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Titre :
Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.
La Gazette officielle du Québec est le journal officiel de l'État québécois. Parue pour la première fois le 16 janvier 1869, elle diffuse chaque semaine l'ensemble des textes dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, etc. Pour les éditions publiées depuis 1996, consultez le site Web des Publications du Québec. [...]
La Gazette officielle du Québec est le journal de diffusion des textes gouvernementaux dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, nominations, etc. La publication présente chaque semaine les textes qui ont valeur officielle pour la gouvernance et la conduite des nombreuses sphères d'activité de la société québécoise.

La Gazette est la plus ancienne publication de l'Éditeur officiel du Québec, aujourd'hui les Publications du Québec. Jusqu'en 1972, la Gazette officielle a paru sous un titre unique. Depuis 1973, elle est scindée en deux parties. La première publie les avis juridiques qui émanent du gouvernement et des autres organismes régis par les lois québécoises. La seconde diffuse les lois, règlements, décrets et autres textes dont la publication est obligatoire. À partir de 1977, la deuxième partie est publiée séparément en français et en anglais, la version anglaise paraissant avec quelques jours de décalage. La publication simultanée des deux versions a été imposée par la Cour suprême du Canada en 1979.

Les avis et ordonnances du gouvernement de la colonie sont imprimés à Québec dès 1764, au moment où le premier journal québécois, la Gazette de Québec, publication bilingue, est désigné par le gouverneur Murray pour les diffuser. William Brown, Samuel Neilson, et surtout John Neilson, puis Samuel Neilson et son associé William Cowan éditent la Gazette de Québec jusqu'en 1823, alors que John Charlton Fisher, plus loyal au pouvoir, commence la publication de la Gazette de Québec publiée par autorité. La Canada Gazette, aussi de nature officielle, sera publiée en parallèle à partir de 1841. C'est le 16 janvier 1869, à la suite de la création du Canada, que le nouveau gouvernement québécois publie le premier numéro de la Gazette officielle du Québec.

En plus des textes de nature juridique produits par le gouvernement, la Gazette officielle du Québec publie l'ensemble des références officielles concernant les collectivités, qui permettent de retracer l'histoire des municipalités, des commissions scolaires et des paroisses. On y trouve aussi de l'information sur la construction des ponts, ainsi que sur l'ouverture des routes et des chemins de fer.

On trouve dans la Gazette officielle du Québec la documentation relative à la constitution et à la dissolution de compagnies, de syndicats, d'associations, et de corporations professionnelles. Des avis, comme des demandes de changement de nom, des ventes par shérif et des actions en séparation de corps et de biens, y sont aussi régulièrement publiés.

La consultation de l'index périodique, publié séparément et intégré à la Collection numérique de BAnQ, a traditionnellement permis aux chercheurs de s'y orienter.

Dès les premières années de la publication, les hommes politiques, le clergé, les municipalités et les professionnels des milieux juridiques en sont les principaux destinataires. La Gazette est tirée à 1500 exemplaires en 1871. En 1994, 125 ans après sa première parution, le tirage cumulatif de la partie 1, de la partie 2 et de la version anglaise atteint 9000 exemplaires.

Il est à noter que les décrets gouvernementaux ne sont pas publiés systématiquement dans la Gazette officielle du Québec. S'il ne trouve pas ce dont il a besoin, le chercheur peut se tourner vers le fonds d'archives Ministère du Conseil exécutif (E5) conservé au Centre d'archives de Québec de BAnQ.

La Gazette officielle du Québec - 125 ans d'édition gouvernementale, Québec, Publications du Québec, 1993, 219 p.

Éditeur :
  • Québec :Éditeur officiel du Québec,1973-2024
Contenu spécifique :
samedi 29 (no 13)
Genre spécifique :
  • Journaux
Fréquence :
chaque semaine
Notice détaillée :
Titre porté avant ou après :
    Prédécesseur :
  • Gazette officielle de Québec
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Gazette officielle du Québec. Québec official gazette., 1947-03-29, Collections de BAnQ.

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[" Tome 79, N° 13 957 Vol.79, No.13 \\ â.- \tItl raw/?ii.r;.iiiiinii: -\t Gazette de Québec (pubuée par le gouvernement de la province) Quebec Official Gazette (published by the provincial government) PROVINCE DE QUEBEC PROVINCE OF QUEBEC Québec, samedi 29 mars 1947 AVIS AUX INTÉRESSÉS Réglementa 1° Adresser toute correspondance à: l'Imprimeur du Roi, Québec.2° Transmettre l'annonce dans les deux langues officielles.Lorsque celle-ci est transmise dans une seule langue, la traduction en est faite aux frais des intéressés, d'après le tarif officiel.3° Spécifier le nombre d'insertions.4° Payer comptant et avant publication le coût «les annonces, suivant le tarif ci-dessous.Cependant, exception est faite lorsque ces annonces doivent être publiées plusieurs fois.L'intéressé doit alors acquitter la facture sur réception et avant la deuxième insertion : sinon, cette dernière insertion est suspendue, sans autre avis et sans préjudice des droits-de l'Imprimeur du Roi qui rembourse, chaque fois, s'il y a lieu, toute somme versée en plus.5° L'abonnement, la vente de documents, etc., sont strictement payables d'avance.6° Toute remise doit être faite à l'ordre de l'Imprimeur du Roi, par chèque visé, par mandat de banque ou mandat-poste.7° La Gazette officielle de Québec est publiée le simedi matin de chaque semaine; mais l'ultime Quebec, Saturday.March 29th, 1947 NOTICE TO INTERESTED PARTIES Rules 1.Adress all communications to: The King's Priater, Quebec.2.Transmit advertising copy in the two official languages.When same is transmitted in one language only, the translation will be made at the cost of the interested parties, according to official rates.3.Specify the number of insertions.4.Cash payment is exacted for advertising copy before publication, according to the rates hereinl>elow set forth.Exception being made when the said advertising copy is to be published several times.The interested party shall then pay upon reception of his account and before tne second insertion: otherwise this last insertion will be suspended without further notice and without prejudice as regards the rights of the King's Printer, who refunds, in all cases, over payment, if any.5.Subscriptions, sale of documents, etc., are strictly payable in advance.6.Remittance must be made to the order of the King's Printer, by accepted cheque, by bank or postal money order.7.The Quebec Official Gazette is published every Saturday morning; but the final delay for Autorisé comme envoi postal de la deuxième Authorised, by the Canada Post Office, Otta-classe, Ministère des Postes, Ottawa, Canada.wa, as second class mailable matter.4240 958 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 99 mari 1947, Tomé 79, N° 1S délai pour la réception des avis, documents ou annsncei, pour publication, expire à midi, le jeudi à condition que l'un des trois derniers jours de la semaine ne soit pas un jour férié.Dans ce dernier cas, l'ultime délai expire à midi, le mercredi, Les avis, documents ou annonces reçus en retard sont publiés dans une édition subséquente.De plus, l'Imprimeur du Roi a le droit de retarder la Eublipation de certains documents, à cause de leur \u2022ngueur ou pour des raisons d'ordre administratif.8° Toutes demandes d'annulation ou toutes rtmises d'argent sont soumises aux dispositions de l'article 7.9° Si une erreur typographique se glisse dans une première insertion, les intéressés sont priés d'en avertir l'Imprimeur du Roi avant la seconde insertion, et ce afin d'éviter, de part et d'autre, des frais onéreux de reprise.Tarif dee Annonces, Abonnements, etc.Première insertion : 15 cents la ligne agate, pour chaque version, (14 lignes au pouce, soit 266 lignes par page, pour les deux versions).Insertions subséquentes: 5 cents la ligne agate, pour chaque version.La matière tabulaire (listes de noms, de chiffres, etc.) est comptée double.Traduction : 50 cents des 100 mots.Exemplaire séparé: 30 cents chacun.Feuilles volantes: $1 la douzaine.Abonnement: $7 par année.N.B.\u2014 Les chiffres placés au bas des avis ont la signification suivante : Le premier chiffre réfère à notre numéro d'ordre; le deuxième à celui de l'édition de la Gazette pour la première insertion; le troisième à celui du nombre d'insertions et la lettre \"o\" signifie 3ue la matière n'est ni de notre composition ni e notre traduction.Les avis publiés une seule fois ne sont suivis que de notre numéro d'ordre.L'Imprimeur du Roi, RÊDEMPTI PARADIS.Hôtel du Gouvernement.* Québec, 27 juin 1940.17227 \u20141-52 receiving notices, documents or advertising copy, for publication, expires at noon on Thursday, provided that none of the three last days of the week be a holiday.In the latter case, the ultimate delay expires at noon on Wednesday.Notices, documents or advertising copy not received on time, will be published in a subsequent edition.Moreover the King's Printer is entitled to delay the publication of certain documents, due to their length or for reasons of administration.8.Any demands for cancellation or any remittances of money are subject to the provisions of article 7.9.If a typographical error occurs in the first insertion, the interested parties are requested to advise the King's Printer before the second insertion, so as to avoid, for both parties, onerous costs of republishing.Advertising Rates, Subscriptions, etc.First insertion : 15 cents per agate line, for each version, (14 lines to the inch, namely 266 lines per.page, for both versions).Subsequent insertions: 5 cents per agate line, for each version.Tabular matter (liste of names, figures, etc) at double rate.Translation : 50 cents per 100 words.Single copies: 30 cents each.Slips: $1.per dosen.Subscriptions: $7.per year.N.B.\u2014 The figures at the bottom of notices have the following meaning: The first figure refers to our document number; the second to that of the edition of the Gazette for the first insertion; the third the number of insertions, and the letter \"o\" signifies that the copy was neither our composition nor our translation.Notice published but once are followed only by our document number.RÊDEMPTI PARADIS, King's Printer.Government House.Quebec, June 27th, 1940.17227 \u2014 1-52 Lettres patentes \"A.Leclerc Limitée\" Avis est donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la province de Québec des lettres patentes, en date du vingt-sept février 1947, constituant en corporation : André Leclerc, Ephrem Leclerc, employés, Françoise Leclerc, fille majeure, tous de Ville Lasalle, district de Montréal, pour les objets suivants: Exercer le négoce et le commerce d'importateur, exportateur, manufacturier, entreposeur, tailleur, de réparation et de confection, de marchand et négociant, en gros et en détail, de drap, fourrures, marchandises sèches, fournitures pour tailleur, soies, satins, lainages, tissus de toutes sortes, marchandises en drap et en coton, sous le nom de \"A.Leclerc Limitée\", avec un capital de $20,000, divisé en 200 actions de $100 chacune.Le siège social de la compagnie sera à Ville Lasalle, district de Montréal.Daté du bureau du Procureur général, le vingt-sept février 1947.L'Assistant-procureur général, 18357-o L.DÉSILETS.Letters Patent \"A.Leclerc Limitée*' Notice is hereby given that under Part I of t he Quebec Companies Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the twenty-seventh day of February, 1947, incorporating: André Leclerc, Ephrem Leclerc, employees, Françoise Ix-clerc, spinster, all of Ville Lasalle, district of Montreal, for the following purposes: To carry on the trade and business of importer, exporter, manufacturer, warehouseman, tailor, to repair and make, trade and deal, wholesale and retail, in cloth, fur, dry-goods, tailors' trimmings, silks, satins, woollens, fabrics of all kinds, cloth and cotton goods, under the name of \"A.Leclerc Limitée\", with a capital stock of $20,000, divided into 200 shares of $100each.The head office of the company will be at Ville Lasalle, district of Montreal.Dated at the office of the Attorney General, this twenty-seventh day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18357 Deputy Attorney General. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.18 959 \"Bridge Construction Co.Limited\" \"La Compagnie de Construction de Ponts Limitée\" Avis est donné qu'en vertu de la première part il de la Loi des compagnies de Québec, il u été accordé par le Lieu tenant-gouverneur de la province de Québec des lettres patentes, en date du vingt-cinq février 1947, constituant en corporation : Gaëtan Robert, avocat, Lucile Robert, îille majeure, et Marguerite Robert, sténographe, fille majeure, tous de Westmount, district de Nu nit réal, pour les objets suivants: Exercer le commerce et l'industrie d'entrepreneurs et constructeurs généraux dans toutes leurs spécialités, ainsi qu'aucun autre commerce connexe, sous le nom de \"Bridge Construction Co.Limited \u2014 La compaguie de Construction de Ponts Limitée\", avec un capital de $20,000, divisé en 200 actions de $100 chacune.Le siège social de la compagnie sera à Montréal, district de Montréal.Daté du bureau du Procureur général, le vingt-cinq février 1947.L'Assistant-procureur général, lS35&o L.DÉSILETS.\"Castle Fashion Ltd\" Avis est donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la province de Québec des lettres patentes, en date du dix-sept février 1947, constituant en corporation: Jacques Viau, avocat, de Lachine, Roger Lacoste, C.IL, avocat, d'Outre mont, Donatien Delage, avocat, Julien Latendresse, gérant, An-i h une Bergeron, étudiant, ces trois derniers de Montréal, tous du district de Montréal, pour les objets suivants: Manufacturer, acheter ou autrement acquérir et vendre ou autrement négocier ou faire le commerce de tissus de.laine et de coton, lainages, soierie, toiles et vêtements de toutes sortes; exercer le commerce qui consiste à manufacturer, acheter et vendre des vêtements de toute descrip-t ion, et acquérir, acheter, détenir, vendre ou au-t rement disposer, manufacturer, contracter, produire, importer et exporter toutes sortes de vêtements pour dames, ainsi que pour enfants ou autres, sous le nom de \"Castle Fashion Ltd.\" avec un capital de $40,000, divisé en 400 actions de $100 chacune.Le nombre des actionnaires sera limitée à vingt (20).Le siège social de la compagnie sera à Montréal, district de Montréal.Daté du bureau du Procureur général, le dix-sept février 1947.L'Assistant-procureur général, 18359-0 L.DÉSILETS.\"Conway Dress Inc\" Avis est, par les présentes, donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-Gouverneur de la province de Québec, des lettres patentes en date du huit février 1947, constituant en corporation: William Se h iff, manufacturier, Isadore Tessler et Eli Tabachnick, marchands, tous, de la cité de Montréal, pour les objets suivants : Manufacturer, faire le commerce, importer, exporter, en gros et en détail, des gilets, tuniques, blouses et vêtements de sport pour dames et demoiselles, des robes, costumes et manteaux pour dames et enfants, et manufacturer des vête- \"Bridge Construction Co.Limited\" \"La Compagnie de Construction de l'ont h Limitée\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the twenty-fifth day of February, 1947, incorporating: Gaëtan Robert, advocate, Lucile Robert, spinster, and Marguerite Robert, stenographer, spinster, all of Westmount, district of Montreal, for the following purposes To carry on the trade' and business of contractors and general builders in all their specialties, as well as any other business connected therewith, under the name of \"Bridge Construction Co.Limited \u2014 La Compagnie de Construction de Ponts Limitée\", with a capital stock of $20,000, divided into 200 shares of $100 each.The head office of the company will be at Montreal, district of Montreal, Dated at the office of the Attorney General, this twenty-fifth day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18358 Deputy Attorney General.\"Castle Fashion Ltd\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the seventeenth day of February, 1947, incorporating: Jacques Viau, advocate, of Lachine, Roger Lacoste, K.C, advocate, of Outremont, Donatien Delage, advocate, Julien Latendresse, manager, Anthime Bergeron, student, the three latter of Montreal, all of the district of Montreal, for the following purposes : To manufacture, purchase or otherwise acquire and sell or otherwise trade.or deal in woollen fabrics, and cottons, woollens, silks, linen and garments of every kind; to carry on the business of the manufacture, purchase and sale of clothing of every description, and acquire, purchase, hold, sell or otherwise dispose of, manufacture, contract for, produce, import and export all kinds of^ladies' clothing, also children's or other clothing, under the name of \"Castle Fashion Ltd.\", with a capital stock of $40,000, divided into 400 shares of $100 each.% The number of shareholders shall be limited to twenty (20).The head office of the company will be at Montreal, district of Montreal.Dated at the office of the Attorney General, this seventeenth day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18359 Deputy Attorney General.'*Conway Dress Inc\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies' Act, letters patent have bee issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the eighth day of February, 1947, incorporating: William Schiff manufacturer, Isadore Tessler and Eli Tabachnick, merchants, all of the City of Montreal, for the following purposes: To manufacture, deal in, import, export, wholesale and retail, ladies' and misses' jackets, jumpers and blouses, sportswear, ladies' and children's dresses, suits, coats and manufacture of women's wearing dresses, suits, coats and ma- 960 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 menti ds toute description quelconque pour uufueture of women's wearing uppurel of any femmes; des produits de toute description eu mé- description whatsoever; metal and plastic pro- tal et eu plastique; des vêtements pour hommes ducts of every description; men's and boys' weft, et garçons, sous le nom de \"Conway Dress Inc.\" ring apparel, under the name of \"Conway Dress Inc.\" Le capital de la compagnie consistera en 200 The capital stock of the Company shall con actions ordinaires d'une valeur au pair de $100 sist of 200 common shares of a par value of SUM) chacune et en 2U0 actions privilégiées d'une valeur each, and 200 preferred shares of a par value of au pair de $100 chacune.$100 each.Ix' nombre de ses actionnaires sera limité à That the number of its shareholders shall be vingt (20).limited to twenty (20).Ix- siège social de la compagnie sera à Mont- The head office of the Company will be at real, district de Montréal.Montreal, District of Montreal.Daté du bureau «lu Procureur général, le huit Dated at the office of the Attorney General, février 1947.this eighth day of February, 1947.L'Assistant-procureur général, L.DÉSILETS, 18360 L.DÉSILETS.18360-o Deputy Attorney General.Guérette & Frère limitée\" Guérette & Frère Limitée\" \"Guérette & Frère Limited\" \"Guérette & Frère Limited\" Avis est donné «pieu vertu «le la première Notice is hereby given that under l'art I of partie «le la Loi des compagnies de Québec, il «\u2022 the Quebec Companies Act, letters patent have été accordé par le Lieutenant-gouverneur «le la been issued by the Lieutenant-Governor of tin-province de Québec des lettres patentes, en «late Province of Quebec, bearing date the seventeenth du dix-sept février 1947, constituant en corpora- day of February, 1947, incorporating: Fcrnand tion: Fernaml Guérette, Lucien Guérette et Guérette, Lucien Guérette and Wilbrod Guère! le, Wilbrod Guérette, machinistes, de Longueuil, machinists, of Ixmgueuil, district of Montreal, district «le Montréal, pour les objets suivants: for the followings purposes: Exercer généralement l'industrie de machiniste To carry on generally the trade of machinist et garagiste, fabriquer et réparer et importer and that of garage-keeper, to manufacture and et exporter et négocier en gros et «létail des mor- repair, import and export and deal wholesale ceaux et pièces de tous genres, des machines, des and retail in parts and pieces of all kinds, niachi- machineries et «le leurs pièces et accessoires, «les nés, machinery and their parts and accessories, véhicules-moteurs ou autres et de leurs pièces motor or other vehicles ami their parts ami ac- et accessoires, sous le nom de \"Guérette & Frère cessories, under the name of \"Guérette & Frère Limitée \u2014 Guérette & Frère Limited\".Limitée \u2014 Guérette & Frère Limited\", Le montant du capital-actions social «le la The amount of joint capital stock of the eompa- compagnie sera de $40,000, divisé en 4,000 ae- ny will be $40,000, divided into 4,000 common tions communes de $5 chacune et 4,000 actions shares of $5 each and 4,000 preferred shares of privilégiées de $5 chacune.$5 each.Le siège social «le la compagnie sera à Longueuil The head office of the company will be at Lon- district de Montréal.gucuil, district of Montreal.Daté «iu bureau du Procureur général, le dix- ¦ Dated at the office of the Attorney General, sept février 1947.this seventeenth'day of February, 1947.L'Assistant-procureur général, L.DÉSILETS, 18361-o L.DÉSILETS.18301 Deputy Attorney General.\"Le Comité des Chemins d'Hiver de Sainte- \"Le Comité des Chemins d'Hiver de Sainte-Brigitte des Saulls, Incorporé\" Brigitte des Saults, Incorporé\" Avis est donné qu'en vertu des dispositions \" Notice is hereby given that under Part III of de la troisième partie «le la Loi «les compagnies the Quebec Companies Act, letters patent have de Québec, il a été accordé par le Lieutenant- been issuetl by the Lieutenant-Governor of the gouverneur de la province «le Québec des lettres Province of Quebec, bearing date the fourteenth patentes, en date du quatorze février 1947, cons- day of February, 1947, to incorporate as a constituant en corporation sans capital-actions: ration without share capital: Rémi Bergeron, Rémi Bergeron, Blondbi Mercure, industriels.Blondi» Mercure, manufacturers, Ludger Thcr-Ludger Therrien, Marcel AUard, Emery Lambert rien, Marcel Allard, Emery Lambert and Ernest et Ernest Cardinal, cultivateurs, tous de Sainte- Cardinal, farmers, all of Sainte-Brigitte-«lcs-Brigittc-dcs-Saults, district de Nicolet, pour les Saults, district of Nicolet, for the following pur-objets suivants: poses: Permettre aux hommes d'affaires, dans un but To permit business men, from a philanthropic philanthropique et social, «le faciliter les relations and social viewpoint, to facilitate commercial commerciales entre les villes et la paroisse de relations between towns an«l the parish of Ste- Ste-Brigitte-dcs-Saults et toutes les localités Brigitte-des-Saults and all the neighbouring 1- a voisinantes «le la région, par l'ouversure et l'en- calities of the district, by cjpcning and mauitai- tretien des ehcmhs «l'hiver de la dite région, sous ning winter roads in the said district, under the le nom de \"Le Comité des Chemins d'Hiver de name of \"Le Comité des Chemins d'Hiver de Sainte-Brigitte «les Saults, Incorporé\".Sainte-Brigitte des Saults, Incorporé\".Le montant auquel sont limités les biens immo- The amount to which the immoveable proper- biliers que la corporation peut posséder, est de ty which the corporation may possess is to be li- $10,000.mited,' is $10,000.Le siège social de la corporation sera à Sainte- The head office of the corporation will be at Brigitte-des-Saults, district de Nicolet.Sainte-Brigitte-des-Saults, district of Nicolet.Dite du bureau du Procureur général, le qua- Dated at the office of the.Attorney General, torze février 1947.this fourteenth day of February, 1947.L'Assistant-procureur générât L.DÉSILETS, 18362-o .L.DÉSILETS.18362 Deputy Attorney General. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, Na.13 961 \"Les Industries Vulox Limitée\" \"The Valox Industries Limited\" Avis est donné qu'en vertu de la première par-I ic de la Ixji des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenuut-Gouverneur de lu province de Quéljcc des lettres^patentes, en date du treize février 1947, constituant en corporation: Francois Jobin, Jean Gagné, uvocats, et Hollande I reinblay, sténographe, fille majeure, tous des cité et district de Québec, pour les objets suivants: Manufacturer ou transformer, en tout ou en nartiei tous objets ou produits se rapportant ù I ameublement de tout genre, du matériel de transport ou du matériel industriel, en bois ou en métal ferreux ou non ferreux, ou en toutes uutres matières semblables, sous le nom de \"Ix-s Industries Valox Limitée\u2014The Valox Industries Limited.\" I -c montant du capital-actions de la compagnies sera de $25,000, divisé eu 2,200 actions communes'de S.\"> chacune, et la partie du capital-actions qui sera émise comme actions privilégiées est de s 14,000, divisée en 280 actions de $50 chacune.Le sière social de la compagnie sera ù Québec, district de Québec.Daté du burcuu du Procureur général, le treize février 1947.L'Assistant-procureur général, 1S303-o L.DÉSILETS.\"Les Industries Vulox Limitée\" \"The Vulox Industries Limited\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies Act, letter! patent huve been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the thirteenth day of February, 1947, incorporating: François Jobin, Jean Gagné, advocates, and Hollande Tremblay, stenographer, spinster, all of the city suid district of Quebec, for the following purposes To manufacture or transform, in whole or in part, any .objects or products connected with furniture, t ran sport at inn material, or manufacturing material, of wood or mctul, whether containing iron or not, or of any other* similar materials, under the name of \"Lea Industries Vulox Limitée \u2014 The Vulox Industries Limited\", The amount of the cupitul stock of the compuny will be $25,000, divided into 2,200 common shares of $5 each, and the part of capital stock to be issued as preferred shares is $14,000, divided into 280 shares of $50 each.The head office of the company will be at Quebec, district of Quebec.Dated at the office of the Attorney General, this thirteenth day of February, 1947.L.DESILETS, 18363 Deputy Attorney General.\"New Aiiitfield Mines Limited\" (.Libre de responsabilité personnelle) Avis est, par les présentes, donné qu'en vertu des dis posit ions de la Loi des compagnies minières de Québec, il a été accordé pur le Lieutenant-Gouverneur de la province de Québec, des lettres patentes en date du vingt-deux février 1947, constituant en corporation: Ivan Clayton Harries, Isaac Elmore Houser, procureurs, Lloyd William Houlden, William Kenneth Garbutt, Arthur Blachford Patterson, Patrick John Morris, tous étudiants en droit, et Dorothy Frances Gurley, secrétaire, tous de Toronto, province d'Ontario, pour les objets suivants : Faire des explorations et des recherches pour découvrir des mines et des minerais; Fuire toutes opérations qui consistent à miner, fouiller, charrier, laver, passer au crible, fondre, épurer, broyer ou traiter de quelque manière que ce soit le sol, la terre, les roches et les pierres dans le but d'en extraire des minerais quelconques, donner une valeur marchande à ces minerais par quelque procédé que ce soit; et les vendre ou autrement en disposer, sous le nom de \"New Amtfield Mines Limited (Libre de responsabilité personnelle)\" avec un capital de $4,000, 000, divisé en 4,000,000 dictions de $1 chacune.Émettre des actions de manière à ce que les actionnaires n'encourrent aucune responsabilité personnelle au delà du montant du prix payé ou convenu de payer à lu compagnie pour ses actions.Le siège social de la compagnie sera à Arnt-field, comté de'Pontiac.Daté du bureau du Procureur général, le vingt-deux février 1947.L'Assistant-procureur général, 18364 L.DÉSILETS.\"New Arntfield Mines Limited\" (No Persona 1 Liability) Notice is hereby given that under the Provisions of the Quebec Mining companies' Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the twenty-second day of February, 1947, incorporating: Ivan Clayton Hurries, Isuuc Elmore Houser, solicitors, Lloyd William Houlden, William Kenneth Garbutt, Arthur Blachford Patterson, Patrick John Morris, all students-at-Law, and Dorothy Frances Gurley, secretary, all of Toronto, Province of Ontario, for the following purposes: To prospect and explore for mines and minerals ; To carry on all operations by which the soil, earth, rocks and stones may, for the purpose of extracting any minerais whatsoever, be mined, dug, raised, washed, cradled, smelted, refined, crushed or treated in any manner; render such minerals merchantable by any means whatsoever; and sell or otherwise dispose thereof, under the name of \"New Amtfield Mines Limited (No Personal Liability), with a capital stock of $4,000,000, divided into 4,000,000 shares of $1 each.To issue shares so that the shareholders shall incur no personal responsibility in excess of the amount of the price paid or agreed to be paid to the company for its shares.The head office of the Company will be at Arntfield, County of Pontiac.Dated at the office of the Attorney General, this twenty-second day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18364-o Deputy Attorney General.'Noël Beauchamp & Co.Limitée' \"Noël Beauchamp & Co.Limitée\" Avis est donné qu'en vertu de la première Notice is hereby given that under Part I of partie de la Loi des compagnies de Québec, il a the Quebec Companies Act, letters patent have été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la been issued by the Lieutenant-Governor of the province de Quél>eç (les lettres patentes, en date Province of Quebec, bearing date the twenty- 062 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 99 mars 1947, Tome 79, N° 1S du vingt-sept février 1947, constituant en corporation : Noèj Beuucliamp, employé, Dame Lucine dit Lucille Ithéaume Beaucliainp, ménagère, «'\u2022poum' contract ne Ile nient séparée de biens dudit Noël Beauchamp et dûment autorisée par lui aux fins des présentes, tous deux de Kosemère, et Égide Kheaume, employé, de Mont real, tous du district de Montréal, pour les objets suivants: Exercer l'industrie «le tailleurs et confectionneurs et drapiers, sous toutes ses formes, et faire le commerce des marchandises sèches, soies, satins, fournitures de tailleurs, étoffes de toutes sortes et articles en «Irap et en coton en général, sous le nom de \"Noël Beauchamp & Co.Limitée\" avec un capital de $50,000, divisé en 500 actions de $100 chacune.Le siège social de la compagnie sera à Montréal, district de Montréal.Daté du bureau du Procureur général, le vingt-sept févjMer 1947.L'Assistant-procureur général, 18365o L.DÉSILETS.\"Pershing Amalgamated Mines Limited\" (Libre de responsabilité personnelle) Avis est, par les présentes, donné qu'en vertu «les dispositions «le la Loi des compagnies minières de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-Gouverneur de la province «le Québec, des lettres patentes en date du treize février 1947, constituant en corporation: Francis Veilleux, Jules Iloyer, avocats, et Léo Royer, manufacturier, tous des cité et district de Québec, pour les objets suivants : Faire des explorations et des recherches pour découvrir des mines et des minerais; Faire toutes opérations qui consistent ù miner, fouiller, charrier, laver, passer au crible, fondre, épurer, broyer ou traiter de quelque manière «me ce soit le sol, la terre, les roches et les pierres daus le but d'en extraire des minerais quelconques, donner une valeur marchande à ces minerais par quelque procédé «me ce soit ; et les vendre ou autrement en disposer, sous le nom de \"Pershing Amalgamated Mines Limited\" (Libre de responsabilité personnelle), avec un capital de $3,500,000, divisé en 3,500,000 actions de $1 chacune.Les actionnaires n'encourront aucune responsabilité personnelle au delà du montant du prix payé ou convenu de payer à la compagnie pour ses actions.Le siège social de la compagnie sera en la cité de Québec, district de Québec.Daté du bureau du Procureur général, le treize février 1947.L'Assistant-procureur général, 18366 L.DÉSILETS.Peter-Lou Sportswear Co.Inc.Avis est, par les présentes, donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la province de Québec, des lettres patentes en date du douze février 1947, constituant en corporation: Joseph Cohen, Abraham Halmer Vineberg, avocats et conseil en loi du Roi, et Ezra Leithman, avocat, tous de la cité de Montréal, pour les objets suivants: Exercer tous ou aucun des commerces de drapiers, confectionneurs, manufacturiers de drap et de vêtements, marchands en gros et en détail de vêtements de toute description et de lainages pour hommes, garçons, demoiselles, femmes et bébés, tissus textiles et faire le commerce de ma- seventh day of February, 1947, incorporating: Noël Beauchamp, employee, Dame Lucine dit Lucille ithéaume Beauchamp, housewife, wife separate as to property of said Noël Beauchamp and duly authorized by him for the purposes hereof, both of Rose mere, and Régide Rhéaume, employee, of Montreal all of the district of Mont -real, for the following purposes : To carry on the business of tailors, makers and drapers, under all the forms thereof, and deal \"in dry goods, silks, satins, tailors' supplies, material of all kin«is and cloth and cotton articles in general, under the name of \"Noël Beauchamp & Co.Limitée\" with a capital stock of $50,001), divided into 500 shares of $100 each.The head office of the company will be at Montreal, district of Montreal.Dated at the office of the Attorney General, this twenty-seventh day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18365 \u2022 Deputy Attorney General.\"Pershing Amalgamated Mines Limited\" (No Personal Liability) Notice is hereby given that under the Provisions of the Quebec Mining Companies' Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the thirteenth day of February, 1947, incorporating: François Veilleux, Jules Royer, lawyers, and Léo Royer, manufacturer, all of the City and District of Quebec, for the following purposes: Prospect and explore for mines and minerals; Carry on all operations by which the soil, earth, rocks and stones may, for the purpose of extracting minerals whatsoever, be mined, dug, raised, washed, cradled, smelted, refined, crushed or treated in any manner; render such minerals merchantable by any means whatsoever; and sell or otherwise dispose thereof, under the name of \"Pershing Amalgamated Mines Limited\" (No Personal Liability), with a capital stock of $3,500,000, divided into 3,500,000 shares of $1.each.The shareholders shall incur no personal responsibility in excess of the amount of the price paid or agreed to be paid to the company for its shares.The head office of the Company will be at Quebec City, District of Quebec.Dated at the office of the Attorney General, this thirteenth day of February, 1947.L.DÉSILETS, 1836fto Deputy Attorney General.Peter-Lou Sportswear Co.Inc.Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies' Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the twelfth day of February, 1947, incorporating: Joseph Cohen, Abraham Halmer Vineberg, advocates and King's Counsel, and Ezra Leithman, advocate, all of the City of Montreal, for the following purposes: To carry on all or any of the businesses of clothiers, out-fitters, cloth and clothing manufacturers, wholesale and retail dealers in men's, boys', misses', women's and kiddies' wear of every description and woollen goods, textile fabrics and the business of manufacturers of and QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.IS 963 nufacturitrrset marchands d'articles en caoutchouc caoutchouc, gutta-percha, cellulose, cclluloïde \u2022 t autres matières semblables, vêtements et articles imperméables, bottes en caoutchouc, , iiaiissurcs et claques, feuilles de caoutchouc, lentes, rondelles, isolateurs et tous autres articles faits de tout mélange de caoutchouc et toute autre substance, sous le nom de \"Petcr-Lou Sportswear Co.Inc.\", avec un capital-de $49,000, divisé en 499 actions de $100 chacune.lie siège social de la compagnie sera à Montréal, district de Montréal.Daté du bureau du Procureur général, le douze février 1947.L'Assistant-procureur général, 18867 L.DESILETS.\u2022\u2022Si.Jérôme Aluminium & Brass Company Limited\" \"La Compagnie d'Aluminium et de Cuivre de Saint-Jérôme Limitée*' Avis est donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-gouverneur «le la province de Québec des lettres'patentes, en date du vingt-neuf janvier 1947, constituant en corporation: Henri-Eugène Rochon, Rosaire Rochon, industriels, et Bruno Rochon, médecin, tous de Saint-Jérôme, district «le Terrebonne, dans les buts suivants: La fonte et manipulation de l'aluminium, bronze et cuivre, la confection des formes nécessaires pour la fonte de ces métaux, 1 exploita-tion d'usines nécessaires, sous le nom de \"St.Jérôme Aluminium & Brass Company Limited \u2014 La Compagnie d'Aluminium et de Cuivre «le Saint-Jérôme Limitée\", avec un capital de $20,000, divisé en 200 actions de $100 chacune.Le siège social de la compagnie sera à Saint-Jérôme, district de Terrebonne.Daté du bureau du Procureur général, le vingt-neuf janvier 1947.L'Assistant-procureur général, 1S368-0 L.DÉSILETS.\"Théo.& Philippe Bibeau Limitée\" Avis est donné qu'en vertu de la première partie de la Loi des compagnies de Québec, il a été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la province de Québec des lettres patentes, en date «lu vingt-sept février 1947, constituant en corporation: Théophitus Bibeau, entrepreneur plâtrier, Philippe Bibeau, entrepreneur plâtrier, et Hector Bibeau, comptable, tous des cité et district de Montréal, pour les objets suivants: Exercer le commerce et l'industrie d'entrepreneurs plâtriers spécialement avec du plâtre, de la chaux, du ciment ou autres matériaux quels qu'ils soient ; Exercer le commerce et l'industrie d'entrepreneurs et constructeurs généraux, incluant toutes leurs spécialités, ainsi qu'aucun autre commerce «\u2022onnexe, sous le nom de \"Théo.& Philippe Bibeau Limitée\", avec un capital de $49,000, divisé en 490 actions de $100 chacune.Le siège social de la compagnie sera à Montréal, district de Montréal.Daté du bureau .«iu Procureur général, le vingt-sept février 1947.L'Assistant-procureur général, 18369-o L.DÉSILETS.dealers in rublicr goods, rubber, gutta-percha, cellulose, celluloid or other similar materials, waterproofed garments and goods, rubber boots, shoes and galoshes, rubber sheets, tents, washers, insulators, and all other goods made of any compound of rubber and any other substance, under the name of \"Peter-Ixni S|>ortswear Co.Inc.\", with a capital stock of $49,900, divided into 499 shares of $100 each.The head office of the Company will be at Montreal, District of Montreal.Dated at the office of the Attorney General, this twelfth «lay of February, 1947.L.DÉSILETS, 18307-o Deputy Attorney General.\"St.Jérôme Aluminium & Brass Company Limited\" \"La Compagnie d'Aluminium et de Cuivre de Saint-Jérôme Limitée\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies Act, letters patent have been issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Qucl>cc, hearing date the twenty-ninth day of January, 1947, incorporating: Henri-Eugène Rochon.Rosaire Rochon, manufacturers, ami Bruno Rochon, physician, all of Saint-Jérôme, district of Terrebonne, for the following purposes : The casting and handling of aluminium, brass and copper, the making of forms required for the casting of such metals, and the operation of the required plants, under the name of \"St.Jérôme Aluminium & Brass Company Limited \u2014La Compagnie d'Aluminium et de Cuivre de Saint-Jérôme Limitée\", with a capital stock of $20,000, divided into 200 shares of $100 each.The head office of the company will be at Saint-Jérôme, district of- Terrebonne.Dated at the office of the Attorney General, this twenty-ninth day of January, 1947.L.DÉSILETS, 18368 Deputy Attorney General.\"Théo.& Philippe Bibeau Limitée\" Notice is hereby given that under Part I of the Quebec Companies Act, letters patent have l>een issued by the Lieutenant-Governor of the Province of Quebec, bearing date the twenty-seventh day of February, 1947, incorporating: Théophitus Bibeau, plastering contractor, Philippe Bibeau, plastering contractor, and Hector Bihcau, accountant, all of the city and district of Montreal,for the following purposes: To carry on the business and trade of plastering contractors, especially for plastering with plaster, lime, cement or any other materials whatsoever; To carry on the business and trade of general contractors and builders, including all the specialties thereof and any other business incidental thereto, under the name of \"Théo.& Philippe Bibeau Limitée\", with a capital stock of $49,000, divided into 490 shares of $100 each.The head office of the company will be at Montreal, district of Montreal.Dated at the office of the Attorney General, this twenty-seventh day of February, 1947.L.DÉSILETS, 18369 Deputy Attorney General.\"Yacht Club Ltd.\" \"Yacht Club Ltd.\" Avis est donné qu'en vertu de la première Notice is hereby given that under Part I of partie de la Loi des compagnies dç Québec, il a the Quebec Companies Act, le tiers patent have 964 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 été accordé par le Lieutenant-gouverneur de la province de Québec des lettres patentes, en date du dix-huit février 1947, constituant en corporation: Jules Dupré, avocat, Marthe Bastien, sténographe, fille majeure, des cité et district de Montréal, et Paul Duranleau, avocat, «le Bclœil, district «le Richelieu, pour les objets suivants: Établir «-t exploiter un club et/ou association dans lu pr«>vinee de Québec, sous le nom de \"Yacht Club Ltd.\", avec un capital de $40,000, divisé en 4,000 actions de $10 chacune.Loi pouvoirs mentionnés duns l'un quclcon-que des paragraphes précédents ne devront en aucune façon inférer que lu corporation est autorisée à organiser, exploiter ou ù permettre qu'on organise ou qu'on exploite ou que l'on joue à considération pécuniaire ou autre «les jeux à l'argent ou des jeux c of brass pipe (iron (de la grosseur du tuyau en fer) ou en laiton moulé pipe size), or of heavy cast brass, lourd.¦ * Brides de plancher pour cabinet d'aisances Floor Flanges for Water-closets 15° Les brides \"tie plancher pour cabinet d'ai- 15.Floor flanges for water-closets shall be of sances doivent être en laiton et avoir au moins brass, and shall be not less than 3/16 inch in 3/16 de pouce d'épaisseur.thickness.Regards de tuyau .Pipe Clean-outs 16° Le bâti des viroles de nettoyage est de la -16.The bodies of clean-out ferrules shall be grosseur et de l'épaisseur normales d'un tuyau, made of standard pipe sizes, shall conform in 11 doit être de même métal que le tuyau.Il ne thickness to that required for pipe of the same doit pas dépasser l'emboîtement de moins qu'un metal, and shall extend not less than one-quarter quart de pouce, Le tampon ou le bouchon de inch above the hub.The clean-out cap or plug nettoyage est en laiton lourd, ayant partout au shall be of heavy brass not less than one-eighth moins 1/8 de pouce d'épaisseur, et est pourvu inch thick in any part and shall be provided with d'un écrou en saillie, d'une douille en retrait ou a raised nut, recessed socket, or other suitable d'un autre dispositif approprié permettant de le means of removal, retirer.Siphons Traps 17° Tous les siphons d'appareils sont en grès 17.All fixture traps shall be .of vitrified ear- fiambé, en faïence, en porcelaine vitreuse, en thenware, glazed porcelain, vitreous china, lead, plomb, en laiton, en cuivre, en fonte, en fer mal- brass, copper, cast iron, galvanized malleable léable galvanisé, en un alliage inoxydable, ou iron, stainless alloys, or porcelain enamelled sont émaillés de porcelaine à l'intérieur.Ils inside.They shall have smooth interior water- doivent avoir une surface d'écoulement lisse et ways of full-sized bore.All traps shall have a de plein calibre.Tous les siphons ont un garde- water seal of not less than two inches or more eau d'au moins deux pouces et d'au plus quatre than four inches; provided that traps for floor pouces; les siphons pour drain de plancher doivent drams shall have a seal of not less than four avoir, toutefois, un garde-eau d'au moins quatre inches.Every trap that is not so combined pouces.Tout siphon qui n'est pas raccordé à with a fixture that the seal is plainly visible and un appareil de façon à ce que son garde-eau soit accessible shall be provided with a screw clean - entièrement visible et accessible, doit être pourvu out of ample size, protected by the water seal, d'un regard vissé d'un diamètre suffisant et protégé par le garde-eau.Les siphons dont le garde-eau dépend de pièces Traps which depend for their seal upon mo-mobiles ou de cloisons intérieures dissimulées veable parts or concealed interior partitions shall sont défendus; toutefois, les siphons in te rcepteurs not be used, provided that grease traps may de graisse peuvent être munis, en totalité, de have integraUy cast partitions of corrosion-cloisons construites de matériaux résistables à resistant material, la corrosion.Clapets de retenue Back-water Valves 18° Les pièces d'appui des clapets de retenue 18.Back-water valves shall have all bearing doivent être de métal inoxidable.Les clapets parts of corrosion-resisting metal and shall be eux-mêmes doivent être construits de façon à so designed and constructed as to assure a posi- résister et à être étanches à' la contre-pression, tive seal against back-pressure but permit the tout en permettant le libre écoulement des dé- free flow of waste, chets.Toles Sheet metal 19° Le plomb laminé ne doit pas peser moins 19.Sheet lead shall not weigh less than 5.0 lb.de 5 livres par pied carré.* per square foot. 972 GAZETTE OFFICIELLE DE QUEBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 18 20° La tôle de laiton ou de cuivre a au moins 20.Sheet brass and copper shall not be thinner 0.040 pouce d'épaisseur (calibre U.&.S.N° 18) than 0.040 inch (or 11.and S.Gauge No.18) Pour les tuyaux de ventilation locale et intérieure, provided that for local and iuteior ventilating de même que pour les réservoinsde chasse à cou- pipes and flush tanks having moveable tops the vérole amovible, l'épaisseur minimum doit être minimum thickness shall be 0.0120 inch (or H.de 0.0120 pouce (calibre 13.& S.N° 28).and S.Gauge No.28).21° La tôle de fer ou d'acier galvanisé pour 21.Galvanized sheet iron or steel for pipe shall tuyaux doit avoir au moins les épaisseurs indi- not Ix1 thinner than the sizes shown in Table 4.quées dans le tableau N° 4.TABLEAU N° 4 \u2014 TABLE No.4 Epaisseur minimum des tôles d'acier et de fer employées dans la tuyauterie Minimum Thickness of Sheet Iron and Steel for Pipe Grosseur du tuyau en pouces\tÉpaisseur en pouces\tCalibres Brown & Su arm; Pipe Size in Inches\tThickness in Inches\tBrown and Sharpe Gauge 2 à-to 12\t0.015\t26 13 à-to 20\t0.020\t24 21 à-to 26\t0.025 *\t22 Emploi de matériaux non spécifiés 22° Des matériaux autres que ceux énumérés cidessus peuvent servir dans un réseau de plomberie pourvu qu'une autorisation spéciale écrite à cet effet ait été obtenue de l'autorité compétente.L'autorité compétente peut exiger l'essai des matériaux par un laboratoire de l'état ou par un laboratoire reconnu et en produire les rapports.section ni Installation Pentes de la tuyauterie horizontale 23° Toute tuyauterie horizontale doit être bien enlignée et avoir une pente uniforme de pas moins de 14 de pouce au pied.Un tuyau distributeur d'eau peut toutefois avoir une pente minimum de 1/8 de pouce par pied.En outre, si l'autorité compétente le juge à propos, les drains et égouts de maison peuvent avoir une pente de pas moins de % de pouce au pied.Toute la tuyauterie doit être supportée ou ancrée de manière à maintenir la pente requise.Supports de tuyauterie 24° (a) Toutes les colonnes et tous les tuyaux doivent être rigidement maintenus en place et l'on doit pourvoir à l'expansion, à la contraction et au tassement de la charpente.Toute tuyauterie verticale doit être supportée à la base et à chaque étage, pourvu que l'intervalle entre les supports ne dépasse pas 10 pieds.Toutes les colonnes doivent reposer sur une base solide et tous les trajets horizontaux du réseau de drainage sont supportés par des piliers en maçonnerie ou suspendus de façon adéquate aux solives.Les tuyaux enfouis dans le sol doivent reposer sur toute leur longueur sur une base ferme.Les tuyaux horizontaux en plomb doivent être supportés sur toute leur longueur.Toute autre tuyauterie horizontale est supportée à des intervalles n'excédant pas cinq pieds.(b) Des supports à bande métallique (étriers) peuvent être employés pour tout tuyau de moins de deux pouces de diamètre; pour les diamètres Use of Materials other than those Specified 22.Materials other than those hereinbefore specified may Ih?used in a plumbing system provided specific approval of them has been given in writing by the authority having jurisdiction.Such authority may require that tests be conducted by a publicly owned or other recognized laboratory and that reports thereon be made.PART III Installation Grades of Horizontal Piping 23.All horizontal piping shall be run in true alignment and at a uniform grade of not less than one-quarter inch per foot; provided that water distribution pipe may be run at not less than one-eighth inch per foot; and provided that, when necessary in the opinion of the authority having jurisdiction, house drains and sewers may be run at not less than one-fourth inch per foot.All pipe shall be so supported or anchored as to maintain the required grade.Support of Piping 24.a) All stacks and pipes shall be rigidly secured and adequate provision shall be made for expansion, contraction, and structural settlement.Vertical piping shall be supported at the base and at every floor, provided that supports shall not be more than 10 feet apart.All stacks shall rest on a solid base and all horizontal runs of drainage piping shall be supported on masonry piers or hung from overhead joists by substantial hangers.Pipe in the ground shall be laid on a firm bed throughout their length.Horizontal lead pipes shall have continuous support throughout their length.All other horizontal pipe shall be supported at intervals of not less than five feet.b) Strap hangers may be used for all pipe of diameter up to two inches; ring hangers shall be used for all pipe of greater size.Hangers shall > QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.13 973 supérieurs, des anneaux sont employés.Les supports sont de métal lourd, solidement rattachés au corps du bâtiment.Boulons de scellement 25° Les supports muraux, les supports de tuyau ou les attaches des appareils sont fixés à la maçonnerie, à la pierre ou au béton au moyen de boulons de scellement, sans emploi de fiches de bois.Changements de direction 26° Tous les changements de direction de la tuyauterie de drainage doivent être faits au moyen de raccords en Y à 45 degrés ou en demi-Y, de coudes à 90 degrés à grand rayon ou de coudes au sixième, au huitième ou au seizième; toutefois des tés sanitaires simples sont employés pour les tuyaux de chute ou de renvoi, là où le changement de direction se fait de l'horizontale à la# verticale.Pour les tuyaux d'évent, on peut se servir de tés ou de eroix.Les colonnes de chute ou de renvoi sont en autant que possible posées d'aplomb et exemptes de coudes et de courbes brusques.Bouts aveugles 27° Dans l'installation des réseaux de drainage, on doit éviter les bouts aveugles ou tuyaux morts.Protection de la tuyauterie 28° Tous les tuyaux passant sous ou à travers les murs ou les planchers doivent être efficacement protégés contre le bris et la corrosion extérieure.Aucun tuyau de distribution d'eau ou de drainage n'est installé à l'extérieur d'un bâtiment ou dans un mur extérieur sans protection adéquate contre la gelée.Restriction sur la position des tuyaux de chute et de renvoi.29° Aucun tuyau de chute ou de renvoi ne doit passer directement au-dessus d'un réservoir d'eau ou d'un endroit où l'on prépare, emmagasine ou manipule des aliments, de la glace ou de l'eau potable.Joints et raccordements E ta ne hé itê des joints et des raccordements 30° Tous les joints et raccordements doivent être étanches au gaz et à l'eau.Joints entre tuyaux en béton ou en grès vitrifié 31° Les joints au mortier de ciment ou d'un produit bitumineux ne doivent être employés que pour les tuyaux d'égout en grès vitrifié ou en béton.Lorsqu'on fait des joints de ce genre, l'emboîtement sera fermement bourré d'étoupe ou de chanvre puis recouvert de mortier de ciment ou d'un composé asphaltique ayant une profondeur d'au moins un pouce tout autour du tuyau.Joints calfatés 32° Tous les joints calfatés doivent être faits de façon à ce que l'écoulement dans le tuyau se fasse d'abord par l'emboîtement: Les joints doivent être soigneusement bourrés d'étoupe ou de chanvre qui est retenu par du plomb pur coulé d'un seul coup et d'une profondeur d'au moms un pouce; ils doivent être bien matés de façon à les rendre étanches.L'emploi de peinture, de vernis ou de mastic n'est permis qu'après l'épreuve des joints.be metal of heavy pattern and shall be securely attached to the building construction.Expansion Bolts 25.Connection of wall hangers, pipe supports, or fixture settings with masonry, stone, or concrete backing, shall be made with expansion bolts without the use of wooden plugs.Changes in Direction 20.All changes in direction of drainage pipes shall be made by the appropriate use of 45 degree wyes, half wyes, long sweep quarter bends, sixth, eighth, or sixteenth bends, except that single sanitary tees may be used on stacks, and short quarter bends may be used in soil and waste pipes when the change in direction is from the horizontal to the vertical.Tees and crosses may be used in vent pipes.Soil and waste stacks shall be plumb whenever possible and shall be free from sharp bends and turns.Dead Ends 27.Dead ends shall be avoi.led in the installation of drainage systems.Protection of Piping 28.All pipes passing under or through walls or floors shall be protected from breakage and from external corrosion.No water-supply or drainage pipe shall l>e installed outside a building or in any outside wall, unless adequate provision is made to protect it from frost.Restrictions on Location of Soil , and Waste Pipes 29.No soil or waste pipe shall pass directly over a water tank or over any place where drinking water, ice, or food is prepared/ stored, or handled.Joints and connections Tightness of Joints and Connections 30.All joints and connections shall be made gas and water tight.Joints in Concrete and V itrified Pipe 31.Joints of cement mortar or bituminous material may be used only in concrete and vitrified clay sewer pipe.In making such joints the bell of the pipe shall be firmly packed with oakum or hemp and shall be secured w ith cement mortar or asphaltic compound at least one inch deep all around the pipe.Caulked Joints 32.All caulked joints shall be made with the spigot end in the direction of flow.They shall be firmly packed with oakum or hemp and shall be secured with pure lead not less than one inch deep, run in one pouring, and caulked tight.No paint, varnish, or putty shall be permitted until the joints have been tested. 974 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 Joints filetés 33° Tous les joints filetés doivent être d'un typ« standard approuvé; le filet doit être bien coupé; on doit aléser toutes les bavures.Joints de tuyaux en plomb 34° Les joints des tuyaux en plomb, ou entre \u2022 des tuyaux en plomb et des tuyaux en laiton ou en cuivre, doivent être des joints essuyés; toutefois, les joints essuyés ou soudés au laiton sont permit pour les manchons en laiton concaves, alésés et raccordés à des siphons visibles en laiton ou en plomb.Les joints doivent avoir, de chaque côté, une surface de soudure exposée, d'au moins trois quart s de pouce et une épaisseur de trois huitièmes de pouce à l'endroit le plus épais.Serra» Joints 33.All screw joints shall be of approve | standard pattern with threads sharp and true, and all burrs due to cutting shall lie reamed out.Joints in Ijead Pipes 34.Joints in lead pipes, or lietween lead pipes and brass or copper pipes, shall be full-wiped joints, except that solderbrazel or sweated joints may be used on reame 1, coucave bushings of brass connecting to exposed brass or leatl traps.Wiped joints shall have an exposed surface of solder of not less than three-quarter inch on each side of the joint and a thickness of three-eighths inch at the thickest part of the joint Joints entre tuyaux en plomb, tuyaux en fonte et tuyaux en acier ou enfer 35° Les joints entre tuyaux en plomb et tuyaux en fonte, en acier ou en fer sont faits au moyen d'une virole de calfatage, d'un raccord pour joint essuyé, ou d'un dé d'accouplement.Joints dans les tuyaux et les tubes en cuivre et en laiton.36° Sauf ce qui est permis à l'article 40 du présent code, des joints filetés pour les tuyaux en cuivre ou en laiton sont requis.Alternativement, les joints peuvent être soudés au moyen d'un fondant ou en aménageant une mince couche de soudure entre le tuyau et les raccords.Une lampe à souder sert à produire, dans l'assemblage, une tempérât ure propre à la soudure.Sujets à l'upprobatiou par l'autorité compétente, le fondant et lu soudure sont tels que recommandés par le fabricant du tuyau et des raccords dont-les instructions doivent être suivies.Les joints dans les tubes sont soudés conformément aux dispositions précédentes.Joints coulissants et raccords à vis 37° Les joints coulissants ne sont permis que pour les garde-eau ou la branche des siphons.Les raccords à vis entre l'égout et le siphon doivent ttre rodés à leur surface de contact et ne sont p.s cachés ou recouverts.Raccordements de cabinet d'aisances, d'urinoirs, de siphon et d'évier-vidoir 38° Les raccordements entre les tuyaux de chute ou de renvoi et les cabinets d'aisances, les éviers-vidoirs à raccordement au plancher, les urinoirs et les siphons réguliers en grès, sont faits au moyen de brides en laiton, matées ou vissées aux tuyaux de drainage.Lorsque les tuyaux sont en plomb, les raccordements peuvent être essuyés ou soudés à ces tuyaux.Les raccordements doivent être boulonnés aux tuyaux de grès au moyen de boulons en laiton lourd et de rondelles en laiton lourd; on se sert d'une rondelle entre le tuyau .de grès et le raccordement.Raccords coniques 39° Tout raccord conique, reliant des tuyaux de diamètre inégaux, doit être du diamètre exigé et avoir une inclinaison de pas plus de 45 degrés par rapport à son axe central.* Soudure des joints de plomberie et des raccordements 40° Toute soudure d'un tuyau en fonte et des tuyaux de drainage, de chute, de renvoi ou d'é- Joints of Jjead to Cast Iron, Steel, or Wrought Iron 35.Joints of lead to cast iron, steel, or wrought iron shall be made by means of a caulking ferrule, soldering nipple, or bushing.Joints in Cooper and Brass Pipe arid Tuhing 3G.Except as otherwise permitted in Article 40 of this code, screwed joints shall be used in copper or brass pipe; alternativelv, joints shall he soldered by the use of, a suitable flux, a thin film of solder being provided between pipe and fittings.A torch shall be used to heat the assembly to soldering temperature.Subject to the approval of the authority having jurisdiction, flux and solder shall lie as recommended by the manufacturer of the pipe and fittings and his instructions for making joints shall be follow el Joints in tubing shall be soldered in accordance with the foregoing.# Slip Joints and Unions 37.Slip joints shall be permitted only in trap seals, or on the inlet side of a trap.Unions on the sewer side of a trap shall be ground faced and shall not be concealed or enclosed.Closet, Urinal, and Trap Slop Sink Connections 38.The connection between soil or waste pipes and water-closets, floor outlet slop si: k-, urinals, and earthenware trap standards shall be made by means of brass flanges, caulked or screwed to the drainage pipes.They may lie wiped or soldered to lead pipes.The connections shall be bolted, with heavy brass bolts and heavy brass washers, to the earthenware with a gasket or washer between the earthenware and the connection.Increasers and Reducers 39.Any increaser or reducer, connecting different pipe sizes, shah'be of the required size and shall have a pitch of not more than 4f> degrees with its central axis.Welding of Plumbing Joints and Connections 40.The welding of any cast-iron pipe, and of drain, soil, vent, or waste pipe of any material QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.18 975 veut, de matériaux quelconque, est défendue.Toute soudure d'un tuyau galvanisé, qui exige l'addition d'un métal, est défendue.Dans les tuyaux en laiton ou en cuivre, ou un mélange des deux, servant de conduite d'eau, les joints l(euveut être soudés au bronze.Dans les tuyaux en fer galvanisé, servant de conduite d'eau, les joints et les raccords peuvent être soudés au bronze, pourvu que ces joints et raccords soient protégés de manière à eu préserver l'étamage à l'intérieur et, en outre, pourvu que l'extérieur de la soudure et la surface avoisinante sur laquelle l'étamage a pu être détruit, soient protégés adéquatement contre la corrosion.Toute soudure au blanc soudant de joint ou de raccordement est défendue à moins d'être spécifiquement autorisée par ce code.Les soudures sont faites selon les dispositions contenues dans ^'American Tentative Standard Code for Pressure piping\", édition 1942 et ses amendements, de 1 \"American Standards Association\".La qualification des soudeurs doit être approuvée et ce, en conformité avec les normes établies ci-dessus.Joints et raccords interdits 41° Tout raccord ou raccordement qui présente un évasement, une poche ou un enfoncement ou qui forme une saillie, un bourrelet ou un rétrécissement dans la direction de l'écoulement, sur la branche de sortie à l'extérieur d'un siphon, est interdit.Joints non spécifiés 42° Des types de joints autres que ceux spécifiés ci-haut, peuvent être employés sur autorisation spéciale écrite, de l'autorité compétente.réseaux de distribution d'eau Réseaux 43° Les réseaux de distribution d'eau doivent être complètement indépendants de toute autre canalisation et aucun raccordement ou croisement n'est fait qui permettrait l'entrée dans le réseau de corps étrangers, soit par gravité, par siphonne ment, par fuite ou per contre-pression.Suffisance de l'approvisionnement 44° Le tuyau de service d'eau desservant un bâtiment doit être de grosseur suffisante pour permettre à la fois un écoulement continu d'eau à tous les robinets.Cependant, le diamètre intérieur du tuyau ne doit jamais être de moins d'un demi-pouce.Tous les appareils de plomberie sont pourvus d'eau en quantité suffisante pour les maintenir propres et hygiéniques.Grosseurs des tuyaux 45° Les diamètres intérieurs minima des tuyaux distribuant l'eau aux appareils doivent être d'un demi-pouce pour les robinets de prise, les réservoirs à eau chaude, les cuves de buanderie, les éviers, les baignoires, et les urinoirs, et trois huitièmes de pouce pour les lavabos et les réservoirs de chasse.Restriction sur les matériaux 46° Les tuyaux distribuant l'eau doivent être en plomb, en fer, en acier galvanisé, en laiton, en cuivre ou en fonte, avec raccords en laiton, en fer galvanisé, ou en tubes de cuivre avec rac- is forbidden.The welding of any galvanized pipe using ferrous filler metal is forbidden, .hunts and connections in water-supply pipes made of brass or eopper, or combinations of these materials, may be made by bronze-welding.Joints and connections in galvanized water-supply pipes may be made by bronze-welding, provided that such joints and connections are prepared and welded in a manner which will preserve the galvauiziug material on the inside of the pipe or fitting, and provided further that the exterior of the finished weld and the adjacent area on which the galvanizing material may have been destroyed shall lie adequately protected against corrosion.The welding of any joints or connections is forbidden unless specifically permitted herein.All welding shall be performed in accordance with the requirements of the American Standards Association as set forth in the publication entitled American Tentathe Standard Code for Pressure Piping, 1942 issue, and its amendments.All welders shall tie qualified in accordance with the qualification tests set forth herein.Prohibited Joints and Connections 41.Any fitting or connection which has an enlargement, chamber, or recess, with a ledge, shoulder, or reduction of the pipe area in the direction of flow, on the outlet or drain side of any trap, is prohibited.Joints not Specified 42.Types of joints other than those herein specified may be used when specifically approved in writing by the authority having jurisdiction.Water distribution systems Distribution 43.All water distribution systems shall be entirely independent of any other piping system and no connection shall be made or condition permitted whereby any foreign matter might enter such distribution system whether by gravity, syphonage, leakage, or back pressure.Adequacy of Water Supply 44.The water service pipe to any building shall be of sufficient size to permit a continuous flow of water from all outlets at one time provided that in no case shall its internal diameter be less than one-half inch.All plumbing fixtures shall be provided with a water supply sufficient to keep them in a clean and sanitary condition.Sizes of Pipe 45.The minimum internal diameters of water distributing pipes to fixtures shall be one-half inch for sill cocks, hot water boilers, laundry trays, sinks, bath-tubs, and urinals, and three-eighths inch for lavatories and water-closet tanks.Restrictions on Materials 46.All water-distribution pipe shall be of lead, or of galvanized wrought iron or steel, brass, copper, or cast iron, with brass or galvanized iron fittings, or of copper tubing with soldered- 970 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 corïls eci bronze soudés.Aucun tuyau ou raccord qui a déjà servi à d'autres fins ne doit être employé à distribuer léau.Protection 47° Tous les tuyaux à eau, qu'ils soient raidies ou visibles, les réservoirs d'emmagasinage et les réservoirs de chasse doivent être efficacement protégés contre le gel.Soupapes de commande 48° On -doit installer, sur la tuyauterie distributrice, une soupape d'arrêt près de la bordure du trottoir, une soupape d'arrêt et de vidage à l'intérieur du mur de fondation, des soupapes de cumulande pour chaque étage et pour chaque logement, une soupape d'arrêt intérieur pour chaque sortie à l'extérieur du bâtiment et pour chaque réservoir à eau chaude.Soupapes de-sureté 49° Lorsqu'une soupape de retenue, un compteur à eau ou une soupape régulatrice de pression est posée sur le tuyau d'alimentation d'eau entre la conduite municipale et un réservoir à eau chaude, une soupape de sûreté appropriée doit être posée sur le réseau de distribution d'eau chaude.Protection contre les arrêts d'eau 50° On doit installer, au réseau de distribution d'eau, tout dispositif, afin d'assurer la protection ties occupants du bâtiment, et ce, advenant une interruption de l'eau.Appareils de plomberie Supports 51° Tous les appareils suspendus au mur doivent être rigidement tenus en place par des supports en métal ou par des boulons.Les appareils à vidage, dans le plancher, sont fixés de façon rigide par des vis ou des boulons.Ces supports en métal, boulons, vis, doivent être d'une fabrication normalisée, approuvée par l'autorité compétente.Des joints étanches doivent être faits aux appareils, à leurs points d'attache aux murs et au plancher.Accès aux appareils et raccords 52° Les appareils ne doivent pas être entourés de quoi que ce soit qui en empêche l'accès ou le nettoyage.Si possible, tous les tuyaux provenant des appareils doivent se rendre directement au mur.Tout tuyau ou siphon exposé aux avaries, tel que le tuyau en plomb ou en grès, doit être protégé adéquatement, s'il est en deçà de 12 pouces du plancher.- Trop-plein d'appareil 53° Les tuyaux de trop-plein des appareils doivent être raccordés du côté intérieur ou à l'entrée du siphon et agencés de façon à pouvoir être facilement et parfaitement nettoyés.Drains de douche 54° Tout plafond au-dessous d'une douche, dont l'eau ne se déverse pas dans une baignoire on bronze fittings.No pipe or fittings that have been used for any other purpose shall be used for distributing water.Protection 47.All concealed or exposed water pines, storage tanks and flushing cisterns shall lie adequately protected against frost.Control Valves 48.Control valves shall be provided on water piping as follows: a stop or curb valve at or near the curb; a stop and waste valve inside the foundation wall; control valves for each flat or apartment; an interior stop valve for each exterior outlet and for each hot water tank.Relief Valves 49.Whenever a check valve, water meter or pressure regulating valve is installed on the water supply pipe between the street main and a hot water tank, a suitable relief valve shall he installed on the hot water distribution system.Protection against Results of Water-strop paye ,50.Protection shall be provided in the installation of any device connected with a water distribution system to ensure the safety of the occupants of any buildieg in the event of an interruption of the water supply.Plumbing fixtures Support 51.All wall-hung fixtures shall be rigidlv supported by metal hangers or bolts and all floor-outlet fixtures shall be rigidly secured to the floor by screws or bolts.Such hangers, screws and bolts shall be standard and approved by the authority having jurisdiction.Water-tight joints shall be made at the junction of fixtures with walls or floors.Access to Fixtures and Connections 52.All fixtures shall be installed free from any enclosing work that would prevent access for cleaning.Where practicable, all pipes from fixtures shall run diree'ly to a wall .\".nd any pipe or trap of a type liable to damage, such as baa or ceramic material, shall be adequately protected if it extends to with-in 12 inches of the floor.Fixture Overflow 53.The overflow pipe'from a fixture shall be connected on the house or inlet side of the trap and be so arranged that it may be- readily and effectively cleaned.Shower Drains 54.Any ceiling below a shower-bath which does not discharge into a tub or other fixture QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.13 977 ou autre appareil similaire, doit être protégé contre les u.fillruli< i.s par un tablitr ou une cuvette de plomb ou d'un autre métal non corrosif.L'eau de ce tablier ou de cette cuvettte doit s'écouler dans un drain.Les bords de ce tablier ou de cette cuvette doivent dépasser d'au moins six pouces l'orifice du drain de la douche.DltAINS ET EGOUTS DE MAISON 55° Tous les appareils de plomberie d'un bâtiment doivent être raccordés à un égout qui transporte tous les liquides et déchets jusqu'à l'égout de maison.Sauf pour certains cas spécifiés ci-après, les déchets des appareils doivent se déverser dans une colonne de chute ou de renvoi qui se prolonge dans sa pleine grosseur jusqu'à au moins deux pieds au-dessous du toit, alors qu'elle doit avoir un pouce de plus en diamètre.Restriction sur les matériaux ô()° Tout réseau d'égout qui ne sert pas exclusivement aux eaux pluviales, doit être de fonte, d'acier, de fer galvanisé, «le laiton, de plomb ou de cuivre; dans le sol, l'emploi de tuyaux de fer ou d'acier galvanisé est défendu.Tout égout île maison doit être en fonte, en grès ou en béton.Appareils unitaires shall be protected from leakage by an apron or tray of lead or other equally corrosion-resistant metal draining into a drain.The edges of such apron or fray shall exceed by at least six inches the aperture of the shower drain.Drainage systems and house sewers 55.Every plumbing fixture in any building shall be connected to a drainage system, which shall convey all liquid or water-borne wastes to a house sewer.Except as hereinafter provided, the drainage from every fixture shall discharge into a soil or waste stack extending full size to a point at least two feet under the roof where its diameter shall increase by one inch.Restrictions on Materials 56.Any drainage system, other than one restricted to storm water, shall be of cast iron, galvanized steel or wrought iron, lead, brass, or copper; provided that galvanized steel or wrought iron pipe shall not be used underground.Any house sewer shall be of cast iron, vitrified clay/ or concrete pipe.Fixture L nits 57° lie tableau N° 5 sert à fixer l'équivalent 57.Table 5 shall be used to determine the des appareils donnés en appareils unitaires.number of fixture units equivalent to the fixtures indicated.TABLEAU N° 5 \u2014 TABLE No.5 Équivalent d'appareils unitaires \u2014 Equivalent Fixture Units Appareils \u2014 Fixture Nombre d'unités Number of Fixture Units Une fontaine sanitaire.\u2014 One drinking fountain.Une glacière.\u2014 One household ice-chest.Un lavabo ou une cuvette.\u2014 One lavatory or wash basin.Un évier de cuisine.\u2014 One kitchen sink.Une baignoire.\u2014 One bath-tub.Une cuve à laver.\u2014 One laundry tray.L'n appareil pour laver la vaisselle.\u2014 One dishwashing unit.Un appareil combiné.\u2014 One combination fixture.Uni urinoir.\u2014 One urinai.Une douche.\u2014 One shower-bath.Un drain de plancher.\u2014 One drain floor.Un évier-vidoir.\u2014 One slop sink.Un cabinet d'aisances.\u2014 One water-closet.Un ensemble de salle de bain comprenant un cabinet d'aisances, un lavabo et une baignoire.\u2014 One bathroom group containing one water-closet, one lavatory, and one bath-tub.ISO pieds carrés de toiture ou autre surface égoutée.\u2014 180 square feet of roof or other drained area.Tuyaux de chute ou de renvoi Soil and Wast» Pipes Grosseurs minima Minimum Sizes i 58° Le tableau N° 6 sert à fixer la grosseur 58.Table 6 shall be used to determine the minimum des siphons d'appareils et des tuyaux minimum size of fixture traps and soil or waste de chute et de renvoi desservant un seul appareil, pipes draining single fixtures. 978 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 TABLEAU N° 0.\u2014 TABLE No.6 Grosseurs minima des sipuons d'appareils et des tuyaux du chute ou de renvoi desservant un seul appareil Minimum Sizes op Fixture Traps and Soil or Waste Pipes from Single Fixtures Nombre d'appareils unitaires correspondant a un seul appareil, tel que donné À l'article 57 Number of Figure Units a Single Fixture as Established by Article 57\tGrosseur minimum du biph.on d'appareil de la chute ov du renvoi Minimum Size of Fixture Trap, Soil oa Waste Pipe 1\tpouce-uiches 2\t1^2 pouce-inches 3\t2 pouces-inches 0\t3 pouces ou plus-inches or more Le tableau N° 9 servira* à fixer la grosseur mi- Table 9 shall be used to determine the mini- nimum des tuyaux de chute ou de renvoi hori- mum size of other horizontal soil or waste pipes, zontaux.Le tableau N° 7 servira à fixer la grosseur mi- Table 7 shall be used to determine the mini* nimum des colonnes de chute ou de renvoi sur mum size of any soil or waste stack, on the basis la base du nombre total d'unités de plomberie of the distribution and total number of fixture reliées à la colonne, mais aucun cabinet d'aisances units connected to the stack, provided that do ne sera relié à une colonne de moins de trois pou- water-closet shall discharge into a stack of leu ces de diamètre.than three inches in diameter.TABLEAU N° 7.\u2014 TABLE No.7 Proportion requise entre le nombre d'appareils unitaires et la longueur et le diamètre des colonnes de chute ou de renvoi Required Relation of Fixture Units to the Length and Diameter of Soil or Waste Stacks \t\t\tEntrées en Y a 45° ou en Y\t\t \tRentrées en T sanitaires\t\tavec coudes au 1/8\t\t \t\t\t\t\tLongueur \tWith \"Sanitary T\"«Inlets\t\tWith all 45° Y or Combina-\t\tmaximum \t\t\ttion Y and 1/8 Bend Inlets\t\t(y compris le \t\t\t\t\traccordement Diamètre de\t\t\t\t\tà l'évent) colonne\tUnités de\tUnités de\tUnités de\tUnités de\t\u2014 \u2014\tplomberie\tplomberie\tplomberie\tplomberie\tMaximum Diameter\tpar inter-\tsur une seu-\tpar inter\tsur une seu-\tLength of Stack\tvelle de\tle colonne\tvalle de\tle colonne\t(Including \tbranchement\t\tbranchement*\t\tExtension \t\u2014\t\u2014\t\u2014\t\u2014\tas.Vent) \tFixture\tFixture\tFixture\tFixture\t \tUnits on\tUnits on\tUnits on\tUnits on\t \tOne Branch\tAny One\tOne Branch\tAny One\t \tInterval*\tStack\tInterval*\tStack\t pouce-inches\t1\t1\t1\t1\t50 pieds-fret pouce-inches\t2\t8\t4\t12\t65 pieds-feet 2 ponces-inches\t9\t16\t15\t36\t85 pieds-feet 3 pouces-inches\t24\t48\t45\t72\t212 pieds-feet 4 pouces-inches\t144\t256\t240\t384\t300 pieds-fcct 5 pouces-inches\t324\t680\t540\t1020\t390 pieds-feet 6 pouces-inches\t672\t1380\t1122\t2070\t510 pieds-feet 8 pouces-inches\t2088\t3600\t3480\t5400\t750 pieds fect Les mots \"intervalle de branchement\" dé- * The term branch interval shall be interpreted signent une longueur verticale de colonne d'au to mean a vertical length of stack, not less than moins huit pieds en dedans de laquelle sont rac- eight feet long, within which a branch or bran- cordés un ou plusieurs branchements.ches are connected.Raccordements d'appareils Fixture Connection» T*s raccords des colonnes de chute ou de 59.AU soil and waste stacks and brandies Vurs branchements aux appareils doi- shall be provided with correctly faced inlets for \u2022* usinés.fixture connections. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.13 979 Il est interdit de raccorder un autre appareil à un branchement en plomb provenant d'un cabinet d'aisances ou d'un appareil du même genre.Au-dessus du plus haut appareil relié à un branchement ou à une conduite nutttresse, aucun évent de chute, de renvoi, d'évent eu circuit ou en boucle, ne doit être utjlisé, par la suite, comme tuyau de chute ou de renvoi.Renvois indirects 00° (a) Les renvois indirects doivent se déverser dans un puisard alimenté d'eau, muni d'un siphon et ventilé dans un drain de plancher, dans un entonnoir ou dans tout autre récipient d'un modèle approuvé.Les renvois indirects recevant les eaux provenant d'appareils situés sur plus de trois étages ou qui excèdent cent pieds de longueur doivent se prolonger, à leur pleine grosseur, jusqu'à travers la toiture.Les appareils reliés à des renvois indirects doivent être uiiuiis de siphons mais ne sont pas nécessairement ventilés.(b) Les fontaines sanitaires et les bars de ligueurs douces peuvent être reliés aux renvois indirects.(c) Les tuyaux de purge des frigorifères, glacières et autres récipients où les aliments sont entreposés, doivent être installés comme renvois indirects.Ces tuyaux ont au moins \\\\4 pouee pour un orifice, 1)^ pour trois orifices et 2 pouces pour de quatre à dix orifices.IL» doivent être pourvus d'un siphon à chaque orifice et d'un regard à tous les angles.Ils doivent être disposés de manière qu'on puisse en faire facilement la chasse et le nettoyage.Ces renvois doivent se continuer jusqu'à travers la toiture à leur pleine grosseur, sauf lorsque les appareils qui leur sont' reliés sont situés au sous-sol ou au rez-de-chaussée.-* Tuyaux de trop-plein 61° Aucim tuyau provenant d'un réservoir d'eau d'alimentation ou d'échappement d'une pompe ne doit être relié directement à un drain de maison, à un tuyau de chute ou de renvoi.Déchets inflammables 62° Les liquides inflammables ne doivent pas être jetés dans un drain de maison se déversant directement ou non dans l'égout de la rue.Les drains de plancher ou les fosses de retenue dans les garages, les postes d'essence et autres établissements où l'on manipjule le pétrole ou autres liquides in flammables, doivent être munis de siphons et ce, d'un modèle approuvé, pour intercepter les huiles.Les fosses pour la lubrication et le huilage ne doivent pas être reliées à l'égout de rue.- Tuyau d'échappement de vapeur, etc 63° Aucun tuyau d'échappement, d'ébouage ou de purge de vapeur, ne doit se décharger directement dans un réseau de plomberie.Ces tuyaux sont raccordés à un condenseur ou à une cuvette de refroidissement.L'eau ou la vapeur, à une température plus élevée que 159° Fahrenheit, et toute substance susceptible de détériorer une partie quelconque du réseau de plomberie ou du réseau d'égout, ne doivent pas être évacuées dans ce réseau.Déchets acides 64° Les tuyaux transportant des déchets acides doivent être en plomb, en grès vernissé, en fer à No fixture connection shall be made to a lead branch from a water-closet, or similar fixture.No soil or waste vent, circuit or loop vent, alxive the highest installed fixture ou a branch or main shall subsequently be used as a soil or waste pipe.Indirect Wastes 60.a) Indirect wastes shall be discharged into a water-supplied, trapped, and vented sink; a floor drain; a funnel; or other approved receptacle.Indirect waste pipes receiving the discharge from fixtures on more than three floors, or exceeding 100 feet in length, shall extend full size through the roof.Fixtures connected to indirect waste pipes shall be trapped but need not be vented.b) Soda and drinking fountains may be installed with indirect wastes.c) Drip pipes from refrigerators, ice boxes, or any receptacle where food is store I, shall be installed as indirect wastes.Suhc pipes shall be not less than \\\\4 inches for one opening, V/i inches for three openings, and two\" inches for four to ten openings.They shall have a trap at each opening and clean-outs at all angles, and shall be so arranged as to permit flushing and cleaning.Such waste pipes shall be continued full size through the roof, except where such fixtures are located in the basement or first floor.Overflow Pipes 61.Pipes from any water supply tank, or exhaust from a water lift, shall not be connected directly with any house drain, soil pipe, or waste pipe.Flammable Wastes 62.Flammable liquids shall not be discharged into any drain discharging directly or indirectly into a \"street sewer.Floor drains or catch basins from garages, gasoline service stations, or other establishments handling petroleum or other flammable liquids shall be equipped with oil intercepting traps of approved design.Grease or oil changing pits shall not be connected with a street sewer.Steam Exhaust, etc.63.No steam exhaust, blow-off, or drip pipe shall discharge directly into any plumbing system.Such pipes shall be connected to a condenser or cooling tank.Water or vapour at a higher temperature than 150° Fahrenheit or any substance liable to be injurious to any part of such plumbing system or to the sewage system shall not be discharged into any plumbing system.Acid Wastes 64.Pipes conveying acid wastes shall be of lead, glazed earthenware, high-silicon iron, or 080 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 19kl, Tome 79, N0' 18 ¦ forte teneur, eu silice, ou en toute autre substance offrant une égale résistance à la corrosion.L'usage d'autres tuyaux peut être permis, pourvu qu'ils ue soient pus dissimulés dans les murs ou les cloisons.Us doivent être installés de manière qu'on puisse les rcinplueer.Tous les renvois il acides doivent être pourvus de réservoirs de chasse uutoniatique et se déverser dans un réservoir «le dilution ayant les dimension nécessuiri's, «l'on lu solution doit M «léverser dans le «lruiu de inuison, directement ou en pussunt pur une fosse «le retenue.Déchet.h présentant des risques et déchets solides 65° Aucune substunec susceptible de dégager un gaz explosif «mi engendre ou est susceptible d'engendrer «les produits explosifs, ne doit être envoyée dans un égout de rue, ni directement, ni indirectement.Aucune substance susceptible de se fixer ou «le former des dépôts dans un ég«mt.ou qui peut diminuer «le quelque fat.-on récouk'iiu'nt de cet égout, ne doit être évacuée, ni directement, ni imlirectement, «lans l'égout public.Egouts de maison Grosseurs minima 66° Le tableau X° 9 doit servir à fixer le nombre maximum d'appareils unitaires pouvant être reliés à un égout sanitaire de maison ou ù une partie «le cet égout.Toutefois, aucun cabinet \"d'aisances ne doit se décharger «lans un égout de maison de auatre pouces de diamètre.Excavations 67° Toutes les excavations pour la pose d'un réseau d'égout à l'intérieur d'un bâtiment doivent rester ouvertes jusqu'à ce que lu tuyauterie ait été inspectée et approuvée.Profondeur et position 08° Tout égout de maison doit être posé à une profondeur suffisante pour être protégé contre le gel.Il doit être situé, s'il y a possibilité, au-dessous du niveau du plancher le plus bas.Aucun joint ne doit être fait «lans ou sous un mur d'assise.Clapets de retenue 69° Les clapets de retenue doivent être posés de façon à être d'accès facile pour le nettoyage.Siphons et regards 706 Tout appareil doit être muni d'un siphon indépendant, sauf dans le cas d'un groupe de deux ou trois cuves «le buanderie, d'un évier et deux cuves de buanderie et d'un évier à deux, cuvettes, dont les sorties sont de deux pouces ou moins, alors que ces groupes peuvent être munis d'un seul siphon, pourvu que ce siphon soit placé à leur centre, Les siphons doivent être le plus près possible de l'appareil et, dans tous les cas, à pas plus de deux pieds de longueur continue de l'appareil.Les eaux d'une baignoire ou d'un appareil ne doivent pas se déverser dans un siphon ou un coude de cabinet d'aisances.Aucun appareil ne doit être muni de doubles siphons.Grosseur des siphons ^ 71° La grosseur intérieure d'un siphon, exception faite des siphons intercepteurs de graisse, doit être égale au diamètre du tuyau auquel il est raccordé.other material of equal corrosion resistance, provided that other pipes may be used if tiny arc not enclosed in walls or partitions and are so arranged as to be replaceable without damage to the structure or finish of the building.All acid waste pipes shall have attached to them automatic flush tanks, shall discliarge into a diluting tank of adequate dimensions, and thence directly to a drain or over a catch basin.Hazardous Wastes and Solid Wastes 65.No materials which may give off explosive gas, or which form or may tend to form explosive substances shall be discharged into a street sewer either directly or indirectly.No materials which may settle or form deposits in a sewer or which may in any way tend to diminish the capacity of a sewer, shall be discharged into a street sewer either directly or indirectly.House Drains Minimum Sizes 66.Table 9 shall be used to determine the maximum number of fixture units that may he drained by any sanitary house drain or p;:rt thereof, provided that no water-closet shall discharge into a house drain less than four inches in diameter.Excavation 67.AH excavations for the installation of a drainage system within the walls of a building shall be open-cut and shall be kept open until the piping has been inspected and approved.Depth and Location 68.All house drains shall be laid at sufficient depth to protect them from frost and, where possible, shall be brought into the building below the lowest floor.No joints shall be made in or under any foundation wall.Back-water Valves 69.Any back-water valve shall be installed in such a way as to be readily accessible for cleaning.Traps and Clean-outs 70.Each fixture shall be separately trapped, except that a battery of two or three laundry trays, one sink and two laundry trays, or a two-compartment sink, the outlets of which are two inches or less, may connect with a single trap, provided the trap is centrally placed.Traps shall be as near to the fixture as possible, and in all cases, within two feet of developed length from the outlet of the fixture.The waste from a bath-tub or other fixture shall not discharge into a water-closet trap or bend.No fixture shall be double trapped.Sise of Traps 71.The nominal inside diameter of any trap, except grease traps, shall be equal to that of the soil or waste pipe with which it is connected. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, A'o.13 981 Pose et protection des siphons s 72° Tout siphon doit être .accessible et bien fixé eu place.Il est posé de niveau, par rapport ii KM garde-eau, et protégé contre le gel et l'éva-porat ion.Siphons intercepteum de graisse 73° Des siphons hiterocptcurs de grais.-e à chcnii;e d'eau doivent être installés dans les renvois des éviers de cuisine d'hotels, de restaurants et d'institutions publiques.Les siphons intercepteurs de graisse doivent être installés aussi près (pie possible des appareils desservis.Ils est une capacité double de celle des uppureils.Setting and Protection of Traps 72.AU traps shall be so located as to be accessible, shall he rigidly supported, set true with respect to their water seals, and protected from frost and evaporation.Crease Traps 73.Water-jacketed grease traps shall be installed in all waste pipes from kitchen sinks in hotels, restaurants, and institutional buildings.Grease traps shall he placed as near as possible to the fixture from which they receive the discharge and shall have twice the capacity of such fixture.Siphons garde-sable et fusses de retenue 74° Les siphons garde-sable et les fosses de retenue doivent être construits et inst illés de façon à être facilement accessibles pour le nettoyage.Lorsqu'ils sont installés à l'intérieur ou à proximité immédiute d'un bâtiment, leur garde-eau doit être protégé contre l'évaporation.Egout de sous-sol 75° Tout drain de sous-sol en cave doit être lié à un siphon, avec garde-eau construit de façon à être nettoyé facilement.Ces drains doivent être pourvus d'un clapet de retenue s'il sont exposés au refoulement ou à la contre-pression.Regards 76° Des regards, d'accès facile, sont installés au pied de chaque colonne de chute ou de renvoi, à chaque changement de direction de la tuyauterie horizontale, en dedans du mur, près du raccord situé entre le drain de maison et l'égout.Sur les réseaux de drainage, on doit installer le nombre de regards nécessaires.Il ne doit pas y avoir plus de 50 pieds entre chaque regard installé sur les tuyaux horizontaux de chute.Les regards doivent avoir un diamètre égal à la grosseur du tuyau auquel ils sont installés.Sand Traps and Catch Basins 74.Sand traps or catch basins when installed shall be designed and placed so as to be readily accessible ¦ for cleaning.When installed within or in close proximity to any building, adequate means shall l>e provided to protect their seal against evaporation.Basement Floor Drains 75.Any cellar or basement floor drain shall be connected to a trap which is provided with a water-seal and so constructed that it can be readily cleaned.When subject to back-flow or back-pressure, any such drain shall be equipped with an adequate back-water valve.Clean-outs 76.Easily accessible dean-outs shall be provided at the foot of each vertical waste or soil stack, at each change of direction in horizontal runs, inside the wall near the connection between the house drain and the sewer.Drainage systems shall be provided with the necessary number of clean-outs.The distance between clean-outs in horizontal soil lines shall not exceed 50 feet.Clean-outs shall be of the full size of the pipe to which they are connected.Trous d'hommes 77° Les siphons et les regards souterrains installés dans un bâtiment, et les siphons souterrains à l'extérieur, sauf les regards à effleurement de plancherjdoivent être rendus accessibles par des trous d'hommes.Lorsque c'est possible, les regards, dans un bâtiment, doivent être amenés jusqu'à la surface du plancher.Equivalents de regards 78° Tout raccordement de siphon d'appareil installé sur un plancher ou à un mur, qu'il soit boulonné ou vissé, est considéré comme un regard.Drains pluviaux 79° L'écoulement des eaux provenant des toits et des surfaces pavées, peut se drainer dans un égout pluvial ou dans un égout commun, mais non dans un égout sanitaire.Lorsque ces eaux sont déversées dans un égout commun, leurs drains sont effectivement munis de siphons.Toutefois, le siphon peut être omis là où l'entrée des conduites pluviales et des tuyaux de descen- Manholes 77.AU underground traps and clean-outs in any building, except where clean-outs are flush with the floor, and all exterior underground traps shall be made accessible by manholes.Wherever possible, clean-outs in a building shall be brought to the surface of the floor.Clean-out Equivalent 78.Any floor or wall connection of a fixture trap when bolted or screwed to the floor or wall shall be regarded as a clean-out.Storm-water Drains 79.The runoff from roofs and paved areas may be drained into storm, or combined sewers, but shall not be drained into sanitary sewers.When such drains are connected with combined sewers they shall be effectively trapped, except that roof leaders and conductors, for which the roof or gutter opening is located 12 feet or more from a door, window, or air shaft, need 983 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 te est située à 12 pieds ou plus d'une porte, d'une not be trapped.One trap may serve for all fenêtre ou d'un puits d'aération.Un seul siphon such connections, but must be set below the peut servir pour tous ces raccordements, mais il frost line, or on the inside of the building, doit être installé au-dessous du niveau de la gelée ou ù l'intérieur du bâtiment.i Grosseur des gouttières et des conduites pluviales Size of Gutters and Leaders 80° Aucune gouttière et aucune conduite plu- No gutter or inside vertical leader shall be of viale verticale installée à l'intérieur, ne doit être a size less than that indicated in Table 8.d'un diamètre inférieur à celui donné dans le \u2022 tableau N° 8.TABLEAU N° 8.\u2014 TABLE No.8 Grosseur des gouttières et des conduites pluviales * \u2014 Sizes of Gutters and Leaders * Superficie égouttéb\tGouttière\tConduite pluviale (pieds carrés)\t(pouces)\t(pouces) Drained Area\tGutter\tLeader (square feet)\t(inches)\t(inches) Jusqu'à-Up to 90\t3\tm 91 â-to 270\t4\t2 271 à-to 810\t4\t3 811à-to 1800\t5\t3 1801 à-to 3600\t6\t4 3601 à-to 5500\t8\t5 5501 à-to 9600\t10\t6 * La grosseur des conduites pluviales, telle que donnée dans le tableau N° 8, indique le diamètre des sections circulaires complètes.La grosseur des gouttières représente le diamètre d'une coupe en demi-cercle.Les autres formes de conduites et gouttières doivent avoir une section équivalente aux surfaces égouttées.Grosseur des drains pluviaux horizontaux 81 ° Les grosseurs requises pour les drains pluviaux horizontaux doivent être déterminées d'après le tableau N° 10.La grosseur des égouts communs servant à la fois pour les égouts de maison et les eaux pluviales, est celle prévue à l'art.92.Conduites pluviales intérieures 82° Lorsque posée en dedans des murs d'un bâtiment, dans une cour intérieure ou encore dans un puits d'aération, toute conduite pluviale doit être de fonte, de fer ou d'acier galvanisé.Conduites pluviales extérieures 83° Lorsque des gouttières ou des tuyaux de descente en tôle sont raccordés au drain de maison, le raccordement se fait au moyen d'un tuyau de fonte d'une longueur d'au moins cinq pieds.Le tuyau doit être posé verticalement jusq'uà un pied au moins au-dessus de la ligne du sol.Raccordement aux conduites pluviales interdites 84° Les conduites pluviales ne doivent pas servir de tuyaux de chute, de renvoi ou d'évent.Les tuyaux de chute, de renvoi et d'évent ne doivent pas servir de conduites pour les eaux de pluie.Toutefois, un toit ayant une surface de moins de 1,000 pieds carrés, peut être égoutté par une colonne de chute ou de renvoi.La grosseur d'une telle colonne doit être proportionnée à son double but.* Leader sizes as given in Table 8 indicate the diameter of circular sections, and gutter sizes indicate the diameter of semicircular sheet-metal sections.Other shapes of leaders and gutters shall have equivalent areas.Size of Horizontal Storm-water Drains 81.The required sizes of horizontal storm-water drains shall be determined in accordance with Table 10 hereof.The size of combined storm and sanitary draitis shall conform to the requirements for sewers as set forth in art.92.Inside Leaders 82.When placed within the walls of any building, or in an inner court or air well, all conductors or roof leaders shall be constructed of cast iron, or galvanized wrought iron or steel pipe.Outside Leaders 83.When outside leaders or down spouts of sheet metal are connected with the house drain, they shall be so connected by a cast iron pipe not less than 5 ft in length and extending vertically at least one foot above the grade Une.Connections with Leaders Prohibited 84.Rain water leaders shall not be used as soil, waste, or vent pipes, nor shall any soil, waste, or vent pipes be used as rain water leaders, provided that a roof having an area of less than 1,000 square feet may be drained into a soil or waste stack.The size of any such' stack shall be adequate for its combined purposes. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.IS 983 Égouts de maison House Sewers 85° Tout réseau de plomberie d'un nouveau li.-\"iliiunit ou habitation, de même que tout nouveau réseau de plomberie dans un bâtiment existant, doit être entièrement séparé ou indépendant de celui de tout autre bâtiment.Il doit être raccordé séparément à l'égout public ou particulier, si c'est possible.Lorsqu'un bâtiment est situé à l'arrière d'un autre, sur le même terrain, et qu'un égout particulier n'est pas utilisable ou ne peut être construit, l'égout de maison du bâtiment de devant peut être prolongé jusqu'au bâtiment d'en arrière.1,'ensemble doit être considéré comme un seul égout de maison.Vieux égouts de maison 86° Les vieux égouts de maison peuvent servir pour de nouveaux bâtiments ou un nouveau ré->eau de plomberie seulement s'il est trouvé, après examen et épreuves, qu'ils sont conformes à toutes les exigences du Code, pour les nouveaux égouts.Décharge des égouts de maison 87° Tout égout de maison sera relié à un égout public.Aux endroits où il n'y a pas d'égout public, l'égout de maison doit être relié à un bassin d'épuration ou autre installation particulière d'épuration, approuvée par l'autorité compétente.Excavation 85.The plumbing system of any new building or dwelling, or a new plumbing system in any existing building, shall be entirely separate from and independent of that of any other building; it shall have an independent connection with a public or private sewer, when available.When one building stands in the rear of another building on the same lot, and no private sewer is available or can be constructed to the rear building, the house drain from the front building may be extended to the rear building.The whole shall be considered as one house sewer.Old House Sewers Old house sewers may be used in connection with new buildings or new plumbing only when they are found, on examination and test, to conform iu all respects with the requirements governing new sewers as prescribed in this Gode.House Sewer Discharges 87.Every house sewer shall be connected to a street sewer; provided that when a street sewer is not available such house sewer shall be connected to a septic tank or other approved private sewage disposal system.Excavation 88° Les excavations pour les égouts doivent 88.Excavations for house sewers shall be être faites à ciel ouvert.Cependant, il est per- open-cut trenches, except that tunelling may be mis de percer des tunnels, de pas plus de six pieds permitted in yards and courts for distances not «le longueur, dans les cours et cours d'entrée.exceeding six feet.Profondeur et position Depth and Location 89° Les égouts de maison doivent être posés 89.All house sewers shall be laid at sufficient à une profondeur suffisante pour les protéger depth to protect them from frost.No sewer contre la gelée.Aucun égout ne doit être posé shall be laid within three feet of any bearing wall, à moins de trois pieds d'un miir d'appui.TABLEAU N° 9 \u2014TABLE No.9 Drains et égouts de maison, et chutes ou renvois horizontaux House Drains, House Sewers, and Horizontal Soil or Waste Pipes Diamètre du tuyau en pouces Nombre maximum d'appareils unitaires Maximum Number of Fixture Units _\t\t\t Diameter of Pipe\tPente de 1/8 pouce\tPente \"de % pouce\tPente de }/£ pouce in Inches\tau pied\tau PILn\tau pied \t1/8 inch fall\tx/i inch fall\t% inch fall \tper foot\tper foot\tper foot M\t1\t1\t1 1H\t2\t2\t3 2\t5\t6\t8 3\t15\t18\t21 4\t84\t96\t114 5\t180\t234\t280 6\t330\t440\t580 8\t870\t1,150\t1,680 10\t1,740\t2,500\t3,600 12\t3,000\t4,200\t6,500 984 GAZETTE OFFICIELLE DE QUEBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 Grosseur des égouts sanitaires de maison 90° (a) A pirtir de trois pieds du mur extérieur d'un bâtiment, tout égout sanitaire de maison doit avoir un diamètre ultérieur d'au moins six poiiees.Lorsqu'un tuyau de fonte est employé, il doit avoir au moins quatre pouces de diamètre.Aucun égout ne doit avoir un diamètre inférieur A celui du plus gros des tuyaux qui s'y déversent.(b) Le tableau N° 9 fixe le nombre maximum d'unités de plomberie qui peuvent être drainées par un égout sanitaire de maison ou une partie de cet égout.Grosseur des drains et égouts pluriaux Size of Sanitary House Sewers 90.a) All sanitary house sewers from a point three feet outside of the outer wall of the building, shall have an inside diameter of not less than six Inches; provided that when cast iron pipe is yied it shall lie of not less than four inches in diameter.Mb lewer shall Ik- of smaller diameter than any drain pipe served by it.6) Table 9 shall be used I ?» determine the maximum number of fixture units that may he drained by any sanitary house sewer or purl thereof.Sizes of Sturm-water House Drains and Scurry 91° Les grosseurs requises pour les drains et 91.The required sizes of storm-water bouse les égouts pluviaux de maison sont déterminées drains ami sewers shall Ix- determined on th.d'après la projection horizontale de la surface basis of the total drained erea in horizontal à égoutter, conformément au tableau N° 10 ci- projection in accordance with Table 10 hereof, dessous.m TABLEAU xe 10,\u2014TABLE No.10 Drains et égouts pluviaux.\u2014 Storm-water Drains and Sewers \tSurface maximum égouttée e\\ pieds carrés\t\t Diamètre du tuyau\tMaximum Drained Area in Square Feet\t\t en pouces\t\t\t Diameter of Pipe\tPente de 1/8 pouce\tPente de \\4 pouce\tPente de |£ pouce in Inches\tau pied\tau pied\tau pied \t1/8 inch fall\t}4 inch fall\t}/2 inch fall \tper foot\tper foot\tper foot 3\t805\t1,250\t1,750 4\t1,860\t2,650\t3,800 5\t3,300\t4,700\t6,650 6\t5,250\t7,500\t10,700 8\t11,000\t16,000\t22,200 10\t19,500\t27,500\t40,000 12\t32,500\t45,500\t65,500 15\t58,000\t81,000\t115.000 Note: Le tableau N° 10 est basé sur l'écoulement par gravité, dans un tuyau plein, d'une pluie qui tombe au rythme maximum de quatre 'pouces à l'heure.Cette table peut être modifiée, avec l'approbation de l'autorité compétente, de façon à être conforme aux conditions d'intensité de la pluie dans une région donnée, en multipliant chaque surface de toiture par 4/x.où x représente la précipitation moyenne de pluie, en pouces, par heure.Grosseur des drains et égouts communs 92° Les grosseurs exigées pour tous les drains et égouts transportant à la fois les eaux de pluie et les eaux de maison, sont établies en ajoutant à la superficie totale égouttée un certain chiffre, en pieds carrés, pour chaque unité de plomberie reliée à la canalisation sanitaire.On doic se servir du tableau N° 10 pour faire les calculs en se basant sur la nouvelle superficie totale ainsi obtenue.Le tableau N° 11 fixe le chiffre à allouer.Noie: Table 10 is based on gravity flow in a full pipe, and a maximum rate of rainfall of four inches per hour' Subject to the approval of the authority having jurisdiction, the table may be modified, when necessary, to meet local conditions of rainfall, by multiplying each given roof area by 4/x, where x is the rate of rainfall to lie provided for in inches per hour.Sizes of Combined House Drains and Sneers 92.The required sizes of all house drains and sewers carrying storm and sanitary flow shall be determined by adding to the total drained urea an allowance in square feet'for each fixture unit on the sanitary system and using the total area so obtained with Table 10.This allowance shall be determined in accordance with Table 11 hereof. QUEBEC OFFICIAL OAZBTTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.13 985 TABLEAU N° It\u2014TABLE No.11 Équivalence en superficie égouttée des unités de plomberie Dkained-akea Equivalent of Fixture Units carrés jxjur chacune «les premières \u2014 Square feet for each of the first carrés pour chacune des prochaines \u2014 Square feet for each of the next carrés pour chacune ries prochaines \u2014 Square feet for eat h of the next ; carrés pour chacune des prochaines \u2014 Square feet for each of the next ; carrés pour chacune des prochaines \u2014 Square feet for each of the next ! carrés pour chacune «les pr«j«diaines \u2014 Square feet for each of the next i carrés pour chacune «les pro«diaines \u2014 Square feet for each of the next 6 4 10 10 1,470 1,500 2,000 unités-units unités-un its unités-units unités-units unités-units unités-units unités-units it thereafter Égouts de maison dans de la terre rapportée House Sewers in Made Ground 9.3° Lorsqu'un égout de maison est posé dans 93.When house sewers are laid in made or «le la terre rapport«V.le tuyau peut être «le grès filled-in ground, they shall be of vitrified clay vitrifié, «le béton ou «le fonte.Lorsque le tuyau or concrets pipe laid in a concrete cradle or on est «le grès vitrifié ou «le b«''ton,.il doit être posé an approved grillage, or of cast iron pipe, sur des sellettes de béton ou sur un treillis approu- ve.Kgouttement au-dessous du niveau de l'égout Drainage Below Sewer Level 94° Dans tout bâtiment où, en tout ou en par- 94.In ail buildings in which the whole, or tie, le réseau de drainage et «le plomberie est au- part, of the house drainage and plumbirg system dessous «lu niveau «le la couronne «le l'égout «le lies below the level of the crown of the street la rue, les eaux usées doivent être relevées à un sewer, sewage or house wastes shall lie lifted by niveau supérieur par des moyens approuvés et approved means and discharged into the house ensuite déversées «lans l'égout de maison.sewer.Puisards et réservoirs collecteurs 95° Tous les embraïudiements d'égout doivent se déverser dans un puisard ou un réservoir collecteur hermétique disposé de façon à recevoir par gravité, les eaux users.Les eaux de ce puisard ou «le ce réservoir doivent être élevées et déversées «lans l'égout de maison au moyen de pompes, d ejecteurs ou par tout autre procédé d'un débit équivalent.Ces appareils doivent fonctionner automatiquement.Lorsque les embranchements d'égout ne reçoivent pas le débit d'appareils de plomberie autres que l'égout du plancher de la cave, le puisard ou le réservoir collecteur n'a pas besoin «l'être hermétique ou ventilé.Moteurs, compresseurs, etc.96° Tous les moteurs, compresseurs ou réser- 96.AU motors, air compressors, and air tanks voire à air doivent être placés de manière à en shall be located where they are open for repair permettre la réparation et l'inspection en tout and inspection at all times, temps.^ # Drains souterrains Sub-soil Drains Sumps and Receiving Tanks 95.Ail subhouse drains shall discharge into an air-tight sump or receiving tank, so located as to receive the sewage by gravity, frcm which sump or reccivh g tank the sewage shall be lifted and discharged into the he use sewer by pumps, ejectors, or other equally efficient methede, operated automatically.When sub-house drains do not receive the discharge from plumbing fixtures other than cellar floor drains, the sump or receiving tank need not be air-tight or vented.Motors, Compressors, etc.97° Les drains souterrains situés au-dessous «le l'égout et au-dessous «lu drain du plancher de la cave doivent se déverser dans un puisard ou un réservoir indépendant, dont le contenu doit se déverser automatiquement dans l'égout.Les réseaux automatiques doivent être protégés contre la contre-pression.Events 98° Tout siphon d'appareil doit être protégé contre le siphon ne ment et la contre-pression.La circulation de l'air doit être assurée dans tout le réseau de drainage au moyen «l'un évent de colonne de chute ou de renvoi, d'un évent continu de chute ou de renvoi, ou «l'un évent en circuit ou en boucle.Aucun évent de couronne ne doit être posé.97.Sub-soil drains below the sewer and cellar floor drams shall be discharged into an independent sump or receiving tank and the contents automatically discharged into the sewer.The discharge of automatic systems shall be protected against back-pressure.Vents 98.Every fixture trap shall be protected against siphon age and back-pressure, and air circulation shall be assured throughout the drainage system by means of a soil or waste stack vent, a continuous soil or waste vent, or a loop or circuit vent.No crown vent shall be installed. 986 GAZETTE OFFICIELLE DE QUÉBEC, Québec, 29 mars 1947, Tome 79, N° 13 Les branchements d event doivent être installés de façon à éliminer toute possibilité pour eux de fonctionner comme tuyaux de chute ou de renvoi.Grosseurs exigées pour les events 99° (a) Brancliements d'évent et events individuels.Aucun évent ne doit avoir moins de l}4 pouce de diamètre.Aucun branchement d'évent ou maître évent ne doit avoir un diamètre inférieur à la moiitié de celui du tuyau de chute ou de renvoi qu'il dessert et, dans aucun cas, la longueur d'un branchement d'évent d'un diamètre spécifié, ne doit excéder la longueur maximum permise pour un maître évent desservant une colonne de chute ou de reuvoi de même grosseur Branch vents shall be so installed as to elimi-nate any possibility of their functioning as soil or waste pipes.Required Size of Vents 99.a) Branch and Individual Vents: No vent shall be less than \\\\i inches in diameter.No branch or main vent shall have a diameter less than one-half that of the soil or waste pipe served, and in no case shall the length of a branch vent of given diameter exceed the maximum length permitted for a main vent serving the same size soil or waste stack.TABLEAU N° 12 \u2014TABLE No.12 Longueurs maxima permises pour les maItres events ou colonnes d'évent (en pieds) Maximum Permissible Lengths of Main Vents or Vent Stacks (in feet) Diamètre de la colonne de chute ou de renvoi Nombre d'appareils unitaires Diamètre de l'évent (en pouces) Diameter of vent (in inches) Diameter of Soil or Waste Stack (inches)\tNumber of Fixture Units\tm\tm\t2\t2y2\t3\t4\t5\t0\t8\t10 IK.\t1\t45\t06\t\t\t\t\t\t\t\t m.\t8\t35\t\t\t\t\t\t\t\t\t 2.-.\t18\t30\t50\t90\t\t\t\t\u2022.\t\t\t 2V2.\t36\t25\t45\t75\tiÔ5\t\t\t\t\t\t \t12\t\t34\t120\t180\t212\t\t\t\t\t \t18 '\t\t18\t70\t180\t212\t\t.\t.\t\t 3.\t24\t\t12\t50\t130\t212\t\t\t\t\t 3.\t36\t\t8\t35\t93\t212\t\t\t\t\t 3.\t48\t\t7\t32\t80\t212\t\t\t\t\t 3.\t72\t\u2022 \u2022\t6\t25\t65\t212\t\t\t\t\t 4.\t24\t\t\t25\t110\t200\t300\t340\t\t\t 4.\t48\t\t\t16\t65\t115\t300\t340\t\t\t 4.\t96\t\t\t12\t45\t84\t300\t340\t\t\t 4.\t144\t\t\t9\t30\t72\t300\t340\t\t\t 4.\t192\t\t\t8\t30\t64\t282\t340\t\t\t 4.\t264\t\t\t7\t20\t56\t245\t340\t\t\t 4;.\t384\t\t\t5\t18\t47\t206\t340\t\t\t 5.7.\t72\t\t\t\t40\t65\t250\t390\t440\t\t 5.\t144\t\t\t\t30\t47\t180\t390\t440\t\t 5.\t288\t\t\t\t20\t32\t124\t390\t440\t\t 5.:.\t432\t\t\t\t16\t24\t94\t320\t440\t\t 5.\t720\t\t\t\t10\t16\t70\t225\t440\t\t 5.\t1,020\t\t\t\t8\t13\t58\t180\t440\t\t 6.\t144\t\t\t\t\t27\t108\t340\t510\t\t 6.\t288\t\t\t\t\t15\t70\t220\t510\t630\t 6.\t576\t\t\t\t\t10\t43\t150\t425\t630\t 6.\t864\t\t\t\t\t7\t33\t125\t320\t630\t 6.\t:1,296\t\t\t\t\t6\t25\t92\t240\t630\t 6.\t2,070\t\t\t\t\t4\t21\t75\t186\t630\t 8.\t320\t\t\t\t\t\t42\t144\t400\t750\t900 8.:.\t640\t\t\t\t\t\t30\t86\t260\t750\t900 000 8.\t960\t\t\t\t\t\t22\t60\t190\t750\t 8.\t:1,600\t\t\t\t\t\t16\t40\t120\t525\t000 8.\t2,500\t\t\t\t\t\t12\t28\t90\t370\t900 8.\".\t4,160\t\t\t\t\t\t7\t22\t62\t252\t840 8.\t5,400\t\t\t\t\t\t5\t17\t52\t212\t705 \t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec, March 29th, 1947, Vol.79, No.13 007 (b) Colonnes d'évent ou maîtres évente.La grosseur exigée des maîtres éveuts ou des colonnes d'évent est établie d'après la grosseur de la colonne de chute ou de renvoi qu'ils ventilent, le nombre total d'appareils unitaires égouttés et la longueur continue de l'évent, conformément Ml tableau N° 12, en y interpelant, s'il y a lieu, les longueurs permises d'évent.Distance de l'évent au garde-eau du,siphon 100° La distance maximum d'un siphon à un évent ne doit pas être de plus de cinq pieds de longueur horizontale continue.L'ouverture pour l'évent, dans le tuyau de chute ou le renvoi, sauf pour les cabinets d'aisances et les appareils du même genre, doit être au-dessus du coupe-air du siphon./ Raccords d'évent 101° Tous les maîtres events ou les colonnes d'évent se raccorderont, sans diminution de grosseur, à leur pied, avec le maître tuyau de chute ou de renvoi, au branchement d'appareil le plus bas ou au-dessous de ce branchement.Ils doivent se prolonger sans diminution de grosseur jusqu'au-dessus du toit et se raccorder à nouveau au maître tuyau de chute ou de renvoi à au moins trois pieds au-dessus du branchement d'appareil le plus haut.Lorsqu'un évent est raccordé à un tuyau horizontal de chute ou de renvoi, le raccord de l'évent est fait au-dessus du centre du tuyau et lèvent doit s'élever verticalement ou à un angle de pas plus de 45 degrés avec la verticale, jusqu'à six pouces au-dessus de l'appareil qu'il ventile, avant de poursuivre un trajet horizontal ou d'être relié à un branchement d'évent, à un maître évent ou à un évent de chute ou de renvoi.Pentes des events 102° Les tuyaux d'évent et de branchement d'évent doivent être exempts de descentes et de poches; ils sont en pente et raccordés de manière à s'égoutter dans le tuyau de chute ou de renvoi.Prolongements de toiture 103° Les colonnes de chute, de renvoi, ou d'évent, doivent se prolonger sans diminution de grosseur jusqu'à au'moins deux pieds au-dessus du toit.Lorsque les conditions climatériques sont telles qu'il y a danger de condensation et de congélation, tout prolongement ayant plus de trois pouces, doit être protégé adéquatement.Toute colonne de chute, de renvoi ou d'évent, qui se prolonge au-dessus d'un toit affecté à des usages autres qu'à la protection contre les intempéries, doit se prolonger à au moins six pieds au-dessus de ce toit, Tout tuyau ou évent de ce genre, qui se termine en deçà de 12 pieds d'une porte, d'une fenêtre ou d'un puits d'aération,, doit se prolonger jusqu'à au moins trois pieds au-dessus du sommet de ladite ouverture.Les colonnes de chute, de renvoi ou d'évent, se prolongeant à travers le toit, doivent avoir au moins quatre pouces de diamètre.Les colonnes ayant moins de quatre pouces, doivent être pourvues d'un raccord, qui en augmentera le diamètre, à partir d'un pied au-dessous du toit.Events en circuit ou en boucle 104° Un évent en circuit ou en boucle est permis dans les cas suivants : un branchement de chute ou de renvoi, auquel sont raccordés, en 6) Vent Stocks or Main Vents: The required size of main veuts or vent stacks shall be determined from the size of the soil or waste stack yeuted, the total number of fixture units drained into it, and the developed length of the vent, iu accordance with Table 12, interpolating when necessary between permissible lengths of vent.Distance of Vent from Trap Seal 100.The maximum distance from any trap to its vent shall not be more than five feet of horizontal developed length.The vent opening from the soil or waste pipe, except for water-closets and similar fixtures, shall be above the dip of the trap.Vent Connections 101.All main vents or vent stacks shall connect in full size, at their base, to the main soil or waste pipe at or below the lowest fixture branch, and shall extend undiminished in size, above the roof, or shall be reconnected with the main soil or waste stack, at least three feet above the highest fixture branch.Where a vent pipe connects to a horizontal soil or waste pipe, the vent pq)c shall be taken off above the centre line of ths soil or waste pipe, and shall rise vertically, or at an angle cf cot more than 45 degrees with the vertical, to a point six inches above the fixture it is venting btfore offsetting horizontally or connecting to a branch or main vent or to a waste or soil vent.Vent Pipe Grades J02.All vent and branch vent pipes shall be free from drcps or sags, and shall be so graded and connected as to drip back to the soil or waste pipe by gravity.Roof Extensions 103.Roof extensions or soil, waste, or vent stacks shall extend full size at least two feet above the roof.When climatic conditions are such that there is darger of condensation and freezing in such extensions, any extension exceeding three inches shall be adequately protected.Any soil, waste, or vent stack extending above a roof used for purposes other than protection against the weather shall extend not less than six feet above such roof.Any such pipe or vent terminating within 12 feet of any door, window, or air shaft shall extend at least three feet above the the top of such opening.Soil, waste, or vent stacks extended thrcugh the roof shall be at Jeast four inches in diameter.Stacks smaller than four inches shall be provided with a long increaser at least one foot below the roof.Circuit and Loop Vents 104.A circuit or loop vent shall be permitted as follows: A branch soil or, waste pipe to which two and not more than eight water-closets, uri- 988 GAZETTE OFFICIELLE DE QUEBEC, Québec, 29 mars I9.'f7, Tome 79, .V° 13 série ou par groupement de deux et de pas plus nais, trap-standard slop sinks, or shower staIN de huit, cabinets d'aisances, urinoirs, éviers-vi- are connected in a series or battery format ion doirs ù siphons, modèle standard, compartiments may be vented by a circuit or loop vent, which de douche, peut être ventilé par mi event en shall be taken off in front of the last fixture circuit ou en boucle, raccordé en deçà du dernier connection.When fixtures dischurge aliovc su< U raccord d'appareil.Lorsque les appareils se dé- brunch, eat h brunch shall lu- provided with a versent au-dessus de ce braneheinent, celui-ci est relief vent one-half the diameter of the soil or muni d'un évent auxiliaire ayant la moitié du waste stack, taken oil' in front of the first fixture diamètre de la colonne de chute ou de renvoi connection.Xot more than eight fixtures shall raccordé en deçà du premier raccordemeut d'ap- lie connected to a battery type branch soil or pareil.Pas plus de huit appareils ne doivent waste pipe, unless a two-inch relief veut is pro* être raccordés ù un branchement de chute OU de vided between each additional eight fixtures or renvoi du type ù groupement, à moins d'avoir fraction thereof, un évent auxiliaire de deux pouces entre chaque groupe de huit appareils ou fraction de ce nombre.Ventilation des éjecteurs Venting of Ejector Systems 105° Le tuyau de chute ou de renvoi condui- 105.The soil or waste pipe leading to au ejei\u2022- sant à un éjecteur ou autre dispositif pour élever tor or other appliance for raising sewage or other les eaux usées ou autres déchets à l'égout de rue, waste matter to the street sewer shall lie provided doit être muni d'un tuyau d'évent.L'évent, with a vent pipe.The vent for any such soil pour un tel tuyau de chute, est d'au moins quatre pipe shall be not less than four inches in diameter, pouces et l'évent, pour un tel tuyau de renvoi, and the vent for any such waste pipe shall be of est du même diamètre que le renvoi.the same diameter as the waste pipe.Events non requis Vents Xot Required 106° Aucun évent n'est requis pour un siphon 106.So vent shall be required ou a down de gouttière ou de conduite, pluviale, un siphon spout or rain leader trap, a back-water trap, a à clapet de retenue, un siphon souterrain de fosse sub-soil catch basin trap, or on a cellar floor de retenue ou un drain de plancher de cave, pour- drain, provided the cellar floor «bain branches into vu que le drain de cave se décharge dans le dram the house drain on the sewer side at a distance of de maison, du côté de l'égout, lequel est situé à five feet or more from the bnse of the stack, une distance de cinq pieds ou plus du pied de la colonne.Events communs pour des appareils adjacents Common Vents for Adjacent Fixtures 107° Deux appareils du même genre disposés 107.Two fixtures of the same kind set back dos à dos, côte à côte, ou de chaque côté d'un to back, side by side, or on opposite sides of a muroud'une cloison, peuventêtre pourvus d'un wall or partition, may be served by a common évent commun, pourvu que chaque appareil se vent provided that each fixture drains separately vide indépendamment dans sa colonne ou son into its branch pipe or stack, branchement.SECTION N° IV Réseau d'égout septique particulier 108° Quand il n'y a pas d'égout public ou commun disponible, tout égout sanitaire de maison doit être relié à une installation septique particulière.L'installation doit être composée d'une fosse septique reliée à un champ d'épuration en tuile, ou autres appareils approuvés.Endroit 109° Toute fosse septique ou autre installation, doit être située à l'extérieur et séparée de tout mur de logement.Tout champ ou surface d'épuration, doit être aussi éloigné que possible de toute habitation.Le réseau de tuiles ne doit pas être en deçà de dix njeds d'aucun logement.Aucune installation septique ne doit être placée à un endroit où elle peut contaminer un service d'eau potable, ou être située sous une route ou près d'un endroit passant.Matériaux 110° Les murs et les planchers d'une fosse septique ou d'un bassin d'épuration, doivent être de bonne construction et étanches.PART IV Private Sewage Disposal Systems 108.Whenever a street or common sewer is not available any sanitary house sewer shall be connected to a private sewage tlisposal system.Such system shall consist of a septic tank with a tile disposal field or other approved means of disposal.Location 109.Any septic or other sewage disposal tank shall lie located outside, and be separated from any wall, of a dwelling house.Any tlisposal field or area shall be located as far as practicable from any dwelling, and in no case shall disposal tiles be nearer, at any point than ten feet to any dwelling.No sewage disposal system shall be so located that it is liable to contaminate any existing domestic water supply nor shall it lie located under any roadway or traffic way.Materials 110.The walls and floors of any septic tank or other sewage disposal tank shall be of substantial water-tight construction. QUEBEC OFFICIAL GAZETTE, Quebec Manh, mh, titf, Vol.T$, No.IS Contenance III' Aiuunc loss*' scp) iijiic on bftisin WV'pura-lion |nnir les habitations re doit avoir une co.i-teuancc do moins de 250 gallons, niosurCt' an ,|c-s!iii>> du radier du tuyau de vidage.Cette mnlt nainc doit être augmentée par au moins uni gallons pour chaque chambre à coucher ad* dit ioniM Ile à l'habitat ion desservie.POUT les écoles et 'iM^'cs élaMisseincnt- dont ('nuage quotidien est «le durée limitée, la conte* naïK-c, iu-dessoiis du radier du tuyau de vidage, doit être d'au moins 400 gallons et eu proportion du nombre total «le personnes pour lesquelles le liatiiiH'iil a été Construit ou est occupé, à un taux minimum de 25 gallons par personne, [lea dépositions additionnelles doivent être pie-, dans li> «as où I'1 débit des «'goûts est de plus «le 260 g alio is par jour dan* toute habitation, eu de plus dë 2\") gallons par personne par jour dans IUK! ('-cole ou un établisscinejit semblable.Lors* que des calculs et «les prévisions sont faits concernant le débit probable, il faut s'assurer que la fusse septique a une contenance suffisante pour permettre aux égouts d'y séjourner ixmdant 24 heures et pour contenir, en outre, un espace rai- aonnable |R>ur les dépôts de boues.Agencement 112° Lee chambres de digestion ou de traitement et de dosage d'une fosse septique OU «l'un bassin d'épuration doivent être solidement recouvertes de béton, de métal ou de bois et sont munies «le dispositifs qui en permettent l'inspection et la ventilation./ La profondeur «le la chambre de digestion est d'ail moins 42 pouces, mesurée un-dessous du niveau de la décharge du liquide, l'n espace d'au moins 12 pouces sera pourvu au-dessus du niveau de décharge pour l'écume et l'échappement des gaz.\u2022 Les tuyaux d'admission et de renvoi ont un diamètre au moms égal à celui de l'égout desservi; ils sont munis de chicanes ou de tés sanitaires renversés de façon à éviter des remous trop violents OU l'agitation de l'écume.Les chicanes ou les tés de la sortie doivent se prolonger de pas moins de six pouces au-dessus et de 15 pouces au-dessous du niveau de l'eau.Les chicanes ou les tés d'entrée doivent se prolonger de plusieurs pouces au-dessus et de 10 à 15 pouces au-dessous du niveau de l'eau dans la fosse.\\jc niveau de la décharge est «! muni d'une chambre «le dosage «l'une contenance liquide d'au moins un quart «le celle «le la chambre «le digestion, 'lorsque l'autorité compétente l'exige.Siphons de dosage 114° Les chambres «le dosage doivent être munies «le siphons ou autres dispositifs «le «lé-charge et fonctionner automatiquement, à moins d'être munies d'autres dispositifs qui en assurent ( 'u pue it// ill.\\«> sentie tank or other sewage disposal tank for dwellings shall have a capacity, below the invert «»f the outlet pipe, of [ess than 300 gallons, and this capacity shall be increased by not less than 100 gallons for each additional bedroom in th«' dwelling served, For schools and similar establishments whose daily requirements are of limited duration the capacity below the invert of the outlet pipe shall be not less than 400 gallons and shall be in pro* portion to the total number of persona for whose accommodation such establishment is designed, intended, or used, at a minimum rate of 25 gallons per person.Adequate provision shall Ix- made f«*r any condition that may result in a flow o( sewage greater than 250 gallons per f sewage, the septic tank shall be sufficiently large to allow a detention period of 24 hours and shall contain in addition a reasonable space for sludge storage.Design 112.The digestion or treatment and dosing chambers of any septic tank or other sewage «lispo.sal tank shall Ik* securely covered with concrete, metal, or Wood and shall Ik> provided with a«lequate means of access and ventilation.The depth of the digestion chamber shall not Ik?less than 42 inches below the levelof the liquid outflow.A space of at least 12 inches shall be provided aliovc the le\\el of liquid outflow, for scum formation ami gas escape.The inlet ami outlet pipes shall be of a size not less than that of the sewer served ami shall Ih> so provided with baffle plates or with inverted sanitary tee fittings as to prevent any excess turbulence or disturbance of the scum.The outlet baffle or tee fitting shall extend not less than six inches above ami 15 inches below the water line.The inlet tee lilt in g or baffle shall extend several inches above and 10 to 15 inches below the wuter level in the tunk.The level of the OUtfel shall be two to four inches below that of the hi let.The length of rectangular digestion chambers shall l>e at least one and one-half times their width and the direction «»f flow of sewage shall be parallel to the longest dimension of the tank.Dosing Chambers 113.Any septic tank or other sewage disposal tank discharging into a sub-surface tile disposal field or sand filter shall l>e provided with a dosing chamber of liquid capacity at least one-quarter that of the treatment or digestion chamber when the authority having jurisdiction so requires.Dosing Siphons 114.Dosing chambers shall lie provided with siphons or other discharging devices ami shall l»e automatic unless other means are provided for their projier operation.Such siphons or 990 GAZETTE OFFICIELLE DE ÙflÈBEC, Québec, §g mars 1847, Tame 70, A'0 is le bon fonctionnement.Ces siphons et autres other discharging devkiei ishall be made of eorro dispositifs ne déchargé doivent être en matériaux Hion-resiatanI material.inoxydables.Eaux pluviales Sturm Water Ho0 L'eau de surface ou les eaux pluviales ne 116.Surface or itorm water \u2022hall not u doivent pas s»- déverser dans une installation drained into eny private sanitary sewage dis* septique particulier»' pour les égouts.posai system.\u2022 Tuyaux d'évent 110° Aucun évent, aucun tuyau île prise d'air frais, dans un réseau d'épuration ne doit être installé à moins de 20 pieds d'une fenêtre, d'une porte ou autre prise d'air d'une habitation.Si l'évent ou la prise d'eau est à au moins trois pieds au-dessus d'une fenêtre, d'une porte ou autre prise d'air frais, il peut être placé à dix pieds ou plus d ces dispositifs.Tuyaux de décharge de la fosse 117° Ia.' tuyau de décharge entre toute fosse septique ou bassin d'épuration et le terrain de dispersion doit être conforme aux normes établies pour les égouts de maison, telles qu'énoncées dans ce Code.Tout tuyau de décharge doit être complètement au-dessous du niveau de la chambre de dosage (pli l'alimente.Cupacité du terrain de dispersion en tuile 11S° f.a capacité d'un terrain souterrain particulier d'irrigation pour les eaux d'égout doit dépendre de la nature du sol et de la capacité de la chambre de dosage.Dans les sols poreux, la longueur du réseau en tuiles à joints ouverts ne doit pas être inférieure à 130 pieds linéaires par habitation.Lorsqu'il y a plus de deux chambres à coucher, la longueur du réseau doit augmenter «le 50 pieds linéaires pour chaque chambre à coucher additionnelle.Pour les écoles et autres établissements semblables, où l'usage quotidien du réseau n'est que pour une période limitée, la longueur du réseau en tuiles ne «loit pas être moindre (pie 200 pieds linéaires et doit être accrue proportionnellement aux facilités offertes par l'établissement d'après une moyenne minimum de 12 pieds par jH'rsoniie.Le volume des conduites en tuiles et des tuvaux d'alimentation ne doit jamais être inférieur it 120 jkmir cent de celui du débit de la chambre de dosage.Terrain de dispersion en tuiles dans un sol imperméable 119° Aucun terrain d'irrigation souterraine d'égout ne doit être construit dans un sol argileux, terre forte, ou autre sol imperméable.On doit remplacer le sol imperméable par des matériaux poreux et filt rants, tels que gros sable, gravier, scorie ou pierre concassée.Ce remplacement doit se faire jusqu'à une profondeur de pas moins de 18 pouces du fond de la canalisation en tuiles, une épaisseur de 24 ]>ouees est préférable.Vent Pipes IK).Xo vent pipe or fresh air inlet of anv sewage disposal system shall terminate within 20 feet of any window, door, or other air intake of any building used for human habitation; provided that if such vent pipe opening or inlet i.-at least three feet above any window, door, or other air intake, it may terminate not less than ten feet from it.Effluent Pipe from Sewage Tank 117.The effluent pipe from any septic lank or other sewage tank to the disposal field or area shall comply with the requirements for house sewers as set forth in this code.Every < fflucut pipe shall be placed at a depth such that il u wholly below the level of the floor of any dosing chamber serving it.Capacity of Tile Disposul Field 118.The capacity of any private sub-surface irrigation field for sewage shall depend on the character of the soil and the capacity of the dosing chamber.The length of open-joint tiling shall be not less than 130 lineal feet per dwelling in porous soils ami shall !>e increased in proportion to the number of bedrooms in excess of two at the minimum rate of 50 lineal feet per bedroom.For schools and similar establishments whose daily requirements are of limited .duration, the length of open-Joint tiling shall be not less than 2(50 lineal feet and shall be increased in proportion to the accommodation provided in such establishment at the minimum rate of 12 feet per person.The volume of the disposal tile and feeder pipes shall in no case be less than 120 per cent of the discharge volume of the dosing chamber.Tile Disposal Field in Impervious Soil 119.Xo sub-surface sewage irrigation field shall be constructed in clay or other heavy or impervious soil unless porous filtration media and adequate drainage are provided by removing such impervious soil and replacing it with porous filtering material such as coarse sand, gravel, cinders, or broken stone, to a depth below the bottom of the disposal tile of not less than 18 inches and preferably not less than 24 inches.Grosseur et disposition des conduits à joints ouverts Size of Open-joint Tile and Method of Laying 120° On doit employer de la tuile de drainage ordinaire, d'un diamètre d'au moins quatre pouces.Les tuiles doivent être posées sur une base solide de pierre concassée, de gravier, OU sur des supports en terre cuite et sont couvertes de pas moins de 12 pouces ni de plus de 24 pouces de terre.Entre les tuiles, il doit y avoir un jouit 120.Ordinary field drainage tile of a size not less than four inches shall be used.They shall be laid on a firm base of broken stone, gravel, or on tile supports, and shall have a depth of cover not less than 12 inches nor greater than 24 inches.Open joints of 1/8 to 3/8 inch shall lie left between tiles, and the upper half of such joints shall he QUEBEC OFFICIAL OMETTE, Quebec, March $$tk, W47, Vol.?.it.No, 13 00] (invert «le 1/S à 3/.N «le pouce.La moitié supé rieure f Tiling 121° Le réseau de tuiles à joints ouverts doit 121.T/fae opcii-j
de

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