«\t« na«ln.Les meilleurs maîtres «le mules droit, «îe quint, de requin., et «le relief;\twiya^nr commence >r.vio tumnuv.!\t\u2022 |It.\tMon1réal\tet\tde New-Ymk n .n.i\\.> «t li i,>veun t.i-nveir».! «\tLs ne pensent d abord qua la mere-'\t.\t\u2022\t\u2022 «nu imnte cnimnimu «ui ilxluu piovuuni .«\t_\t1 , x.trouvent aussi gracieuse que savante.tuteur i nthe une gloire de plus.On parlera «b- St llyaeintlie dan* les salons de société pour sa musique, comme 011 en pnrlv dans les salons politique?*, pour son journal, ( elui-ci fera danser les mi- Nous avons reçu de M.FatrieV O\u2019Leary, de St.Hyacinthe, une pièr-?«b* musi«|tn?intitnli*c : The llniversiti/ Pollen.Nous offrons à ce monsieur nos plus sincères remcrcimcnis pour son délicieux présent.Cette pièce vilu.Sain.-llvaoinll, représenter 1 inteiêt «I un eap.tal à repartir tout ce qui leur rappelle ses usages et\t.\u2022 .\t, %i.\u2022 \u2022 %% * Hiirch-quc seigneurie suivant sn valeur ; »:i scs traditions est sacre pour eux; et , .\t,\t, n ,\t.\t, ignenne suivant *n valeur ; m >os trail liions est sacre pour pointue ain-i rt'pariii* réprésent«-*ra les «ir«»it- ton t et' qui est étranger à ses usages de la couronne dans In seigneurie, et s«-*ra et ;'t ses tr:\\«Iilions, ils le repoussent portée en déduction du prix quo jos ccnüi- ;avc(.julon^it?ot a vit liai».?.Mai, taire auront à payer comme susdit.Lu La valeur additionnelle d«>nnée aux terre* non encore roncédees e « raison «l«* la jalousie et avec nain»?.Mais l'émigrant qui commence sa vie sur la terre étrangère, comme le voyageur cu> 20.\tLe*» conventions faites cr«tro *eîcne«irs ro ères et mitres eaux non navigables, en faveur «In roi ou Mt/erain suivm.t loot «:eioitaires, «?i« eniitniventinn de r o* !«d* tlièoiic repousst.o par ( lnuup.onr.nirc et (*onditions portées aux octrois primitif* «les d'onlre publie, éinient nb'chmient nulle*.; outre?jun*oon*til!c*, «?t (*«»ml.*attue dans le* *cigneui os ou fiels ; 21.\tCes bus n\u2019ont un*» été nbr« Lféps de- \u2019 *ulicit * précédents, il faut leu r eeprir-laiit ,\t.\t, commence ses visites aux peuples suppression par le «lit n« le «le l ««filiuntion «le .\t.\t.\t,*\t1 ,\t,\t.L , , /t , ,,\t4 \u201e etrangers, finit aussi comme m vova- !o5 -ul)-ii»lees /! ^prô- / *, \u2022\t^\t.sentent !«' génie humain dans toutes rlirlms prtr nnnec fine nnvs nrons\tP .\t./\tl\t.\tnn:i iwp< ot dans tûlIiCS SC*» CHU- volonté Ifs cours d\u2019eau, et «ic couper «levaient être un tribunal roinpétent à exer-; «tans reîle hyp»'th« .-e, * *î *m::ifio*« « ; \u2022 * n< cer le» pouvoir* et juridictions confiTés nu\tvières ou «In t c.\\«lu.-.\u2018 mit ees eaux\tfut\tterres par «les canaux pour\trct objet, ox- üouvcineiir «M à l'inteinlant par l\u2019nnêt «lut»\tpeidu pour ec* »*(,ignenrs !or*«jue, par\t!j\tce;»tê p«*ur l'n-age «!>\u2019* mon\u2019\tn* ha» aux*, et juiilet 1711, nu sujet «l«?In concession des\tersbion du }»ay», l'administration «le In jit*-\tflans ce ms il était\ttenu d\u2019en\tindemniser terres seigneuriale* ; mni* «le fait, ce* cour*\tticc devint fopniiagc de la couronne «l\u2019An-\t; les censitaires ; mi se sont déclarée» incompétente*, «>u *e glelerre.\t,\t7.La ré*erre du droit de prendre le sont nbtenues d'agir.\t32.Ln propriété «les seigneurs «Inns les terrain nécessaire pour construire toute es- 23.Les dites cours de j»i*tirc nuiaient eaux ton navigables devait *c diviser pôce de moulins ou manufactures avec, ou pu, et miraient dû, juger qu\u2019à défaut par le j comme la propriété du *«>i en domaine\tsans indemnité, est illfgale\tet nulle, c«m- m igneur «IWlmver un titre de concession\tdirect et en domaine utile, suivant\tles\tinc contraire au principe «\u2019u\tcontrat fc«*dah pour un lot qui lui aurait été demandé aux ! principe* énoncés aux art des I, 2, 3, \u2022 qui c*t une aliénation complète du domaine condition's ordit.nires, le jugement vaudrait L r', I», 7, K, î>, 10, et celle division ne pou- utile, à perpétuité ; titre on faveur du eeiifitaire «pii, dan* ec\tvail exister autrement qu'on attribuant à\t8.Il faut eu dire\tautant «le la\tréserve de Ld.UJet 17 n,;\tchaque eou*itai r.çja i4i (p^^-q\tces eaux\t1-7 %] F J/ f / \u2018j cVfuVd ^8ifrur«a 'c^nsfrmiÜm .Suivant la loi, telle qu'elle existait j «le ce genre construits, pnr d\u2019autres per- 10.La réserve du droit «le pêche et de ?'n ce pays, immédiatement nvnnt la passa- ! sonne*, dan» le* limites de leurs ccn*ivc«.chasse sur 'e.* terres concédées est il h «raie lion «li?l\u2019Acte Srigitcurml «le 18f4.les cen- j 3i.Jusrpi\u2019à la promulgntion «le î'anét«lu et miellé comme tendant a priver le ce nsi-sitaires, nu\\4juel.i «le* concession* scigneu- | C'«m*eil «l'F.iat «lu Y juin IfiSf», il faut tenir j;iirc d\u2019une partie «lu dvmninc utile ; riales ont été faites depuis ln cession à de* «pie comme l'article 71 de la Coutume «!«\u2018 Aucune des réserve* déchirées nulles et taux plus élevés que ceux usités nvnnt Ihuis n'accordait l«.* droit «le banalité «pie illégale daa* rémunération ci-«lescr le it nt nu lu vajtcur.u 2.Défense dt rendre du bois de.commerce, de faire des madrier::, ou de moudre \u2022\ton v rie a i|ui '\"ni lo>j d i fié rent s peuples; ninis r,.t;niô t|,.vant IU\u201e, infamie peut 11 y a «m peuple dont les nrmées mais, du lemps en «emp» durant ces ))lirv«nir ;t s,*s iins por^oimwlli:!.: il l-u sont reconnues pour être les moilioti- »iucles, il remnt i'1;\t«I«?plusieurs lx pljl j| (%n jcra (paulr(,j, \u2022* _ rcs du monde ; dont les savants, les peuples pour faire avancer l\u2019œuvre 'ClUiadkn du 2d mm 1851.' ptiilosophes, les poètes et les roman- phis vite et plus en granit, (.est eiers instruisent, «gouvernent et char- pour cela qu\u2019il a réuni des Français\t* ^ ^ ment tontes le* nations civilisées; et des Anglais sur 1