Bulletin de la Bibliothèque nationale /, 1 avril 1968, avril

ac BULLETIN DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE ministère des affaires culturelles du québec Montréal — Volume 2, Numéro 1 / avril 1968 Une Bibliothèque nationale est soumise à une loi Quelle est la teneur de cette loi?Comment doit-on l'appliquer?Quelles sont les obligations qui en découlent?Existe-t-il des sanctions?Pour répondre à toutes ces questions, nous reproduisons le texte intégral de la Loi de la Bibliothèque nationale.Première session, vingt-huitième Législature Loi de la Bibliothèque nationale du Québec (15-16 Elizabeth II.1967) SA MAJESTE, de l'avis et du consentement du Conseil législatif et de l'Assemblée législative de Québec, décrète ce qui suit: 1.Dans la présente loi, les expressions suivantes signifient ou désignent: a) « Bibliothèque nationale »: la Bibliothèque nationale du Québec; b) « conservateur en chef »: le fonctionnaire nommé en vertu de la présente loi pour administrer et diriger la Bibliothèque nationale; c) « document »: toute publication, de quelque nature qu'elle soit, qui est multipliée par le moyen de l'imprimerie ou par tout autre procédé graphique, y compris les procédés phonographiques et photographiques mais à l'exclusion des procédés cinématographiques; ri) « publié »: mis en circulation en vue d'une distribution ou vente publique; e) « ministre »: le ministre des affaires culturelles.Le Ministère des Postes, à Ottawa, a autorisé l'affranchissement en numéraire et 1 envoi comme objet de deuxième classe de la présente publication. 2.L'ensemble de tous les documents acquis par le conservateur en chef conformément à la présente loi et de tous les documents faisant partie de la bibliothèque Saint-Sulpice au moment de l'entrée en vigueur de la présente loi constitue la Bibliothèque nationale du Québec.3.La Bibliothèque nationale est administrée et dirigée par un conservateur en chef.Le conservateur en chef, de même que les autres conservateurs, fonctionnaires et employés de la Bibliothèque nationale, sont nommés et rémunérés suivant la Loi de la fonction publique (13-14 Elizabeth II, chapitre 14).4.Le lieutenant-gouverneur en conseil peut constituer, pour conseiller le ministre sur toute question relative à la Bibliothèque nationale, un comité consultatif composé du conservateur en chef et de huit autres membres.Les membres de ce comité ne reçoivent aucun traitement à ce titre; ils peuvent être indemnisés de ce qu'il leur en coûte pour assister aux assemblées et recevoir une allocation de présence fixée par le lieutenant-gouverneur en conseil.Ce comité peut adopter, pour sa régie interne, les règlements qu'il juge à propos; ces règlements entrent en vigueur dès leur approbation par le lieutenant-gouverneur en conseil.5.Le conservateur en chef de la Bibliothèque nationale doit: a) rassembler et conserver, si possible dans leur forme originale, des exemplaires des documents qui sont publiés au Québec ainsi que de ceux qui sont publiés à l'extérieur du Québec et dont le sujet principal est le Québec; b) acquérir et conserver tous les documents qu'il lui est possible de réunir et qui sont utiles à la recherche dans les diverses disciplines du savoir; c) compiler et publier périodiquement la bibliographie courante et la bibliographie rétrospective des documents qui sont publiés au Québec ainsi que de ceux qui sont publiés à l'extérieur du Québec et dont le sujet principal est le Québec; d) établir et tenir à jour un catalogue des collections des bibliothèques les plus importantes du Québec; e) encourager la recherche bibliographique et, s'il y a lieu, organiser un centre de bibliographie; /') voir à rétablissement d'un index des principaux périodiques du Québec et assurer la publication régu-lière de cet index; g) organiser un bureau central d'échanges de documents à l'intention des bibliothèques du Québec; h) exécuter toute autre fonction de nature similaire que lui confie le ministre.6.Le ministre peut, avec l'autorisation du lieutenant-gouverneur en conseil, conclure des accords avec tout gouvernement ou organisme gouvernemental, avec le propriétaire ou l'administrateur de toute autre bibliothèque ou avec toute institution publique ou privée, relativement à l'acquisition et à la conservation de documents et à la planification des activités de la Bibliothèque nationale ou de toute autre bibliothèque.7.Le conservateur en chef peut organiser des expositions destinées à faire connaître et à mettre en valeur les richesses des collections de la Bibliothèque nationale ainsi que celles d'autres bibliothèques ou organismes.8.Tout éditeur d'un document publié dans le Québec doit, dans les trente jours qui suivent la publication de ce document, en déposer, à titre gratuit, deux exemplaires à la Bibliothèque nationale; toutefois, un seul exemplaire est requis lorsque la valeur au détail des deux exemplaires à déposer dépasse au total vingt-cinq dollars, ou lorsque le tirage de ce document n'est pas supérieur à cinquante exemplaires.L'obligation imposée par le présent article incombe, à défaut d'un éditeur avant son domicile ou une place d'affaires dans le Québec, aux personnes suivantes domiciliées au Québec ou y ayant une place d'affaires: a) l'imprimeur du document ou la personne qui le multiplie par un procédé graphique autre que l'imprimerie, ou à leur défaut, b) la personne qui a le droit exclusif de faire la distribution du document dans le Québec ou à son défaut, c) l'auteur du document, s'il s'agit d'un document imprimé.9.Le ministre peut acquérir, aux frais de la personne qui fait défaut de se conformer à l'article 8 dans le délai qui y est prévu, les exemplaires dont le dépôt est imposé par cet article.10.Le lieutenant-gouverneur en conseil peut, par règlement, 2 Bulletin de la Bibliothèque nationale / avril 1968 a) soustraire de l'application de l'article 8 les catégories de documents qu'il indique; b) déterminer, par catégories, les documents dont il suffit de déposer un seul exemplaire, en outre de ceux qui sont mentionnés à l'article 8; c) déterminer, par catégories, les documents dont il suffit de déposer un seul exemplaire pour un temps limité, indiqué par le règlement, afin de permettre au conservateur en chef d'en prendre copie; d) déterminer les mentions qui doivent apparaître sur tout document visé à l'article 8 ou sur le contenant d'un tel document, pour indiquer que ce document a été déposé conformément à cet article et la date à laquelle il a été ainsi déposé; e) indiquer la qualité des exemplaires qui doivent être déposés en vertu de l'article 8, lorsqu'il s'agit d'un document dont les exemplaires ne sont pas de qualité uniforme.Ces règlements entrent en vigueur à la date de leur publication dans la Gazette officielle de Québec ou à toute autre date ultérieure qui y est fixée.11.Toute personne qui fait défaut de se conformer à l'article 8 ou aux règlements adoptés en vertu des paragraphes d et e de l'article 10, est coupable d'une infraction et est passible, sur poursuite sommaire, en outre du paiement des frais, d'une amende de $25 à $100 pour la première infraction, et de $50 à $200 pour toute récidive dans les deux ans.Toute personne qui est tenue de se conformer à l'article 8 et qui inscrit ou permet que soit inscrite sur un document une mention indiquant que ce document a été déposé à la Bibliothèque nationale alors qu'il ne l'a pas été, commet une infraction et est passible, sur poursuite sommaire, en outre du paiement de frais, d'une amende de $50 à $200 pour la première infraction, et de $100 à $400 pour toute récidive dans les deux ans.12.Les documents acquis par le conservateur en chef en vertu de la présente loi font partie du domaine public du Québec.13.Les dépenses requises pour la mise en application de la présente loi sont payées à même les deniers votés annuellement à cette fin par la Législature.14.Le ministre des affaires culturelles est chargé de l'application de la présente loi.15.La Loi des bibliothèques publiques (Statuts refondus, 1964, chapitre 59) ne s'applique pas à la Bibliothèque nationale.16.La présente loi remplace la Loi concernant la Bibliothèque Saint-Sulpice (5 George VI, chapitre )8.17.La présente loi entrera en vigueur à la date qui sera fixée par proclamation du lieutenant-gouverneur en conseil, mais les règlements qui y sont prévus pourront être faits et publiés antérieurement.N.B.: La loi de la Bibliothèque nationale du Québec est entrée en vigueur le premier janvier 1968.Pour souligner l'importance de la mise en vigueur du dépôt légal, couvert par les articles 8, 9, 10, 11, nous oublions les règlements qui complètent cette loi.Règlements en vertu de la Loi de la Bibliothèque nationale du Québec concernant le dépôt de documents 1.Dans les présents règlements, les expressions suivantes désignent: a) « ministre t>: le ministre des Affaires culturelles; b) « loi »: la loi de la Bibliothèque nationale du Québec; c) « bibliothèque »: la Bibliothèque nationale du Québec; d) « conservateur en chef »: le fonctionnaire nommé pour administrer et diriger la Bibliothèque nationale: e) « dépôt légal »: l'obligation imposée par l'article 8 de la loi.2.Les présents règlements peuvent être cités sous le titre: Règlements sur le dépôt légal.3.Conformément à l'article 10-a de la loi, sont soustraits de l'obligation du dépôt légal, les documents: a) dits de ville, tels que lettres et cartes d'invitation, d'avis, d'adresse, de visite, etc., lettres et enveloppes à en-tête; b) dits administratifs, tels que modèles, formules et contextures pour factures, actes, états, registres, etc.; c) dits de commerce, tels que tarifs, instructions, étiquettes, cartes d'échantillons, calendriers, etc.Suite à la page 6 3 Bulletin de la Bibliothèque nationale / avril 1968 BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DU QUÉBEC projet d'organigramme COMITÉ CONSULTATIF CONSERVATEUR EN CHEF SERVICE DU PERSONNEL SERVICE DE L* COMPTABILITÉ SERVICES AUXILIAIRES ADMINISTRATION SERVICE DE L'ÉTjUPEMENT SERVICE DE LA REPROGRAPHIE SERVICE DES PUBLICATIONS SECRETARIAT CONSERVATEUR ADJOINT À L'ADMINISTRATION CONSERVATEUR ADJOINT À LA COORDINATION TECHNIQUE DIRECTION DES ENTREES AUTOMATISATION DIRECTION DES IMPRIMÉS SERVICE DES ACQUISITIONS SERVICE DU CATALOGUE BUREAU DES ECU AUGE! BUREAU DELA RÉCEPTION ET DE L'EXPÉDITION BUREAU OU DÉPÔT LEGAL CATALOGUE DESCRIPTIF SERVICE DE LA RELIURE CENTRE BIBLIOGRAPHIQUE DIRECTION DES COLLECTIONS SPÉCIALISÉES SERVICE DE LA CONSULTATION DÉPARTEMENT DE LA RÉSERVE SERVICE DU PRÊT CATALOGUE COLLECTIF DÉPARTEMENT DES PÉRIODIQUES CLASSIFICATION ET INDEXATION BIBLIOGRAPHIE OFFICIELLE DU QUÉBEC DÉPARTEMENT DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DIRECTION DES MANIFESTATIONS CULTURELLES DEPARTEMENT DES DOCUMENTS SPÉCIAUX DÉPARTEMENT DES CARTES ET PLANS DÉPARTEMENT DES ARCHIVES SONORES SERVICE DES ACTIVITÉS CULTURELLES SERVICE DES EXPOS TIONS INDEX DES PÉRIODIQUES DU QUÉBEC Montréal, janvier 1968. 4/ Conformément à l'article 10-a de la loi, sont exclus de l'obligation du dépôt, les documents suivants: a) œuvres phonographiques; b) œuvres photographiques; c) gravures et estampes.5.Conformément à l'article 10-c de la loi, un seul exemplaire d'un ouvrage de très grand luxe, soit de plus de $300., doit être déposé à la bibliothèque pour 30 jours, afin qu'une copie en soit prise.6.Conformément à l'article 10-d de la loi, sur tout document visé à l'article 8 de la loi doit apparaître la mention « Dépôt Légal », suivie de l'indication du trimestre et de l'année auxquels ce dépôt sera effectué.7.Conformément à l'article 10-e de la loi, lorsque les éditions d'un document ne sont pas de qualité uniforme, l'un des deux exemplaires à déposer à la bibliothèque doit être un exemplaire de la meilleure édition du document complet avec toutes les cartes et illustrations qui en font partie, préparé avec les meilleures matières servant à la production du document; le second exemplaire à déposer peut être préparé avec les matières servant à la production du plus grand nombre d'exemplaires du document.8.Les présents règlements entreront en vigueur à la date de leur publication dans la Gazette officielle de Québec.N.B.: Ces règlements ont été publiés dans la Gazette officielle le 20 janvier 1968.Réciprocité du dépôt légal entre la France et le Québec Les échanges culturels, si ouvertement engagés par les personnalités officielles des gouvernements du Québec et de la France, permettent les espoirs les plus encourageants.Les dix-sept points des décisions de principe, annoncées conjointement le 15 septembre 1967, par le ministre des Affaires culturelles du Québec et le ministre de l'Education nationale de France, mentionnent au quinzième article: « dons réciproques de fonds de bibliothèques » et « dépôt légal des livres français au Québec et des livres québécois en France ».A la suite de cette déclaration, une rencontre était organisée à Paris, au mois de décembre dernier, à laquelle participaient l'administrateur général de la Bibliothèque nationale de France et le conservateur en chef de la Bibliothèque nationale du Québec, ainsi que certains proches collaborateurs.Quelques réunions de travail devaient permettre d'élaborer des propositions concrètes, de part et d'autre, c'est-à-dire de définir les modalités d'application de l'article 15 du communiqué franco-québécois.De la part du Québec, toutes les publications soumises à la loi du dépôt légal ont été offertes à la France, ainsi que les publications canadiennes en langue française paraissant hors du Québec.Toutefois, les périodiques ont été exclus à cause de la complexité des périodicités et la difficulté de mettre en application, de façon pratique et efficace, de tels envois réciproques.Par contre, on a entrevu une possibilité ultérieure d'échange sur microfilms pour ce genre de publications.Ci-dessous un fac-similé de la formule de « Déclaration de dépôt légal » adoptée par la Bibliothèque nationale et distribuée aux éditeurs du Québec.MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES OU QUEBEC BIBLIOTHEQUE NATIONAL! BUREAU DU DÉPÔT LEGAL PSEUDONYME DE .Lt NOM y ( r.11 a,ii ! PEUT ,L HGOREH DAN& LA BIBLIOGRAPHIC orriCICLLE DU QUÉBEC?ou, ?NON TITRE - ¦ — TITRE ORIGIK ILLUSTRATEUR .TNAOUCTEUR .ADRESSE DE L EDITEUR - ET /OU: L-AQENCC OE DISTRIBUTION DATE DE LA MISE EN VENTE OU tN DISTRIBUTION _ PRIX DE VENTE__- -——— ¦HOC Ht AitiÉ 6 Bulletin de la Bibliothèque nationrle / avril IV Il a par ailleurs été proposé à la Bibliothèque nationale de France qu'elle ne nous fasse parvenir qu'un choix de titres dans la production courante, ainsi que dans la parution des publications officielles Les documents directement envoyés à l'Annexe de Versailles, constituant un ensemble de moindre importance, seront exclus des échanges.Les envois de la part de la France correspondraient donc, approximativement, aux titres figurant dans la Bibliographie de la France.Enfin, on envisage la possibilité que les thèses fassent l'objet de négociations spéciales avec la direction générale des bibliothèques de France.L'administration française n'étant pas encore en mesure de donner suite à l'ensemble de ces ententes, nous recevrons d'abord les publications mêmes de la Bibliothèque nationale de France et de la Commission des travaux historiques et scientifiques, ainsi que la collection des cartes et plans parus depuis 1946, relatifs non seulement au Québec, mais à l'Amérique entière.De plus, le Département des entrées s'efforcera de nous faire parvenir immédiatement un certain nombre d'ouvrages versés au Dépôt légal ou au Service des échanges internationaux.Une fois mis au point le mécanisme d'acquisition systématique d'un exemplaire du dépôt légal français en faveur du Québec, cette production si importante nous sera assurée dans ce qu'elle a de plus valable, et la Bibliothèque nationale du Québec pourra acquérir ainsi, annuellement, de dix à treize mille nouveaux titres.Pour sa part, la Bibliothèque nationale du Québec se prépare à l'échange de son dépôt légal en demandant aux éditeurs un troisième exemplaire, qui peut être facturé au moment de l'envoi.Le bilan de cette première rencontre à Paris peut donc être considéré comme très positif, même si les envois réciproques ne sauraient débuter avant quelques mois.Il s'agit là, croyons-nous, d'une étape importante dans le développement de la coopération franco-québécoise et, en particulier, dans l'établissement d'une collaboration soutenue entre la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque nationale du Québec.Nous sommes même justifiés de croire que cette étape servira d'amorce à de nombreux autres projets de coopération qui ne pourront être que profitables à l'une et l'autre de ces institutions nationales, à l'un et l'autre de ces deux pays, la France et le Québec.Roland Auger Conservateur (adjoint à la coordination technique) Du 1er au 7 mars .des voix, des poètes, de la poésie La semaine de poésie ne devait pas devenir seulement l'événement majeur de notre saison culturelle, mais encore la répétition d'une expérience plus vaste qui déboucherait l'an prochain sur une semaine internationale de poésie francophone.Dès cette année, nous avons tenu à associer à nos manifestations : poètes, éditeurs et libraires.Ce début de collaboration avec l'extérieur s'est avéré extrêmement fructueux.Une vingtaine de libraires ont accepté spontanément d'offrir leurs vitrines aux poètes québécois et francophones.Quelques éditeurs ont réussi à faire coïncider la date de leurs publications avec celles de nos manifestations: trois recueils de poèmes ont été lancés ainsi que le numéro spécial de la Barre du jour, consacré à Roland Giguère.Pour la présentation et l'exposition des manuscrits, documents inédits et originaux, les livres d'art et les photos.Guy Gervais et Réal Arsenault ont créé un décor et un environnement exceptionnels.La Galerie, complètement tapissée de papier d'aluminium, est devenue un endroit tout à fait original pour nos lancements.Enfin et surtout, plus de cinq mille personnes sont venues assister à nos spectacles de poésie.Sept soirées, sept spectacles, fort différents d'ailleurs, allant dj spectacle le plus avant-gardiste au spectacle le plus classique.Nous avons voulu cette variété pour bien montrer au public que la poésie actuelle peut se présenter, se diffuser et prendre ainsi toutes les formes possibles.La poésie québécoise est une réalité vivante qui fait appel à toutes les techniques modernes pour se manifester et se faire connaître.Les poètes québécois sont donc plus que jamais présents et actifs dans l'évolution et la révolution actuelle de notre pays.Pour un public nombreux, jeune et enthousiaste, cette semaine de la poésie a donc été une rencontre excep- Bullctin de la Bibliothèque nationale / avril 196S 7 tiorinelle dont le sommet a sans doute été atteint pendant la soirée animée par Gaston Miron et Georges Dor.Tous les spectacles ont été enregistrés sur bandes magnétiques, par nos soins, et photographiés grâce à la précieuse et constante collaboration de l'Office du film du Québec.Enfin, 1,500 affiches et 5,000 programmes ont été distribués.Avec cette semaine de la poésie, nous pensons que la Bibliothèque nationale du Québec a trouvé pour ce champ d'activité une formule particulière, qui ne fait en aucun cas double emploi avec les différentes et nombreuses manifestations qui se déroulent à Montréal.Le très net succès de cette semaine de poésie demeure pour nous l'indication que nous devons continuer d'œu-vrer dans ce sens.Claude Haeffeley, directeur du Service des activités culturelles La Bibiothèque nationale tient à rendre hommage à la mémoire de Marie-Claire Daveluy, décédée en janvier dernier.Cette pionnière de la Bibliothéconomie au Québec, co-fondatrice de l'Ecole de bibliothécaires, qui était, par surcroît, une éminente femme de lettres, a mis son talent au service de notre histoire.Elle mérite donc, à ces différents titres, l'admiration et la gratitude de tout le corps professionnel.N.D.L.R.: Le dernier numéro de notre bulletin sortait des presses lorsqu'est survenu son décès.Distribution gratuite Si vous désirez recevoir notre bulletin à titre personnel, vous pouvez adresser votre demande à: Comité du Bulletin Bibliothèque nationale du Québec 1700, rue Saint-Denis Montréal 18 (Québec).Nous nous ferons un plaisir d'inscrire votre nom sur notre liste permanente d'envoi.Publications du ministère des Affaires culturelles Culture vivante (numéro 7/8) Un numéro double entièrement consacré à la langue française au Québec.Des études, des analyses, des documents sur le français dans le monde du travail, dans la publicité, la traduction, l'enseignement, etc.On s'abonne à Culture vivante à raison de $2.par an.(Etudiants, $1.) Vie musicale Revue trimestrielle dont le but est de garder en contact les musiciens créateurs, les interprètes et le public.Prix de l'abonnement, un dollar.Le numéro 7 contient des articles sur la création et sur l'enseignement de la musique, des textes de Gilles Tremblay et de Jean Contant, et une discographie de Beethoven par Edgar Fruitier.La correspondance de Vauban relative an Canada.Plusieurs de ces textes sont inédits et apportent des données nouvelles sur la colonisation de la Nouvelle-France.Un ouvrage que tous les historiens intéressés au Régime français doivent se procurer.Ce volume se vend $1.État général des archives publiques et privées du Québec Préparé par l'Archiviste du Québec, cet ouvrage rendra d'immenses services aux rechercheurs et historiens.Il se vend $2.La collection Arts, Vie, Sciences au Canada français Vol.7 La renaissance des métiers d'art au Canada français, par Laurent et Suzanne Lamy.Vol.8 Vingt ans de cinéma au Canada français, par Robert Daudelin.Viennent de paraître Vol.9 Anciens ornemanistes et imagiers du Canada français, par Gérard Lavallée.Vol.2 (série anglaise) The Theater in French Canada (1936-1966) Traduction du texte de Jean Hamelin.Chaque volume de cette collection se vend un dollar.Tous ces ouvrages sont en vente au bureau de l'Imprimeur de la reine, Hôtel du gouvernement, Québec.8 Bulletin de la Bibliothèque nationale / avril 1968