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• Acte accordant un privilège général au sieur de Rossel, ancien capitaine des vaisseaux du Roi, pour la réalisation de 18 estampes gravées d'après des tableaux originaux appartenant au Roi représentant les combats en mer pendant la dernière guerre

  11 mars 1789

  2 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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• Acte de délibération entre dame Louise Maliot (Massiot) de Lamotet (Lamothe), veuve du feu sieur Christophe de Rossel, de son vivant Chevalier, capitaine des vaisseaux du Roi, Chevalier de l'Ordre Royal et militaire de Saint-Louis, et Christophe Rossel, aussi chevalier, enseigne des vaisseaux du roi, seul et unique héritier dudit feu Rossel

  31 décembre 1760

  16 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

  Mention du contrat de mariage dudit feu seigneur de Rossel et de ladite dame Massiot de Lamotte (Lamothe), du 18 août 1735, de [...]

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• Acte de tutelle des mineurs du feu sieur de Rossel déchargeant le sieur Charles de Rossel de Cercy de la Commission de curateur des mineurs et nommant le sieur Pierre Grassin, chevalier, Baron Darcy (d'Arcis) D'Inville (Dienville)-sur-Aube, seigneur châtelain Demormant (de Mormant), Directeur général des Monnaies de France, cousin paternel desdits mineurs, à sa place

  6 décembre 1747

  4 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

  Acte passé pardevant Jacques Massias, conseiller du Roi, Président et Lieutenant général au Siège Royal de Rochefort. Sont éga [...]

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• Arrêt de la cour des aydes (aides), entre Pierre de Rossel, avocat du Parlement, sieur de Cercy, demandeur en vérification de sa généalogie de noblesse, et les manants et habitants de la paroisse de Gummery (Gumery), défendeurs

  20 mai 1738 (1er juillet 1636)

  8 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

  Ledit demandeur est le fils de Jacques de Rossel, écuyer et de dame Étienne de Mamejan (Mammejan - Mamejean); lequel Jacques é [...]

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• Assemblée de parents et amis, héritiers du feu Richard Massiot, pour l'inventaire et le partage provisoire des biens entre le sieur René-Pierre de Venours, la dame de Lamotte (Lamothe) et le sieur de Vessy

  14 avril 1733

  8 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

  Sont mentionnés: Joseph-Richard Massiot, frère et beau-frère des héritiers des feus sieur et dame Massiot; Louise Massiot, ass [...]

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• Billet d'embarquement pour les colonies, fait à Brest le 5 ventôse de l'an 11

  24 février 1803

  Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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• Brevet d'enseigne de vaisseau pour le sieur de Rossel, signé Louis (Louis XV) et reconnaissance du sieur de Rossel en qualité d'enseigne de vaisseau

  17 avril 1757 et 1er mai 1757

  2 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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• Brevet d'enseigne de vaisseau pour le sieur de Rossel, signé Louis (Louis XV) et reconnaissance du sieur de Rossel en qualité d'enseigne de vaisseau

  11 octobre 1755 et 8 décembre 1755

  2 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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• Brevet d'une pension accordée par le Roi au sieur Auguste Louis de Rossel, capitaine de vaisseau, entendu qu'il ne peut continuer ses services à cause du mauvais état de sa santé, le Roi lui permet de se retirer et veut lui ainsi lui donner des marques de la satisfaction qu'il a des services qu'il a rendu à Sa Majesté

  11 août 1779

  2 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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• Brevet d'une pension accordée par le Roi sur le Trésor Royal à la Dame veuve du feu sieur de Rossel, en considération des services de son défunt mari

  1er avril 1775 au 19 mars 1792

  2 éléments. Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

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